PACTE DUTREIL
Activités éligibles au Pacte
L’exonération partielle de droits de mutation à titre gratuit dans le cadre du Pacte Dutreil profite aux parts ou actions de sociétés exerçant une activité opérationnelle (industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou libérale), quel que soit leur régime d’imposition.
La doctrine administrative considère que ne sont pas éligibles les activités de location de locaux nus, quelle que soit l’affectation des locaux ; de promotion en restauration de son patrimoine immobilier, consistant à faire effectuer des travaux sur ses immeubles ; de location de locaux meublés à usage d’habitation ; de loueurs d’établissements commerciaux ou industriels munis du mobilier ou du matériel nécessaires à leur exploitation. Sont également exclues les activités de gestion par une société de son portefeuille de valeurs mobilières, sauf dans l’hypothèse où cette société intervient comme société interposée.
Selon une ancienne position de la doctrine administrative, les loueurs en meublé étaient éligibles au dispositif Dutreil. Or, le remplacement de l’ISF à compter du 1er janvier 2018 et le retrait des commentaires relatifs à l’ISF le 11 octobre 2018 ont rendu le renvoi de la doctrine administrative “Dutreil” sans objet, rendant incertaine l’applicabilité du dispositif Dutreil à l’activité de location meublée.
La doctrine administrative en a conclu que le champ d’application de l’exonération s’agissant de l’activité éligible étant désormais défini par renvoi aux règles applicables à l’IFI, excluait du bénéfice Dutreil les activités de location de locaux meublés.
La Cour de Cassation, dans un arrêt rendu le 1er juin 2023 vient contredire la doctrine en rendant éligible au Pacte Dutreil le loueur d’un établissement commercial ou industriel muni du mobilier ou du matériel nécessaire à son exploitation. La Haute cour édicte qu’une telle société, qui exerce une activité commerciale est éligible à l’exonération des droits de mutation à titre gratuit à concurrence de 75% de la valeur transmise des parts.
En l’espèce, des époux avaient procédé à la donation-partage de titres de sociétés exerçant l’activité de marchand de biens sous le bénéfice du Pacte Dutreil en faveur de leurs enfants. L’administration fiscale avait remis en cause l’activité même de marchand de biens en considérant que les sociétés exerçaient une activité exclusivement civile. La cour d’appel avait confirmé cette analyse.
Pour la Cour de Cassation, en se bornant à relever que l’activité principale de marchand de biens des sociétés en cause n’était pas démontrée pour en déduire que les donataires des parts de ces sociétés ne pouvaient bénéficier de ladite exonération, sans rechercher, comme elle y était invitée, si ces sociétés n’exerçaient pas une activité de location équipée, constituant une activité commerciale à part entière, la cour d’appel a privé sa décision de base légale.
Le législateur devrait étudier ce cas précis afin de rendre éligible à l’exonération Dutreil la transmission de locaux équipés, comme il a rendu cette dernière éligible à l’exonération d’IFI. A cet égard, il est utile de rappeler qu’en matière d’IFI, la loi fiscale a clairement prévu d’exonérer les immeubles détenus par des loueurs en meublé professionnels (LMP) considérés comme des actifs professionnels malgré la reconnaissance par le législateur lui-même de la nature civile de l’activité.
Embauche d’alternants
Aides
Depuis le 1er janvier 2023, les entreprises qui recrutent des alternants (apprentis et jeunes en contrat de professionnalisation) peuvent bénéficier d’une aide allant jusqu’à 6 000 €.
L’aide à l’embauche d’un alternant est une aide pour accompagner financièrement les employeurs qui recrutent en contrat d’apprentissage. Cette aide prend la suite de celle qui était applicable jusqu’au 31 décembre 2022, et est disponible pour les contrats d’apprentissage conclus entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.
Un communiqué de presse du ministère du Travail du 6 janvier 2023 a annoncé que l’aide créée pour toutes les embauches d’alternants en 2023 sera valable jusqu’en 2027.
Tous les employeurs d’apprentis et de salariés en contrat de professionnalisation (entreprises, associations…) peuvent bénéficier de cette aide.
Le montant de l’aide s’élève à 6 000 € maximum. Elle n’est octroyée que pour la première année du contrat.
Pour bénéficier de l’aide, il est nécessaire de remplir plusieurs conditions :
le contrat doit être un contrat d’apprentissage ou de professionnalisation
le contrat doit être conclu en 2023
le contrat de professionnalisation doit être conclu avec un salarié de moins de 30 ans
l’alternant doit préparer un diplôme ou un titre à finalité professionnelle équivalant au moins au niveau 5 et au plus au niveau 7 du cadre national des certifications professionnelles.
Comme l’indique le décret du 29 décembre 2022, pour les entreprises de plus de 250 salariés, il est nécessaire de remplir – en plus des conditions citées ci-dessus – l’une des deux conditions suivantes :
atteindre au moins 5 % de contrats favorisant l’insertion professionnelle (contrat d’apprentissage, contrat de professionnalisation, etc.) dans l’effectif salarié total annuel, au 31 décembre 2024. Ce taux de 5 % est égal au rapport entre les effectifs relevant des contrats favorisant l’insertion professionnelle et l’effectif salarié total annuel de l’entreprise
ou atteindre au moins 3 % d’alternants (contrat d’apprentissage ou de professionnalisation) et avoir connu une progression de 10 % d’alternants au 31 décembre 2024, comparativement à l’effectif salarié annuel relevant de ces catégories (contrats d’apprentissage et contrats de professionnalisation) au 31 décembre 2023.
Pour ces entreprises de plus de 250 salariés, si les objectifs exposés ci-dessus ne sont pas atteints, les sommes perçues devront être remboursées.
Cette aide n’est pas cumulable avec l’aide unique aux employeurs d’apprentis mentionnée à l’article L. 6243-1 du code du travail.
Aucune démarche ni demande particulière n’est nécessaire pour en bénéficier. Il suffit de déclarer l’embauche d’un apprenti. L’aide est versée de façon automatique et mensuellement avant le paiement du salaire. L’employeur doit penser à transmettre les contrats d’apprentissage ou de professionnalisation à l’Opérateur de Compétences (OPCO) compétent dans votre domaine / secteur d’activité pour instruction, prise en charge financière et dépôt de ces contrats auprès des services du ministère en charge de la formation professionnelle (DECA).
Chaque mois, l’Agence de services et de paiement (ASP) envoie un avis de paiement à l’employeur, consultable sur la plateforme SYLAé.
Bons cadeaux aux salariés
Avantages fiscaux
Noël, rentrée scolaire, naissance… Les occasions sont nombreuses pour offrir des chèques-cadeaux, bons d’achats ou cadeaux en nature aux salariés. L’entreprise peut être exonérée du paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale sur ces avantages offerts à sessalariés.
À titre exceptionnel, les comités sociaux et économiques d’entreprise (CSE) ou les employeurs en l’absence de CSE, pourront attribuer aux salariés en 2023 et en 2024 des places pour assister aux matchs de la Coupe du monde de Rugby en 2023 et aux épreuves des Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024, en bénéficiant d’avantages sociaux et fiscaux.
Plus précisément, l’avantage en nature résultant de l’attribution de ces cadeaux et bons d’achat, bénéficiera de l’exclusion d’assiette des cotisations et contributions sociales.
Les chèques-cadeaux doivent nécessairement être délivrés par le comité social d’entreprise (ancien CE) – ou directement par l’employeur en l’absence de comité.
Exonération de cotisations et contributions sociales : Lorsque le montant global de l’ensemble des bons d’achat et cadeaux attribué à un salarié au cours d’une année civile n’excède pas 5 % du plafond mensuel de la sécurité sociale (soit 183 euros en 2023), ce montant est exonéré de cotisations de sécurité sociale.
Si le montant des chèques-cadeaux, bons d’achat ou cadeaux dépasse le seuil,il est encore possible de bénéficier de l’exonération. À la condition de bien remplir trois critères : Les bons d’achats, doivent être donnés dans le cadre d’un événement particulier, leur utilisation doit être déterminée et le montant ne doit pas être disproportionné (doit rester sous les 5 % du plafond mensuel de la sécurité sociale par événement et par année civile).
Département de l’Allier
Patrimoine
Visite de la Préfecture
À l’occasion des journées du patrimoine, Madame la préfète de l’Allier propose une visite guidée de la préfecture et de l’hôtel préfectoral. Il sera possible de visiter les pièces de réception suivantes : Bureau de Madame le Préfet, Bureau du premier préfet de l’Allier à la Libération (Salon Jean Moulin), Salle à manger de réception et son mobilier du XIXe siècle, Grand salon « Empire » avec son parquet d’époque, Chambre « Ministre » Parc de l’hôtel préfectoral
À noter la présentation, en cour vitrée, de documents exceptionnels des archives départementales de l’Allier ainsi qu’une très belle exposition de tableaux bourbonnais de l’artiste Rodolphe Verniaud. Une autre exposition de photographies, rarement présentée, sur la « libération de Moulins, le 6 septembre 1944 » par l’ONaCVG, sera également installée en salon Jean Moulin.
Les visites sont proposées, uniquement sur inscription préalable, le samedi 16 septembre de 14h à 18h, par groupe de 10 personnes (14h, 15h, 16h, 17h) – Rendez-vous au 52 cours Jean Jaurès.
Département de l’Allier
PASS’SPORT
Inscription
Le Conseil départemental, la CAF et la DDCSPP de l’Allier sont les 3 partenaires de l’opération Pass’Sports Allier. En participant au montant de la cotisation versée à un club sportif, cette aide permet une plus grande accessibilité aux loisirs d’activités physiques
Les enfants pouvant bénéficier du Pass Sport sont : – Les enfants et les jeunes de 3 à 18 ans domiciliés dans l’Allier et s’inscrivant dans une association sportive loi 1901; – Les familles disposant d’un quotient familial inférieur ou égal à 750 € (droits de juillet 2019).
L’aide est attribuée par enfant et par an en fonction du Quotient familial (QF) et du montant de la cotisation annuelle payée (licence, adhésion et cours collectifs encadrés hors montants liés aux séances d’enseignement individuel) toutes autres aides déduites. Seule une cotisation par enfant sera prise en compte (la plus chère) à l’exception de la licence UNSS qui valable en 1ère ou en 2e licence.
L’aide est au minimum de 10 € et au maximum de 50 €.
Lors de l’inscription et du paiement de la cotisation de l’enfant au club, les parents pourront compléter le formulaire téléchargeable et le retourner à la CAF avec leur numéro d’allocataire. L’aide est calculée par l’organisme payeur (CAF) et est reversée directement sur leur compte.
Moulins
Course hippique
Grand Prix de la Ville
Rendez-vous le 17 septembre 2023 à 14h à l’hippodrome pour le Grand Prix de la Ville de Moulins.
Départ de la course à 14h15.
Département de l’Allier
Mon Allier Numérique
Lutte contre les dangers du numérique
Mon Allier Numérique, c’est une initiative du Conseil départemental de l’Allier, destinée aux enfants et aux ados du département pour se renseigner et agir face aux dangers que peut représenter le numérique. Mon Allier Numérique est là pour fournir à chaque enfant aide, conseils, astuces et soutien pour une utilisation sans risques et en toute sérénité.
La mission de Mon Allier Numérique, c’est d’agir auprès des collégiens pour qu’ils puissent profiter d’un numérique responsable. Une action portée par le département de l’Allier pour sensibiliser les jeunes mais également les adultes aux dangers du numérique, et à la meilleure manière de les anticiper.
Mon Allier Numérique a été pensé et créé suite à des constats alarmants ces dernières années. Le nombre de suicides dus au cyber-harcèlement est en hausse, le temps d’écran par jour pour les enfants également, tout comme le pourcentage de parents n’ayant quasiment aucune idées de ce que font leurs enfants en ligne.
Mon Allier Numérique a pour but principal de faire prendre conscience aux enfants qu’internet est un espace qui peut être dangereux ou risqué, avant de les aider à développer les bons réflexes, les bons comportements et les bonnes attitudes en ligne, sur les réseaux mais aussi dans leur utilisation personnelle.
La semaine du numérique qui se déroulera du 18 au 22 septembre dans les collèges sera un temps pédagogique ayant pour but d’aborder les risques du numérique auprès des jeunes collégiens. Elle est l’occasion d’aborder les thématiques d’une manière différente et complémentaire. C’est également une manière, par la répétition, de s’assurer que tous les collégiens de l’Allier soient touchés.
Toutes les infos sont à retrouver sur le site Internet monalliernumerique.fr où de nombreux outils sont à disposition des enfants et ados afin de mieux appréhender le numérique.
Montluçon Communauté
Associations
Subventions 2024
A compter du 1er septembre 2023, la ville de Montluçon et Montluçon Communauté proposent aux associations un service en ligne pour déposer les demandes de subventions de fonctionnement et / ou de projet action au titre de l’année 2024.
Toutes les demandes de subventions 2024 sont à réaliser via cette plateforme dédiée sur le lien : https://aides-asso.montlucon.com/
Les associations ayant déjà perçu des subventions en 2023, ont reçu un courrier pour les informer de cette procédure ainsi que le tableau des référents subventions pour chaque secteur d’activité. Ces référents municipaux sont là pour les accompagner dans leur démarche de demandes, répondre à leurs questions et leur apporter une aide éventuelle dans la saisie des données.
Suivant le secteur concerné et la nature de la demande, des délais de dépôt sont à respecter impérativement. Ces délais sont visualisables sur le site Internet de la ville et de Montluçon Communauté.
Montluçon
Mutuelle communale “Just”
Réunion d’information
Pour faire face à de plus en plus de renoncements aux soins, la municipalité de Montluçon a pris une initiative positive en instaurant une mutuelle communale accessible à l’ensemble de ses résidents, qu’ils soient jeunes, seniors, commerçants ou autres.
Ainsi, la mutuelle choisie permet d’accéder plus facilement à des soins de qualité ; – de bénéficier de tarifs avantageux en termes de cotisations par rapport à un contrat classique ; – de pouvoir compter sur plusieurs avantages tels que le remboursement de la licence sportive à hauteur de 40 € pour chaque ayant droit, d’un accès gratuit à la téléconsultation médicale, de l’aide d’une plateforme d’intermédiation permettant de les accompagner au quotidien et de bénéficier d’une couverture adaptée.
Une réunion d’information se tiendra le 20 septembre 2023, à 18h30 à la Ferme des Ilets.
Cusset
— LABDACIDES – Dans la cour du musée, la compagnie Pattafix de Vendat a donné un spectacle puissant tiré de l’œuvre d’Euripide, “les Labdacides”, cette famille maudite où intervient Oedipe et ses fils Etéocle et Polynice qu’il a eu avec Jocaste sa propre mère. Le malheur a poursuivi cette famille, malgré toutes les ruses déployées pour déjouer les malédictions de l’oracle, jusqu’à cette lutte fratricide entre les deux fils d’Oedipe qui ne voulaient pas partager le pouvoir à Thèbes.
— NETTOYAGE – Dans le cadre de la journée mondiale de nettoyage de la planète 2023 (World Cleanup Day) qui se déroulera samedi 16 septembre, la Ville de Cusset, certains comités de quartier et l’association Trashbusters s’associent au nettoyage de la commune. Dans les quartiers participants, des équipes assureront un ramassage méthodique de tout ce qui a été abandonné sur l’espace public.
À Cusset comme ailleurs, le constat est sans appel… l’abandon de déchets sur la voie publique est quotidien. Emballages divers, mégots, jeux à gratter, déjection canines, bouteilles plastiques … Gravats, meubles, appareils ménagers.., aussi..
Au-delà de l’incivisme, il s’agit d’un véritable fléau environnemental qui impacte dramatiquement la biodiversité. Ces déchets se retrouvent partout, polluent notre environnement et nos eaux, voire atteignent les zones les plus lointaines et les moins visibles comme le fond des océans.
Les différents lieux de rendez-vous à Cusset. Rendez-vous donné à 9h :
COEUR DE VILLE : Place Victor-Hugo
GRAND CHASSIGNOL : École de Chassignol
MONTBETON / PUY-BESSEAU : Stade Montbeton (devant la salle Walkowiak)
PRESLES : Maison du projet
Les participants sont invités à se munir de gants de jardinage.
— MAISON DES SOLIDARITÉS – Au 14 de al rue Wilson à Cusset, a été inaugurée la Maison des Solidarités qui rassemble en un même lieu les services compétents en la matière aussi bien de la Commune que du Département. Cette structure est unique en son genre dans le département. Elle a pour but de venir en aide aux personnes en difficulté (sociale, financière, psychologique) et s’occupe également de la Protection maternelle et infantile. La maison des solidarités est ouverte du lundi au vendredi de 9 heures à midi et de 14 heures à 17 heures.
— VIGNE – Historien de la vigne, une conférence a été donnée à la médiathèque de Cusset par M. Gilles Schneider. En 2022, il avait proposé de planter des cépages anciens en plusieurs endroits de la commune, notamment à la contrée de Gauvin. Chose faite en avril de cette année. A suivre… Première vendange dans trois ans !
Vichy
— DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – L’agglomération Vichy Communauté participe au développement économique du territoire.
Car ici, il n’y a pas que les thermes et le tourisme. Il y a aussi un bassin industriel, fort de nombreuses entreprises (l’arrondissement de Vichy représente 40,5 % de l’emploi industriel du département.
Sur place, il y a des projets qui prennent corps pour entretenir le dynamisme local : l’aménagement de la zone d’activités des Ancises 2, à Creuzier-le-Neuf, la zone de Monpertuis, avec les 140 hectares de l’ancienne usine Manurhin. Sans compter le fameux contournement nord-ouest, qui mettra à jour les liaisons routières actuelles avec les nécessités des temps modernes.
— CONTOURNEMENT NORD-OUEST – Ce sujet a précisément été très récemment évoqué par Mme la Préfète de l’Allier en ces termes :.« Après l’avis défavorable de la commission d’enquête publique, mon objectif est de permettre la poursuite de la procédure. L’enjeu dépasse l’échelle du département. La réunion du CPER (Contrat de plan Etat-Région) doit se tenir à l’automne”.
— OPÉRA DE VICHY – Programmation saison 2023-2024 – Parmi les nombreux spectacles de grande qualité qui sont prévus pour la saison à venir, nous retenons : 8 octobre, théâtre “Un président ne devrait pas dire ça…” ; 15 octobre, folk rock avec Asaf Avidan ; 19 octobre, chanson avec Louane ; 19 novembre, cirque :Yé ! (l’eau) ; 26 novembre, ballet jazz : Dreamers ; 30 novembre, piano avec Riopy ; 7 décembre, humour avec Manu Payet ; 10 décembre, théâtre : “Chers parents” ; 15 décembre, orchestre et chœur : “Magnificat” ; 31 décembre, théâtre : “Berlin, Berlin” ; 14 janvier, comédie musicale : “La mélodie du bonheur” ; 21 janvier, théâtre : “Lorsque l’enfant paraît” ; 25 janvier, théâtre : “Sélectionné” ; 27 janvier, orchestre avec récitant : “Le carnaval des animaux” ; 2 février, opéra : “La Esméralda” ; 4 février, théâtre : “Une idée géniale” ; 11 février, théâtre : “Le jour du kiwi” ; 15 février, chanson avec Stephan Eicher ; 1er mars, chanson avec Renaud ; 10 mars ,orchestre et danse : “Les quatre saisons” ; 16 mars, danse : “Pixel” ; 24 mars, opéra : “Madame Butterfly” ; 28 mars, humour avec Ahmed Sylla ; 11 avril, chanson, avec Pomme ; 19 mai, danse : “Stéréo” ; 26 mai, théâtre : “Le journal de Vichy”.
Gannat
— FOSSILES – Une tortue d’eau, appelée “ptychogaster’ a été découverte à Gannat à Gannat par des scientifiques qui avaient entrepris leurs recherches sur leurs temps libres. Bien leur a pris puisque c’est sur le chemin de retour de leurs pérégrinations qu’ils ont découvert la carapace de ce qui sera identifié comme une tortue d’eau. En septembre 2022, ce sont des petits restes osseux qui ont été trouvés provenant d’animaux amphibiens ou des batraciens jusque là rarement répertoriés en limagne bourbonnaise : bransateryx, ophiosauromimus, mediolacertas …
La présence de ces restes permet de reculer d’au moins dix millions d’années la présence de ces espèces sur nos territoires européens.