Fonds de commerce
Achat
Un fonds de commerce se compose de plusieurs éléments indispensables à l’exercice d’une activité commerciale, artisanale ou industrielle. Il y a d’une part les éléments incorporels : enseigne, nom commercial, droit au bail, clientèle, brevets, licences d’exploitation, contrats de travail, droit au bail ; et d’autre part, les éléments corporels : meubles, outils, machines, véhicules …
En revanche, le fonds de commerce n’inclut pas les immeubles, les créances et les dettes, le stock de marchandises neuves et des matières entrant dans la fabrication. Le stock fait l’objet d’une évaluation et d’un paiement séparé. Il est assujetti à la TVA et il n’est pas soumis au paiement des droits d’enregistrement.
Pour acheter un fonds de commerce, il est indispensable de prendre en compte trois critères : la nature de l’activité, la localisation du fonds, l’investissement financier sollicité.
L’évaluation doit toujours prendre en compte : le chiffre d’affaires et les bénéfices, le droit au bail et le loyer, la concurrence environnante mais encore l’emplacement c’est-à-dire son accessibilité et sa fréquentation.
L’achat d’un fonds de commerce s’appuie sur un audit financier et un audit de l’activité de l’entreprise. Ces analyses font ressortir les points forts, les faiblesses du projet ainsi que les perspectives d’évolution de l’activité. Ce faisant, le candidat à l’acquisition peut faire une proposition financière d’achat.
La valeur d’un fonds se définit également sur des évaluations comptables et financières :
évaluation en pourcentage du chiffre d’affaires annuel TTC ou HT en se référant à un barème d’évaluation par profession ; – évaluation en se basant sur la rentabilité de l’entreprise. Pour effectuer cette analyse, l’acquéreur peut se référer à l’excédent brut d’exploitation (EBE) et/ou le résultat net de l’entreprise sur plusieurs exercices.
Lors de l’achat d’un fonds de commerce, le cédant et l’acquéreur doivent se conformer à certaines formalités pour réaliser la cession.
Obligations du cédant
Avant de céder son fonds de commerce, le cédant doit respecter deux formalités déclaratives : – informer la mairie de son projet de cession de fonds de commerce si celui-ci est soumis au droit de préemption ; – pour toute entreprise de moins de 250 salariés, informer les salariés au moins deux mois avant la conclusion de l’acte de vente afin de leur offrir un délai suffisant pour proposer une offre de rachat du fonds.
Acte de vente
La cession du fonds de commerce doit donner lieu à la rédaction d’un acte de vente, signé par le cédant et l’acquéreur.
En parallèle de l’acte de vente, le vendeur doit fournir un document indiquant le chiffre d’affaires réalisé entre la clôture du dernier exercice et le mois précédant la vente du fonds de commerce.
Obligations de l’acquéreur
L’acte de cession doit être déposé sous un délai d’un mois auprès du service départemental de l’enregistrement. Il doit également être enregistré auprès du service des impôts des entreprises et être publié dans un journal d’annonce légale dans les 15 jours suivant la conclusion de la vente. Enfin, l’acquéreur doit immatriculer son entreprise sur le site du guichet unique des formalités des entreprises.
Transition écologique :
Aides aux entreprise
Avant d’engager son entreprise dans une démarche de transition écologique, il est nécessaire d’établir un état des lieux afin d’identifier l’impact de l’activité sur l’environnement. Différentes structures publiques proposent des diagnostics gratuits. Il existe en effet plusieurs diagnostics génériques, thématiques et sectoriels qui évaluent l’impact environnemental d’une entreprise en fonction de son secteur ou d’une dépense énergétique précise. Plusieurs aides financières sont proposées :
Aides à la rénovation énergétique
Crédit d’impôt pour la rénovation énergétique des locaux à usage tertiaire des TPE et PME : il s’agit d’une aide disponible pour les travaux engagés entre le 1er janvier 2023 et le 31 décembre 2024 pour des travaux de bâtiment à usage tertiaire. Cette aide propose une prise en charge de 30 % des dépenses éligibles, dans la limite de 25 000 € par entreprise.
Les certificats d’économie d’énergie (CEE) : il s’agit d’un dispositif encadré par l’État engageant les fournisseurs et distributeurs d’énergie à financer des travaux de rénovation énergétique dans tous les secteurs d’activité (résidentiel, tertiaire, industriel, agricole, transport, etc.).
Aides à la mobilité propre
Prime à la conversion pour l’achat d’un véhicule utilitaire : les professionnels peuvent obtenir une prime à la conversion pour les aider à acquérir un véhicule peu polluant, neuf ou d’occasion. L’aide va jusqu’à 3 000 €. Elle est cumulable avec le bonus écologique.
Autres aides
Aide ADEME tremplin ; Aide ADEME recherche, développement et innovation ; Aide ADEME aux études et conseils ; Aide ADEME à l’investissement.
Prêts
Prêt vert ADEME Bpifrance : le prêt a pour objectif d’encourager les TPE et les PME à engager des projets de transition écologique et énergétique. De 10 000 € à 1 000 000 €, il est systématiquement associé à un cofinancement de même montant et est octroyé sans garantie sur les actifs de l’entreprises ni sur le patrimoine du dirigeant, avec un taux bonifié.
Prêt vert : il s’agit d’un prêt accordé pour améliorer la performance environnementale du process industriel ou des produits. De 50 000 € à 5 000 000 €, dans la limite des fonds propres et quasi propres de l’entreprise.
Prêt économies d’énergie : ce prêt permet de cofinancer les équipements éligibles aux certificats d’économies d’énergie des secteurs « bâtiment tertiaire » et « industrie », ainsi que les prestations, matériels et travaux liés.
Prêt action climat : ce prêt permet de financer les projets de transition écologique et énergétique portés par des TPE et PME de moins de 50 salariés.
Règlement des litiges :
Transaction
Pour régler les litiges, les transactions sont souvent utilisées.
Un arrêt rendu par la cour d’appel de Rouen le 1er février 2023 évoque le cas d’un mineur stagiaire dans une entreprise qui avait été suspecté d’avoir tiré des chèques au profit d’une amie. Afin que la plainte pour vol de chèque déposée par l’entrepreneur contre le mineur soit retirée, son père a conclu une transaction avec l’employeur, prévoyant la restitution à celui-ci de la somme détournée.
Ultérieurement, le père a demandé l’annulation de la transaction, le remboursement de la somme versée et des dommages-intérêts.
Pour contester la régularité de la transaction, le père évoquait une erreur de droit sur le fondement des articles 1132 et 1133 du code civil. L’erreur a été retenue par les premiers juges au motif qu’il résultait des termes de la transaction, la volonté du père “d’obtenir la fin de toute action y compris de l’action publique par erreur”.
En infirmant la décision de première instance, les juges d’appel ont estimé que le père s’était montré particulièrement avisé en demandant l’arrêt de la plainte par transaction.
Par ailleurs, au cours des mois suivant la transaction, le père n’a jamais évoqué une erreur de droit alors que son fils avait été convoqué pour une composition pénale. L’erreur de droit a donc été exclue. La preuve d’une influence ou d’une contrainte viciant le consentement donné par le père, au jour de la signature de l’acte, n’ayant pas été rapportée, la demande en nullité de la transaction a été rejetée par la cour d’appel.
Aux termes de l’article 2046 du code civil, la transaction n’empêche pas la poursuite du ministère public. La méprise sur les effets de la transaction n’est pas de nature à remettre en cause sa validité. En effet, la transaction sur l’action civile n’a aucun impact sur l’action publique, sauf lorsque l’exercice de l’action publique est subordonné à une plainte de la victime.
En l’espèce, la plainte n’était nullement une condition d’exercice de l’action publique. La victime, pouvant renoncer à l’action civile, peut uniquement transiger sur les intérêts civils.
En revanche, la transaction au civil ne peut avoir pour conséquence d’assurer l’impunité au pénal. L’infraction ne disparaît pas du fait de la transaction. Par conséquent, si la victime peut valablement s’engager à retirer sa plainte, comme cela a été le cas en l’espèce, elle ne peut transiger sur l’action publique. Seul le ministère public peut transiger dans quelques cas exceptionnels.
Département de l’Allier
Sécurité routière
Voir et être vu !
D’après une expérience menée par la Sécurité routière, les piétons vêtus d’une tenue rétroréfléchissante sont visibles de nuit dans les phares d’une voiture à 44 mètres et les cyclistes à 63 mètres, au lieu de respectivement 28 mètres et 35 mètres avec une tenue sombre.
Le nombre d’accidents impliquant un piéton augmente de manière récurrente de + 42% en novembre, par rapport au mois d’octobre.
Le passage à l’heure d’hiver a pour conséquence majeure un coucher du soleil intervenant plus tôt dans les semaines à venir. Entre 17h et 19h, il fait tout à coup plus sombre au moment des sorties d’école et du travail. Les usagers de la route dits vulnérables sont alors moins visibles dans un contexte de circulation dense, les exposant davantage au risque d’accident.
Alors que, chaque année, un pic d’accidentalité est observé après le week-end du changement d’heure, la Sécurité routière a mené une expérience pour démontrer l’importance de se rendre visibles. L’expérience a consisté en une séance de tests d’arrêt d’urgence d’un véhicule, de nuit, face à un piéton et un cycliste sans et avec une tenue rétroréfléchissante.
Dans les phares d’une voiture roulant à 50 km/h, un piéton est visible à seulement 28 mètres lorsqu’il est vêtu de noir. Or à 50 km/h, le véhicule a besoin de 31 mètres pour s’arrêter. Pendant le test, le piéton est alors renversé à une vitesse de 32 km/h. Lorsqu’on renouvelle l’expérience avec un piéton portant une tenue rétroréfléchissante, il est visible à 44 mètres. La voiture s’immobilise à 13 mètres du mannequin.
Dans les phares d’une voiture roulant à 80 km/h, un cycliste vêtu d’une tenue sombre sur un vélo correctement équipé en éclairage est visible à 35 mètres. A 80 km/h, le véhicule a besoin de 60 mètres pour s’arrêter. Avec un gilet rétroréfléchissant, ce même cycliste est visible à 63 mètres ce qui permet au véhicule de s’immobiliser à 3 mètres du cycliste s’il est immobile et à 22 mètres si le cycliste avance dans le même sens que la voiture, à la vitesse de 20 km/h.
Les conseils de la Sécurité routière :
Être visible
La Sécurité routière encourage à porter des vêtements clairs et à opter pour des dispositifs rétroréfléchissants (gilet, brassard, gants, bandes sur le sac à dos, le cartable, etc.). Le simple fait d’avoir sur soi un accessoire réfléchissant permet d’être vu plus tôt.
Etre vigilant
La Sécurité routière invite tous les usagers de la route à être plus attentifs, à respecter le code de la route et à décupler leur vigilance.
Département de l’Allier
Santé
Hélismur
Les représentants des hôpitaux de l’Allier ont demandé à l’Agence régionale de santé (ARS) le maintien de l’hélicoptère SMUR toute l’année sur le département.
L’ARS a décliné cette proposition et annoncé que l’hélicoptère ne serait présent au-dessus de l’Allier que 4 mois en 2024, “période d’été élargie”.
En 2023, l’Hélismur est sorti 322 fois en quatre mois, que ce soit pour des interventions vitales ou pour des missions de transfert d’hôpitaux à hôpitaux.
Le soutien de l’hélicoptère est bien réel pour les médecins urgentistes. De nombreux patients voient leur chance de survie augmenter, grâce à l’hélicoptère. Les médecins plaident pour que cet outil permettant un accès aux soins rapide, puisse être mis à la disposition des habitants du département, tout au long de l’année.
Département de l’Allier
Guerre d’Indépendance
Célébration des Bourbonnais
Pendant trois ans, jusqu’en 2026, le Conseil départemental et l’association Francophonie en Auvergne Bourbonnais célèbrent les Bourbonnais volontaires partis Outre Atlantique pour participer à la Guerre d’indépendance avec une programmation mémorielle et culturelle.
Des universitaires et chercheurs, des descendants des officiers qui participèrent à la guerre d’Indépendance participent à ce travail qui vise à faire connaître cette histoire méconnue, et à valoriser les liens historiques du Bourbonnais avec les Amériques.
De nombreux rendez-vous sont prévus jusqu’en 2026 : des journées d’études franco-américaines auront lieu en septembre 2024. En octobre 2024, une stèle en hommage aux combattants bourbonnais sera inaugurée. En novembre 2024, une exposition au musée Anne-de-Beaujeu sera dédiée aux liens que le Bourbonnais a tissé avec les États-Unis (1770-1830).
Moulins
Exposition
Demeures Bourbonnaises
L’artiste yzeurien Rodolphe Verniaud expose ses toiles du 12 septembre au 31 décembre à la préfecture de l’Allier, à Moulins. Le Bourbonnais et son patrimoine sont ses sources d’inspiration. L’artiste aime à retranscrire l’harmonie enchantée des vieilles pierres et de la nature. Ses peintures de châteaux et demeures bourbonnaises, aux nuances pastels ou aux couleurs vives, sont actuellement exposées à la préfecture.
Moulins
Dinosaures
Salon
L’exposition de dinosaures arrive à Avermes avec, pour la première fois, le T.Rex en taille réelle et robotisé !
Les dinosaures prendront place pour les enfants, chacun accompagné de panneaux explicatifs sur leur mode de vie ainsi que leur nourriture. Il sera ainsi simple pour les enfants de remplir le «Dino Quizz» fourni à l’entrée !
Des bacs de fouilles mis à disposition pour réaliser des fouilles archéologiques comme si ils étaient de vrais archéologues ! À la fin de l’exposition des structures gonflables mises à disposition gratuitement pour les visiteurs permettront eux enfants de s’amuser encore avant de partir : 24 et 25 novembre au Parc des Expositions.
Château sur Allier
Taille des fruitiers
Journée d’apprentissage
Dans le cadre de ses formations, l’association Le Petit Peuple du Bocage et son guide naturaliste fournit des conseils pour tailler les arbres fruitiers. .
Rendez-vous place de la bourbonnaise, muni de sécateurs et tenues adaptées le 18 novembre.
Lycées
Tenue unique
La Région a décidé de tester 5 établissements scolaires de type lycée avec tenue unique pour les élèves. Les vêtements doivent être fabriqués dans la région, aux frais de cette dernière.
Cusset
—Commémoration du 11 novembre – La Ville de Cusset, l’Association ACPG-CATM Veuves Cusset et le Conseil Communal des Jeunes convient la population à assister à la cérémonie du 11 novembre afin de commémorer l’armistice de la première guerre mondiale. La cérémonie de commémoration débutera à 10 heures (rassemblement prévu à 9h45), directement place Félix-Cornil avec les dépôts de gerbes et discours en mémoire aux combattants et victimes de la 1ère guerre mondiale.
— CUISINE CENTRALE – En 2025, la cuisine centrale de Cusset va déborder du cadre strictement local pour livrer des repas sur d’autres communes : Vichy, Bellerive-sur-Allier et Le Vernet. A l’heure actuelle, elle fournit 1.200 repas par jour ; elle pourrait alors en livrer 2.000 ou plus.
Pour la mise en place de ce nouveau service, et pour financer les travaux qui sont nécessaires, un syndicat intercommunal va être créé.
Lorsque tout sera en place, le prix du repas, qui sera fonction de l’inflation, oscillera entre 4,50 € et 4,80 € hors taxes, facturés aux communes adhérentes, mais le prix payé par les parents sera inférieur.
Vichy
—Eclairage public – Depuis la fin 2022, les travaux d’optimisation énergétique de l’éclairage public ont été entrepris avec la rénovation du parc de lanternes et de projecteurs par la technologie à source lumineuse LED : 510 points lumineux ont été remplacés ces derniers mois avec l’objectif d’un passage en 100% LED dans toute la ville d’ici 2026. Cette rénovation progressive permettra la remise en service de l’éclairage nocturne tout en réalisant des économies d’énergies. D’ores et déjà, le centre-ville et les axes à forte fréquentation sont éclairés toute la nuit.
Vichy Communauté
—Fête de la récup’ – Vichy Communauté organise la 8ème édition de la Faites de la Récup’, les samedi 18 novembre et dimanche 19 novembre de 10h à 17h au Palais du Lac à Bellerive-sur-Allier Entrée libre et gratuite.
—Rénovation du quartier des Garêts – L’avenue Beltrame dispose d’une piste cyclable après sa rénovation. En 2022, tous les réseaux avaient été réhabilités : eau, électricité, gaz, téléphonie et éclairage public. En 2023, les aménagements concernaient la chaussée et les trottoirs. Ces derniers ont été rénovés à partir du mois d’avril avec la création d’îlots d’espaces verts. Pour ralentir la vitesse des véhicules devant l’école maternelle La Colline, un plateau surélevé a été maintenu et allongé. Il est revêtu d’une couleur claire visible. Cet allongement permet de recevoir une place pour les personnes à mobilité réduite. Le trottoir pair a été agrandi pour abriter une piste cyclable qui relie Vichy au Vernet. Le cheminement piéton est conservé, délimité par une bande de résine de couleur claire. La chaussée a été refaite à la mi-juillet. Au même moment, les mâts des candélabres ont été posés. Puis, ont été effectués la pause des panneaux de signalisation et le marquage au sol de la piste cyclable. En novembre, arbres et végétaux sont plantés pour compléter les aménagements paysagers existants et contribuer à ombrager l’avenue.
Sous l’égide de Vichy Communauté, la rue du Vernet doit être rénovée en 2023. Une piste cyclable sera créée du même côté que celle de l’avenue Beltrame. Le stationnement sera conservé et des espaces verts seront créés. Un plateau surélevé sera créé au croisement de l’avenue de Bellevue pour réduire la vitesse des véhicules.
Bellerive sur Allier
—Place de la source intermittente – Dans la continuité de la requalification de l’avenue de Vichy, et de l’entrée nord du bassin de l’agglomération, une sérieuse cure de jouvence va concerner la place de la Source Intermittente. A l’issue d’importants travaux succédant à ceux de l’avenue de Vichy en 2024, la place doit redevenir le phare patrimonial de Bellerive et son coeur battant. Son geyser autrefois reconnu et visité par de dignitaires hôtes en cure à Vichy, doit à nouveau rayonner au sein de son parc.
Cette place majeure de Bellerive revêt de multiples facettes : place historique dans le patrimoine thermal du bassin, elle doit aussi accueillir des spectacles (Bellerive en fête, village de Noël, marchés nocturnes…), proposer aux famille un espace de promenade et de jeux, du sport loisir pour les nombreux boulistes mais aussi et surtout un marché qui doit se dynamiser avec une nouvelle halle de 700 m2. Et ménager des espaces de stationnement.
La maîtrise d’oeuvre est confiée au cabinet Alvergnat. Le lancement des travaux est prévu pour septembre 2024.
Nizerolles
—Théâtre – Le 18 novembre, théâtre avec le petit Bastringue au centre culturel de Nizerolles : « l’enfant et la rivière » Le récit écrit dans les années 1950 1960, « l’enfant et la rivière » de Henri Bosco était une promesse de merveilleux et d’évasion. Les longues descriptions de la faune et de la flore, la découverte des eaux vives et des eaux dormantes sont autant de charme que cette histoire d’amitié entre Pascalet, le garçon de la campagne Provençale, et Gatzo, le petit Bohémien.
Le spectacle alterne le conte, la narration et les dialogues, avec projection dessinée, ombres portées et ombres chinoises. Un musicien en scène compose chaque tableau.
Spectacle tous publics où l’enfance et la rivière se mêlent… A partir de 7 ans
Ebreuil
—Arnaques sur le net – La Gendarmerie de l’Allier interviendra le lundi 27 novembre, salle A. Pradel à Ebreuil pour évoquer les mesures de prévention face à la prolifération des arnaques internet. Intervention ouverte à tous.
Gannat
—Exposition – Illustratrice jeunesse, Tetiana Romanova est une artiste ukrainienne diplômée. Lauréate de plusieurs concours internationaux de création d’illustration de contes de fées pour enfants. Son travail s’articule essentiellement autour de la peinture à l’aquarelle et du dessin au crayon sur papier. Sa grande spécialité : les dessins d’animaux et de maisons. Exposition jusqu’au 30 novembre aux horaires d’ouverture de la Médiathèque municipale