Frais de télétravail et primes de salissure : Nouvelles tolérances URSSAF
Dans une information du 18 décembre 2019, le réseau des URSSAF annonce que les employeurs peuvent désormais rembourser, en franchise de cotisations, les frais occasionnés par le télétravail et l’entretien des vêtements de travail à port obligatoire sans fournir systématiquement des justificatifs.
La réglementation relative aux frais professionnels prévoit que, si un salarié en situation de télétravail engage des frais, l’employeur peut déduire les remboursements de ces frais de l’assiette des cotisations s’ils sont justifiés par la réalité des dépenses professionnelles supportées par le salarié. Des justificatifs des dépenses sont donc, en principe, requis.
Toutefois, dans son information du 18 décembre 2019, le réseau des URASSAF admet que l’employeur puisse rembourser les frais supportés par le salarié en télétravail sous la forme d’allocations forfaitaires, en franchise de cotisations, dans la limite globale de 10€ par mois pour un salarié effectuant une journée de télétravail par semaine. Aucun justificatif n’est alors exigé. La limite d’exonération varie en fonction du nombre de jours télétravaillés : 20 € par mois si le salarié effectue deux jours de télétravail par semaine, 30€ par mois pour trois jours de télétravail par semaine … En cas de remboursement dépassant ces limites, la fourniture de justificatifs est nécessaire pour prétendre à l’exonération de cotisations et de contributions sociales.
En outre, les employeurs peuvent verser à leurs salariés des primes de salissure pour l’entretien des vêtements de travail dont le port est obligatoire. L’administration considère que ces primes sont des frais d’entreprise exonérés de cotisations sous certaines conditions, et notamment si ces primes sont prévues par une convention collective ou une réglementation interne à l’entreprise.
Dans son information du 18 décembre 2019, le réseau des URSSAF rappelle que l’exonération était jusqu’à lors conditionnée par la production systématique de justificatifs permettant de prouver la réalité des frais engagés par le salarié.
Il est toujours possible de se baser sur la production de justificatifs, mais, désormais, par souci de simplification, la prime de salissure est réputée utilisée conformément à son objet, et donc exonérée de cotisations et de contributions sociales, dans la limite du montant prévu par la convention collective. Lorsque le remboursement dépasse cette limite, l’exonération de charges sociales est admise sur justificatifs produits par l’employeur.
Ces nouvelles tolérances sont applicables depuis le 18 décembre 2019 à toutes les situations non définitives à cette date.
Bail de courte durée : Précarité
Souhaitant cesser son activité, un commerçant s’entend avec le propriétaire de son local pour mettre fin au bail de façon anticipée et être autorisé à rester dans les lieux pendant 23 mois, le temps de vendre son fonds de commerce. A l’issue de cette période, le commerçant, qui n’a pas trouvé d’acheteur, reste dans les lieux et le propriétaire ne cherche pas à l’expulser.
C’est seulement près d’un an plus tard que le bailleur réclame en justice l’expulsion. Il fait valoir que l’autorisation donnée correspondait à une convention d’occupation précaire. Il rappelle que, à l’expiration d’une telle convention, l’occupant ne bénéficie d’aucun droit à se maintenir dans les lieux (article L.145-5-1 du code de commerce).
Cependant, la Cour de Cassation considère que le projet de cession du fonds n’est pas une cause de précarité. Ce n’est donc pas une convention d’occupation précaire qui a été conclue, mais un bail de courte durée. Or, à l’expiration d’un tel bail, le locataire, laissé dans les lieux par le bailleur, bénéficie d’un bail de 9 ans (article L.145-5 du code de commerce). Le commerçant ne peut donc pas être expulsé. (Cass. 12 décembre 2019).
Mise à disposition : Prêt de main-d’oeuvre illicite
Hors intérim, travail à temps partagé et portage salarial, le prêt de main-d’oeuvre à but lucratif est interdit (article L.8241-1 du code du travail).
Dans l’hypothèse d’une prestation de sous-traitance avec mise à disposition de personnel, il est impératif que la personne détachée exécute des tâches spécifiques, distinctes de celles effectuées dans l’entreprise donneuse d’ordres, agisse sous l’autorité du sous-traitant et utilise les outils et les moyens fournis par ce même sous-traitant.
Ainsi, dans un arrêt rendu par la Cour de Cassation le 19 décembre 2019, un informaticien avait été mis à disposition de deux clients successifs, sur une période totale de 10 ans. Il réclamait des dommages et intérêts, au prétexte qu’il aurait été employé dans le cadre d’un prêt illicite de main-d’oeuvre.
Il apparaissait cependant que le salarié avait été mis à disposition dans le cadre d’une prestation de service selon un tarif forfaitaire et journalier pour accomplir des missions portant notamment sur la maintenance corrective et évolutive en environnement système et que, à ce titre, il apportait un savoir-faire spécifique à l’entreprise utilisatrice.
D’autre part, les rapports d’activité du salarié étaient adressés au sous-traitant, qui procédait à ses entretiens d’évalutation et assurait sa formation, de sorte que l’intéressé était demeuré sous l’autorité de l’entreprise prestataire.
Il n’y avait donc pas de prêt de main-d’oeuvre illicite.
INFORMATIONS LOCALES – VICHY et région
CUSSET.
— LOTO RIFLES – Le Comité des Fêtes de Cusset organise son loto le samedi 29 février 2020 à l’Espace Chambon.
— LOTO – Le club Pompom’s Twirls organise son loto le dimanche 1er mars 2020 de 14h à 18h30 à l’Espace Chambon. Ouverture des portes à 13h.
— BANQUET DES AINÉS – Le banquet des aînés, offert par la Ville de Cusset aux aînés de Cusset âgés de 65 ans et plus, se déroulera le mercredi 11 mars à 12h à l’Espace Chambon de Cusset.
L’occasion de se retrouver autour d’un délicieux repas animé par Jérôme et son orchestre et concocté cette année par Les Tabliers Rouges.
VICHY
— SOIRÉE ANNÉES FOLLES
Samedi 29 février 2020 à 20h
Palais des Congrès de Vichy
Avec l’orchestre New-Orleans Jazz-Band ( fox-trot, charleston, tango, jazz, valse), guest-star Maev, lauréate « voix soul » du concours WCOPA de Los Angeles. Dress code des années 1920
— PRIX LARBAUD
Le Prix littéraire Valery-Larbaud sera remis, dans le cadre des «Grandes Rencontres» le 7 mars à 16h30. Pour sa 54e année, il est attribué à Jacques Drillon pour «Cadence» (Gallimard).
— RAMASSAGE DE DÉCHETS
Le conseil municipal des jeunes organise des matinées de ramassage de déchets dans les quartiers de Vichy. Pinces, gants et sacs poubelles fournis !
Quartier Les Graves – Les Romain
Samedi 14 mars de 10h à 12h
Départ de Leaderprice
GANNAT
— COLLECTE DES ENCOMBRANTS Les encombrants et épaves automobiles seront collectés à Gannat le jeudi 5 mars.
— PARIS-NICE – Pour sa 78 ème édition, le peloton du Paris-Nice s’élancera de la cité gannatoise. De nombreuses animations sont prévues au départ dès 8h30. Jeudi 12 mars
BELLERIVE SUR ALLIER.
—REPTILES EXPO BOURSE
Du 29 février au 1 mars 2020
Samedi : 10-19h, dimanche 10-18h
Au COSEC. Exposition et vente de reptiles, matériel et pédagogie.
—SPECTACLE MUSICAL
Soirée musicale, spectacle en chansons “In Love” dans tous ses états !
Ambiance gourmande et bar à tapas, autour de la troupe “Trouv’ta Voix”.
Samedi 29 février de 19h30 à 23h30 à l’espace Monzière
—MADAME SCHUMANN
Clémentine Dubost
La ville de Bellerive aura le plaisir d’accueillir en résidence longue Clémentine Dubost. Musicienne polyvalente et éclectique, elle allie son métier de pianiste avec une activité d’auteur compositeur interprète en chanson Folk anglophone
Le 7 mars à 20h30 au Geyser
LA CHAPELLE
—ENTRETIEN DES HAIES “plessage” Chez Fabienne Matichard et Marc Déroche, élevage de chevaux de race Auvergne,
Samedi 29 février et dimanche 15 mars, repas au Relais du Pouthier.
Apporter serpette, bottes et gants. Apprenez à plesser, journées découverte
INFORMATIONS LOCALES – MOULINS et région
MOULINS
—VISITE COSTUMÉE – Pour les 6-9 ans au CNCS
Visite costumée / Dans la peau d’un danseur. Glisse-toi dans un costume et pars à la découverte de l’exposition…
Lundi 2 mars 2020 de 15h à 16h30.
—VISITE COMMENTÉE – Visite de l’exposition ‘Elles”
Elles sont muses, inspiratrices des plus grands artistes, maître d’armes, danseuse étoile, médecin, filles, mères, égéries, interprètes, amantes, épouses, conservatrice de musée, résistante, héroïnes…
Mercredi 4 mars 2020 à 14h30.
Mercredi 8 avril 2020 à 14h30.
Au Musée de l’Illustration jeunesse
—SALON DYNAMIC SÉNIORS- 1ère édition du Salon dédié aux Séniors à Moulins les 28 et 29 février 2020.
En effet, la « silver génération » est en demande de nouveautés, d’activités sportives, culturelles tout en conciliant ce regain d’énergie avec un confort adapté à son âge par des aménagements intérieurs (ou extérieurs), services à la personne, services sociaux et une volonté évidente de s’ouvrir aux nouvelles technologies. Du vendredi 28 au samedi 29 février 2020 de 10h à 18h.
—CONCERT – FABRICE EULRY -Soyons francs, nous aimons cet homme devenu un ami au fil des années.
Son éclectisme a décontenancé pas mal de critiques car il a navigué du New Orléans au Rock, du Swing au musette et il est capable de jouer autant avec Claude Bolling qu’avec Iggy Pop…Mais c’est pour ses fabuleux talents de pianiste stride et de joueur de Boogie Woogie que nous l’adorons. Ce soir, il aura carte blanche…et ce sera génial, comme d’habitude ! Cave du Jazz Club
Vendredi 13 mars 2020 à 21h.
YZEURE
—DÉGUSTATION À L’AVEUGLE AU MARCHÉ – Les enfants de l’accueil de loisirs animeront des dégustations à l’aveugle. Mercredi 4 mars 2020 de 10h à 11h30.
—OH LES FILLES, FOULÉES OH FÉMININ – Course et marche à allure libre, sans classement. Trois parcours au choix, 9km, 7km ou 5km.
Échauffement collectif. Les bénéfices de l’inscription permettront d’organiser un événement avec le CIDFF (Centre d’information sur les droits des femmes et des familles). Collaboration entre l’Office municipal du sport et la Ville.
Départ à Yzeurespace
Dimanche 8 mars 2020 à 9h30.
—CONCERT JIL CAPLAN – Si vous aimez… Les textes soignés, le jazz manouche, les mélodies entraînantes.
Révélée dans les années 90 avec une Victoire de la musique suivie de nombreux tubes, l’auteure- interprète Jil Caplan ouvrira avec malice cette nouvelle édition d’Oh les Filles. Sur des musiques jazzy de Romane – héritier de Django Reinhardt – et des arrangements de Jean-Christophe Urbain – Les Innocents – la chanteuse swingue avec espièglerie dans ce 9e album. Des amoureux de jazz aux amateurs de bons textes, tout le monde trouvera son bonheur !
Yzeurespace
Mardi 10 mars 2020 à 20h30.
LE VEURDRE
—PUCES DES COUTURIÈRES – Puces des couturières, organisées par l’atelier des Petits Points. Possibilité de buffet buvette. Salle poluvalente
Dimanche 8 mars 2020 de 9h à 17h30.
LUSIGNY
—SOIRÉE COSTUMÉE – Soirée costumée, un apéritif offert aux personnes déguisées. Animée par Eclipse 03.
Repas : assiette anglaise, blanquette de veau avec du riz, fromage et bugnes.
Salle polyvalente
Samedi 29 février 2020 à 19h30.
CHÂTEAU SUR ALLIER
—FÊTE DES BRANDONS- Grand feu, Carmentraud, brandonnée, bignons et bal trad. Alors que la tradition des Brandons s’éteignait lentement en Bourbonnais dans les années soixante-dix, La Chavannée décidait de revivifier à sa façon cette fête d’hiver.
La ferme de Fontenay, au Veurdre, était alors le local de l’association. Dès 1976, un grand feu de joie fut allumé à la nuit tombée, accompagné des bignons de circonstance et suivi d’un bal mémorable dans la grande salle du domaine. Le succès de cette première édition incita à la renouveler et le samedi suivant mardi gras fut désormais une date incontournable On y brûle Carmentraud, notre Carnaval bourbonnais, au son des cornemuses et des tambours. On brandounne les arbres fruitiers et l’on danse les bourrées sous la halle. A l’auberge proche, on déguste les bignons et les galettes maison, avec le vin de Riousse ou de Saint-Pourçain.
Samedi 29 février 2020.
AVERMES
—THÉÂTRE “En avoir ou pas”- Représentation de la troupe Les Ch’tits théâtreux et mise en scène de Gérard Nicolas. Isléa
Samedi 29 février 2020 à 20h30
BRESNAY
—THÉÂTRE – Une comédie de Martine Rigollot, « Haut les cœurs ! ».
Suivra la seconde partie avec des sketchs et bien sûr le Final. N’hésitez pas à venir pour passer un bon moment de rigolades!!!!
Salle des fêtes
Samedi 29 février 2020 à 20h15.
Dimanche 1er mars 2020 à 14h15.
INFORMATIONS LOCALES – MONTLUÇON et région
MONTLUÇON
—16e FORUM INTERNATIONAL DE LA CARPE ET DU SILURE – Le 16ème forum international de la carpe et du silure est organisé par le GN Carpe.
Incontestablement le plus grand salon de la carpe en France, vous y trouverez des exposants, des conférences vidéos, des spectacles, une grande tombola, une soirée festive le samedi soir… tout ça sur plus de 20 000 m² ! Cette année le forum vous accueille samedi 29 février et dimanche 1er mars 2020.
Du samedi 29 février au dimanche 1er mars 2020.
—LE CARNAVAL DES ANIMAUX – Les enfants devront retrouver les animaux cachés dans le musée.
Serpent, papillon, crocodile, lion, hibou.. Beaucoup d’animaux sont cachés dans le musée. Les enfants devront les retrouver et traduire leur son en musique. Un petit atelier créatif les attendra à la fin de la visite. Les enfants peuvent venir déguisés… en animal, bien sûr !
Musée des Musiques Populiares
Mardi 3 mars 2020 de 10h à 11h.
—THÉÂTRE – Sortie de résidence de la Cie « Grand Théâtre » (résidence du 2 au 6 mars).
ŒUF, Génération ab Ovo est une plongée en Encyclopédie comme on plonge dans ses souvenirs : nous en resurgissons avec des bribes à raconter, développer, réinventer, prolonger. Trois comédiens s’articulent autour de quatre définitions centrales pour construire leur encyclopédie. Une encyclopédie de chair et de mots, une encyclopédie qui examine aujourd’hui à la loupe des mots d’hier, une encyclopédie qui, de débat politique en fin du monde en passant par des naissances étonnantes et des indéfinis révoltés, raconte un monde, son monde, notre monde. Avec ce léger pas de côté qui donne aux choses un nouveau relief, une couleur originale, un goût d’inconnu. Une bande de joyeux explorateurs nourris de définitions poétiques ou absurdes, philosophiques ou politiques, nécessaires ou superbement gratuites, prêts à reconstruire un monde nouveau défini à leur sauce. Quand les mots s’épuisent d’être usés à toutes les sauces et que la parole devient utilitaire, une seule solution pour continuer à rêver : se réinventer.
Théâtre des Ilets
Vendredi 6 mars 2020 à 19h.
—CONCERT – Johnny Montreuil ! Rien que le nom ! Ça sent le Pento, la ferraille, la mob et la goldo, le cuir et la baston. Mais gaffe !
• JOHNNY MONTREUIL Si les quatre beaux sales gosses du combo portent fièrement Tiags, rouflaquettes et moustagaches, c’est pas du cambouis mais bel et bien de l’or qu’ils ont dans les pognes, suffit de tendre les feuilles … • Les Ejectés Ils ont choisi de s’appeler les Éjectés parce qu’ils se faisaient virer de partout. Mais bon, ça c’était en 1988. C’est plus d’un quart de siècle à défendre un reggae-rock-ska universel, majoritairement en français et… engagé !
Vendredi 6 mars 2020 à 20h30 au 109
—SALON DE LA FEMME – Salon de la Femme co-organisé par la boutique Mon Evidence et Monev.
MONEV – Parc des expositions
Du samedi 7 au dimanche 8 mars .
—CHAMPIONNAT INTERNATIONAL DE DANSE – Les Arts en Cœur organise comme tous les ans son concours international de danse, ouvert au public.
3 niveaux : Amateurs – Espoirs – Pro
3 catégories : Individuels – Duos – Groupes
5 disciplines : Danse classique – Néo-classique – Contemporain – Modern’ jazz – « Mix-Arts ».
Sont réunis dans cette dernière discipline tous ceux qui veulent expérimenter la création à travers le mélange des arts, créer une pièce chorégraphique avec musiciens, comédiens, artistes de cirque, plasticiens… sur scène. Tous styles et toutes catégories d’âge confondus. MASTER CLASS (classique, jazz, contemporain) : Une master class offerte à chaque participant SPECTACLE DE CLÔTURE avec des lauréats retenus par le jury.
Théâtre Gabrielle Robinne
Du samedi 7 au dimanche 8 mars .
—EXPOSITION “POÈMES” – Le printemps des poètes 2020 sera l’occasion pour la médiathèque de vous faire découvrir une petite exposition de poèmes à travers 15 visages différents de la poésie en 15 poèmes-affiches d’Apollinaire, Desnos, Topor, Butot et de poètes d’aujourd’hui. Médiathèque
Du 28/02 au 29/04/2020, tous les jours.
DOMÉRAT
—QUINZAINE DU JEU – Cet événement est ouvert à tous. Alors n’attendez plus, venez jouer! Un programme varié vous attend du 24 février au 7 mars.
Romain est un auteur local de jeu de société, il vient vous faire découvrir sa toute première création, « Tales of glory », un jeu de tuiles (à partir de 10 ans) où l’on contrôle un héros qui accomplit des quêtes. L’équipe de la médiathèque vous propose en parallèle de nombreux autres jeux pour tous les âges, pour démarrer cette quinzaine en fanfare.
Médiathèque
HÉRISSON
—ATELIER NUMÉRIQUE – L’ATELIER DU NUMÉRIQUE, un cycle d’initiation aux outils numériques.
Les ateliers se dérouleront les jeudis de 17h30 à 19h au Hérisson Social Club, du 06 février au 09 avril inclus.
On fait du sur-mesure : les thématiques seront définies par le groupe lors de la première session en fonction de vos besoins. Pour vous donner une idée des possibles : messagerie, réseaux sociaux, gestion des mots de passe… Vous venez avec votre matériel si vous en avez, sinon on vous prête sur place.
Jeudi 5 mars 2020 de 17h30 à 19h.
Jeudi 12 mars 2020 de 17h30 à 19h.
Jeudi 19 mars 2020 de 17h30 à 19h.
Jeudi 26 mars 2020 de 17h30 à 19h.
Jeudi 2 avril 2020 de 17h30 à 19h.
Jeudi 9 avril 2020 de 17h30 à 19h.
LAVAULT-SAINTE-ANNE
—VISITE GUIDÉE – La visite guidée de l’Espace La Charité a lieu les 1ers dimanches de chaque mois à 15h au Centre Social Rural de Lavault-Sainte-Anne. Elle est animée par Monsieur Bernard FERRY, passionné de l’histoire de ce site.
Sur réservation.
Dimanche 1er mars 2020 de 15h à 17h30. Dimanche 5 avril 2020 de 15h à 17h30.
AINAY LE CHÂTEAU
—CONFÉRENCE – La médiathèque d’Ainay-Le-Château reçoit Olivier Trotignon, historien médiéviste, conférencier, doctorant en Histoire médiévale.
Dimanche 8 mars à 17h00 Olivier TROTIGNON donnera une conférence organisée par la médiathèque d’Ainay-Le-Château à La Maison des Chaumes « Pèlerins et Croisés » en Berry au moyen-âge.