Opération d’apport de titres avec soulte : Abus de droit
En cas d’apport de titres à une société soumise à l’impôt sur les sociétés, la plus-value d’apport est placée en sursis d’imposition ou en report d’imposition (lorsque l’apporteur contrôle la société bénéficiaire de l’apport) (articles 150-0 B et 150-0 B ter du code général des impôts).
Pour les apports réalisés avant le 1er janvier 2017, le différé d’imposition s’applique également au montant de la soulte appréhendée par le contribuable dès lors que celle-ci n’excède pas 10% de la valeur nominale des titres reçus (pour les échanges réalisés depuis 2017, la soulte est imposée immédiatement même si son montant est inférieur à 10%).
Toutefois, l’octroi d’une soulte doit s’inscrire dans le respect du but que le législateur a entendu poursuivre, à savoir encourager certains apports de titres assimilés à des restructurations d’entreprises qui ne dégagent pas de liquidités.
Ainsi, lorsque l’apport est uniquement motivé par la volonté de l’apporteur d’appréhender une somme d’argent en franchise immédiate d’impôt, l’administration peut mettre en oeuvre la procédure d’abus de droit (article L.64 du LPF).
Dans plusieurs affaires, le montant de la soulte, inférieur à 10% de la valeur nominale des titres reçus, avait été mis à disposition de l’apporteur par inscription au crédit de son compte courant ouvert dans les livres de la société bénéficiaire. Il avait été ensuite rapidement remboursé et appréhendé au moyen de distributions de dividendes de la société dont les titres avaient été apportés et pour lesquelles le contribuable était décisionnaire ou avait été prélevé à des fins personnelles pour alimenter, entre autres, un contrat d’assurance-vie ouvert à son nom.
L’administration a considéré que la soulte versée était dépourvue de toute justification économique et avait été stipulée dans le seul but d’appréhender des liquidités en franchise d’impôt contrairement à l’intention du législateur.
Dans ces affaires, le Comité de l’abus de droit fiscal (CADF) a estimé que l’administration fiscale était fondée à mettre en oeuvre la procédure de l’abus de droit pour remettre en cause le bénéfice du report d’imposition à hauteur du montant litigieux taxé alors en dividendes ou en plus-values l’année de la réalisation de l’apport. Par ailleurs, il a estimé que la majoration de 80% prévue à l’article 1729 b du Code général des impôts devait s’appliquer.
Notre-Dame de Paris : Dons
Pour les dons et versements effectués en vue de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris entre le 16 avril 2019 et le 31 décembre 2019 auprès du Trésor public, du Centre des monuments nationaux ou des fondations visées par la loi (Fondation de France, Fondation du patrimoine, Fondation Notre Dame), les particuliers bénéficient de la réduction d’impôt sur le revenu au taux de 75% (loi article 5; article 200,1 modifié du code général des impôts) au lieu de 66%. Ces dons peuvent prendre la forme d’un abandon exprès de revenus ou produits.
Pour le calcul de l’avantage fiscal, les versements sont retenus dans la limite de 1 000 euros. Il n’en est pas tenu compte pour l’application de la limite de 20% du revenu imposable.
IJSS maladie : Règles de calcul
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 avait posé les bases d’une modification des modalités de calcul des indemnités journalières versées en cas de travail à temps partiel thérapeutique afin d’unifier les pratiques des caisses primaires d’assurance maladie (article L.323-3 du code de la sécurité sociale ; loi du 22 décembre 2018, article 50).
Le décret permettant l’application de cette réforme a été publié au Journal Officiel le 22 août 2019 (décret du 20 août 2019). Son contenu est applicable depuis le 23 août 2019.
Pour rappel, jusqu’à la loi de financement de la sécurité sociale 2019, il n’y avait pas de règle précise de calcul de ces indemnités journalières. Leur montant était, sous certaine réserve, fixé par les CPAM sans garantie d’application homogène sur l’ensemble du territoire.
Pour unifier les pratiques des caisses, il est désormais prévu que l’indemnité journalière versée en cas de temps partiel thérapeutique est calculée selon les mêmes modalités que les indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS) maladie versées en cas d’arrêt de travail pour maladie, avec une limite : le montant de cette indemnité journalière ne peut être supérieur à la perte de gain journalière liée à la réduction de l’activité résultant du travail à temps partiel pour motif thérapeutique (article R.323-3 modifié du code de la sécurité sociale).
Cessation de paiement : Interdiction de diriger
Lorsque le dirigeant a omis sciemment de demander l’ouverture d’une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire dans le délai de 45 jours à compter de la cessation des paiements de la société, le tribunal peut prononcer à son encontre une interdiction de gérer (article L.653-8 alinéas 1 et 3 du code du travail).
Une telle condamnation a été validée par la Cour de Cassation dans un arrêt rendu le 12 juin 2019.
Les faits étaient les suivants : un dirigeant déclare l’état de cessation des paiements de sa société 4 mois après la date effective de celui-ci. La société est ensuite mise en liquidation judiciaire. Le liquidateur sollicite une mesure d’interdiction de gérer à l’encontre du dirigeant. Le tribunal lui donne gain de cause et fixe à 4 ans l’interdiction de gérer.
Devant la Haute juridiction, le dirigeant condamné soutient que la sanction prononcée est disproportionnée par rapport aux faits retenus, à savoir un simple retard de quelques mois de la déclaration de cessation des paiements.
Or, ce n’est pas la position des hauts magistrats qui relèvent que : – le dirigeant avait connaissance de l’accumulation des dettes sociales ; – le retard de déclaration a conduit à une augmentation notable du passif de la société.
Partant de ces deux éléments, la déclaration tardive par le dirigeant de l’état de cessation des paiements de sa société justifie une mesure d’interdiction de gérer prononcée à son encontre pendant 4 ans.
Assurance chômage : Bonus-malus en 2021
Dans certains secteurs d’activité à définir par arrêté, les employeurs de 11 salariés ayant un fort “taux de séparation” verront leur cotisation d’assurance-chômage majorée à partir de 2021. L’effectif sera calculé selon les règles de décompte “sécurité sociale”, l’entreprise bénéficiant s’il y a lieu, du mécanisme de gel des effets de seuil sur 5 ans mis en place par la loi PACTE (article L.130-1 du code de la sécurité sociale).
A l’inverse, les entreprises “bonnes élèves” en termes de séparation bénéficieront d’une minoration du taux de cotisation général de 4,05%.
Le dispositif présenté sur la base du projet de décret a été officialisé par le décret sur l’assurance chômage du 26 juillet 2019. Ainsi, désormais, le bonus-malus s’appliquera par cycle annuel commençant la 01.03.2021. La première contribution modulée sera applicable du 01.03.2021 au 28.02.2022 sur la base du taux de séparation de 2020.
Divers arrêtés sont encore nécessaires pour “boucler” le dispositif.
Notons que les séparations imputées à l’entreprise seront les fins de contrat de travail et fins de contrat de mise à disposition : – donnant lieu à inscription à Pôle Emploi sur la période de référence, dès qu’il s’agit de la dernière fin de contrat précédant l’inscription et qu’elle est intervenue au plus 3 mois avant l’inscription ; – se produisant sur la période de référence alors que le salarié est déjà inscrit à Pôle Emploi (cas de la reprise d’activité), quel que soit le nombre de fins de contrat intervenues pour un même salarié sur la période.
Pour savoir si l’entreprise sera soumise au bonus/malus en 2021, le calcul de son taux de séparation sur l’année civile 2020 sera obtenu en divisant le nombre de séparations imputées à l’entreprise par son effectif. A partir de 2022, il s’effectuera en faisant la moyenne des deux années civiles précédentes, puis, ensuite, il s’effectuera en faisant la moyenne des 3 années précédentes.
Le taux de contribution modulé s’appliquera à l’ensemble de la masse salariale de l’entreprise. Un arrêté fixera un taux plancher et un taux plafond pour chaque secteur d’activité.
INFORMATIONS LOCALES – MOULINS et région
MOULINS
—VIDE-DRESSING ET SALON DU THE – L’Atallier vous propose un vide-dressing pour vider vos armoires ( ou les remplir) grâce à des petits prix ronds
Inscription obligatoire pour les vendeurs. Entrée libre pour le public
Dimanche 27 octobre 2019 de 10h à 19h. FABLAB, Cours de Bercy
—SOIREE HALLOWEEN AU CNCS – Costumez-vous et partez à la recherche du fantôme de l’Opéra… Une soirée effrayante à ne pas manquer.
Jeudi 31 octobre 2019 de 18h30 à 22h30.
—BOURBO’NIGHT VTT- La BOURBO’NIGHT VTT est une randonnée VTT nocturne au cœur de la ville de Moulins.
La BOURBO’NIGHT VTT proposera d’explorer le patrimoine de l’agglomération moulinoise autrement : en VTT et en nocturne à l’occasion d’une randonnée urbaine conviviale. Les principaux monuments et sites incontournables de l’agglomération seront abordés par les deux parcours proposés (10 et 25 km ; départ groupé à 15 minutes d’intervalle pour les 2 parcours), avec une surprise en prime !
A l’arrivée soupe à l’oignon offerte à tous les participants et buvette permettront de terminer la manifestation sur une note sympathique.
Le port du casque et du gilet rétro réfléchissant sera obligatoire. Les vélos devront également disposer d’un système d’éclairage conforme.
Samedi 2 novembre 2019 de 18h30 à 23h30. Place d’Allier
—SORTIE LPO – Samedi 9 novembre 2019 à 13h. Etang de Goule
Observation des oiseaux peuplant l’étang de Goule, carnard, limicoles etc… Rendez-vous 13h Espace Naturel du Val d’Allier à Moulins et 14h cimetière de Valigny
—CONFERENCES – Par la Société d’Emulation du Bourbonnais – Musée Anne de Beaujeu
Samedi 2 novembre, 15h – Dans les archives d’Achille Allier : reportage sur Vichy dans les années 1830 par François-Xavier Duchon, Georges Chatard et Pascal Chambriard
—CONFERENCE – Par Monsieur Jacques Blanzat : comment la physique a révolutionné notre quotidien ?
Jeudi 7 novembre 2019 à 17h30. Amphithéâtre de la salle des fêtes
LUCY-LEVIS
—20ème FOULEES LURCUQUOISES – Vingtième édition des Foulées Lurcyquoises organisée par Lurcy Sport Loisirs Animations. Parcours de 2, 5 et 10 km. Arrivée sur le vélodrome avec récompense à tous les participants
Samedi 26 octobre 2019 à 13h. Inscriptions et distribution des dossards à partir de 13h à la salle Omnisports.
—FOIRE AUX CHEVAUX – La traditionnelle FOIRE aux CHEVAUX primée a lieu chaque année le quatrième lundi d’octobre. Des éleveurs passionnés qui viennent de différents départements présentent leurs animaux de race ( Percheron, Ardennais, Comtois, Auxois, etc.) . Les chevaux sont présentés devant un jury composé de différentes professions. Au résultat des délibérations du jury les éleveurs sont récompensés par des prix, des lots et autres formes de récompenses. Après la remise des prix, cette journée se termine par un vin d’honneur offert par le comité de foire
Champ de foire et vélodrome
Lundi 28 octobre 2019 à 8h.
—LAISSEZ-VOUS CONTER – Un moment de partage pour le jeune public autour de lectures d’histoires variées, grâce au support livre mais aussi au raconte-tapis et au kamishibaï (petit théâtre d’images). Chaque dernier mercredi du mois pour les 3 ans et plus (hors vacances scolaires)
Mercredi 27 novembre 2019 à 16h
YZEURE
—FETE DE LA SCIENCE : OURS, MYTHES ET REALITES – Bienvenue dans le monde de l’ours ! Cette exposition, conçue et produite par le Muséum d’histoire naturelle de Toulouse, vous plonge dans les contes et légendes façonnés au fil des siècles autour de cet animal. Une mise en scène adaptée habillera entièrement l’espace de la Maison des arts et des sciences et de multiples dispositifs pédagogiques et ludiques offriront aux visiteurs une expérience interactive unique. Cette exposition exceptionnelle, fascinante, autour d’un animal légendaire
Maison des Arts et des Sciences
Du 26/09 au 10/11/2019 de 15h à 18h sauf les jours fériés.
Fermé lundi et samedi.
INFORMATIONS LOCALES – MONTLUÇON et région
MONTLUÇON
—CONCOURS AGRICOLE DE REPRODUCTEURS CHAROLAIS – Concours agricole de reproducteurs charolais, organisé par le Comité Concours Montluçon
Du mardi 29 au jeudi 31 octobre 2019.
Parc des expositions
—15e festival aux disques, bd, cd et dvd – Organisé par : Phil Records
• Particuliers et professionnels
• Moins de 50 exposants
Du 03/11 au 10/11/2019, tous les jours de 10h à 18h. Parc des Expositions
DOMERAT
—THEATRE – LES COMMUN’ARTS – Chaque année, la troupe des Commun’arts en résidence à Domérat vous propose une journée où le jeu et les émotions sont rois.
16h30 : « D’arbre en arbre », lectures théâtralisées pour les enfants (à partir de 6 ans).
20h30 : Mise en espace théâtralisée de « Nous l’Europe banquet des peuples » de Laurent Gaudé .
Samedi 16 novembre 2019 à 16h30.
Centre Albert Poncet
PRÉMILHAT
—14ÈME FESTIVAL RENCONTRE CHANSON FRANÇAISE –
Vendredi 25 octobre à 20h30 : Frasiak en duo acoustique.
Samedi 26 octobre à 15h30 : Les Allumés, duo vocal décalé présente : In Vino Délyr
Samedi 26 octobre à 18h30 : Léo 38 Ferré a capella
Samedi 26 octobre à 20h30 : Antoine Tomé
Dimanche 27 octobre : après-midi « Hommage »
- à 15h : hommage à Serge Reggiani
- à 17h30 : Tribute à William Sheller
3 jours de concerts pour une programmation éclectique et novatrice.
Salle des fêtes de Prémilhat
—ENDURO DE CARPES – L’Esprit Carpe Montluçonnais organise un enduro carpe à l’étang de Sault.
Passionnés de pêche, ne ratez pas ce rendez-vous! Du jeudi 31 octobre au dimanche 3 novembre 2019.
VALIGNY
—FETE D’HALLOWEEN – Fête d’Halloween à Valigny, organisée par l’association « Les Chers Urbains ».
Samedi 26 octobre 2019, rendez-vous à 14h devant Le relais de la forêt à Valigny, pour un défilé, distribution de bonbons et goûter pour tous.
DESERTINES
—CONCERT CARITATIF- JONATHAN LETUTOUR – Reprises pop/rock – Buvette et snack sur place – Salle Germinal – Samedi 16 octobre à 19h30
CERILLY
—BOURSE D’ECHANGES – L’association « Les Bambinos » de Cérilly organise une « Bourse géante aux vêtements », articles de puériculture et jouets au gymnase de Cérilly le dimanche 27 octobre 2019 de 9h à 18h.
SAINT-CAPRAIS
—FETE D’HALLOWEEN – L’association « Les Z’Amis de Saint-Caprais » propose un repas pour Holloween . Samedi 2 novembre 2019, sorciers et sorcières, monstres et autres personnages d’ Halloween seront les bienvenus au repas déguisé organisé par les « Z’Amis de Saint-Caprais ».
VILLEBRET
—LOTO – Loto annuel de l’association Soleil D’Automne de Villebret-Saint-Genest, loto en 5 parties très beaux lots dont un séjour pour 2 personnes, plus une tombola: à gagner une wonderbox 3 jours de rêve.
Dimanche 03 novembre à partir de 14h00, salle des fêtes de VILLEBRET,
COULEUVRE
—ST HUBERT – Dimanche 3 novembre 2019, fête de la Saint-Hubert à Couleuvre organisée par les Anciens Combattants de Couleuvre.
La messe de Saint-Hubert aura lieu à 11h00 en l’église Saint-Julien avec les Sonneurs de l’Echo du Chignon de Saint-Amand-Montrond. Un repas dansant sera servi à midi à la salle socio-culturelle sur réservation avant le 25 octobre au 04 70 66 10 18 ou 14 70 66 14 04
INFORMATIONS LOCALES – VICHY et région
CUSSET.
—EXPOSITION : PASSION CREATIONS – Le Centre Socio-Éducatif de Cusset organise son exposition passion créations du 26 au 27 octobre de 19h à 18h à l’Espace Chambon. Entrée libre.
—REUNION MENSUELLE – Association Horticole de Cusset et ses environs
L’Association Horticole de Cusset et ses environs organise sa réunion mensuelle le lundi 4 novembre de 14h à 17h au Centre Eric-Tabarly.
Cette réunion développera les thèmes suivants : Compostage et la formation du compost ; Echanges de savoirs ; Discussions. Entrée libre
VICHY
- 59ème MARCHE DES FEUILLES MORTES
Tous les membres de Vichy ASG Rando sont heureux de vous accueillir le 27 octobre 2019 pour la 59e édition de la plus ancienne randonnée du département de l’Allier. Ouverte également aux VTT, cette randonnée demeure une référence et une véritable institution à Vichy et auprès des randonneurs. - VICHY POLKA MARCHE
Samedi 2 novembre au Palais des Congrès
15h30 : Vichy au piano et chant par les classes de piano et chant du conservatoire. Auditorium Eugénie
18h : Isaac Strauss et Vichy, conférence par Laure Schnapper, musicologue, en collaboration avec la SHAVE. Salon Relais des Parcs
20h30 : Vichy à l’orchestre par l’ensemble du conservatoire Animato et la Société musicale de Vichy. Auditorium Eugénie - SALON AUTOMOBILE
Venez vivre l’expérience automobile du 08 au 11 novembre au Palais du Lac !
Dans un tout nouveau format, retrouvez 25 marques automobiles et, plus de 250 véhicules d’occasion sur le parc extérieur. Des nouveautés, des animations, des expositions vous attendent : tout pour fêter la voiture propre, pratique ou sportive ! Entrée gratuite et restauration sur place
GANNAT
—STEAMPUNK
Le musée Yves Machelon organise une semaine d’animations autour du steampunk, du 22 au 27 octobre 2019 : conférence, escape game, jeux, ateliers… Il y en a pour tous les goûts et pour tous les âges
C’est quoi le steampunk ?
C’est un genre littéraire inspiré par l’univers de Jules Verne et la révolution industrielle, le monde des machines et de la vapeur. L’expression steampunk signifie littéralement « punk à vapeur ». Le XIXème siècle et plus particulièrement l’époque victorienne (1837-1901) sont les décors de prédilection du genre. Le steampunk se décline aujourd’hui dans le cinéma, la bande dessinée – surtout le manga – et la mode.