Entreprise en difficulté
Procédure de Sauvegarde
La procédure de sauvegarde est une procédure préventive qui s’adresse aux entreprises en difficulté et qui ne sont pas encore en état de cessation des paiements. Il s’agit de faciliter la réorganisation de l’entreprise pour lui permettre de maintenir son activité économique, de protéger les emplois et d’assurer l’apurement du passif. En principe, elle s’achève par la mise en place d’un plan de sauvegarde.
Les entreprises suivantes peuvent demander l’ouverture d’une procédure de sauvegarde : les entreprises individuelles (EI) exerçant une activité commerciale, artisanale, agricole ou libérale, les micro-entrepreneurs, les sociétés (SA, SAS, SARL, etc.), Seul le dirigeant de l’entreprise (débiteur personne physique ou le représentant de la personne morale) peut demander l’ouverture d’une procédure de sauvegarde auprès du greffe du tribunal compétent.
Pour ouvrir une procédure de sauvegarde, l’entreprise doit rencontrer des difficultés qu’elle n’est pas en mesure de surmonter toute seule. Elle ne doit pas faire l’objet d’un redressement ni d’une liquidation judiciaire. Le représentant légal doit détailler, dans sa demande, la nature des difficultés rencontrées par l’entreprise et les raisons pour lesquelles elle n’est pas en mesure de les surmonter.
L’ouverture de la procédure
Avant d’ouvrir une procédure de sauvegarde, le tribunal doit entendre l’entrepreneur individuel ou le dirigeant de la société et les représentants du CSE (Comité social et économique).
Le tribunal peut charger un juge de recueillir les renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l’entreprise pour s’assurer que la demande est fondée. Si la demande est recevable, le tribunal saisi ouvre la procédure de sauvegarde et nomme les organes de la procédure. Le jugement d’ouverture de la procédure de sauvegarde est mentionné au RNE ou RCS pour les commerçants et les sociétés commerciales. Il est également publié au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (Bodacc) et dans un support d’annonces légales.
La sauvegarde débute par une période d’observation de 12 mois maximum.
Une période initiale d’une durée de six mois est renouvelable une fois pour une durée maximale de six mois sur demande de l’administrateur.
Durant cette période d’observation, l’activité de l’entreprise se poursuit mais le tribunal peut, à tout moment, ordonner la cessation partielle de l’activité.
La période d’observation permet de réaliser un bilan économique et social de l’entreprise et d’évaluer les possibilités de redressement.
Si la situation de l’entreprise s’améliore, le tribunal peut mettre fin à la procédure de sauvegarde.
S’il existe une possibilité sérieuse que l’entreprise puisse être sauvegardée, le tribunal peut arrêter, à la demande du dirigeant de l’entreprise, un plan de sauvegarde.
Ce plan détermine les perspectives de redressement de l’entreprise selon ses activités, l’état du marché et les moyens de financement disponibles.
La durée de ce plan ne peut pas excéder 10 ans.
Le plan de sauvegarde doit être soumis aux créanciers et aux classes de parties si elles existent.
Par ailleurs, le plan de sauvegarde impose aux créanciers des délais de paiement ou des remises de dettes.
Consommation
Paiement sans contact
Le paiement sans contact permet de réaliser des achats par carte bancaire sans avoir à saisir son code sur le clavier du terminal de paiement. Il fonctionne grâce à une technologie de communication sans fil à courte portée – appelée Near Field Communication (NFC) – qui permet à deux périphériques de communiquer entre eux.
Pour régler un achat, il suffit d’approcher sa carte bancaire du terminal de paiement (TPE) du commerçant (3-4 centimètres environ).
Pour utiliser ce moyen de paiement, il est nécessaire de disposer d’une carte de paiement avec un pictogramme ressemblant au signal du wifi . La banque a obligation d’avertir ses clients de la mise à disposition de cette fonctionnalité en précisant les conditions d’activation et d’utilisation.
Certaines banques l’activent par défaut dès la fabrication de leurs cartes. D’autres établissements la désactivent avant de délivrer leurs cartes, c’est alors au client d’en faire la demande s’il souhaite en bénéficier.
Toute personne qui ne souhaite pas que sa carte bancaire soit équipée de fonctionnalité de paiement sans contact peut, au choix ou selon l’option imposée par sa banque :
demander la désactivation de la puce sans contact « NFC » depuis son espace client ou auprès d’un conseiller. Cette action n’est pas irréversible : la puce pourra être réactivée à tout moment et bénéficier de l’option de paiement sans contact
demander la fabrication d’une nouvelle carte dépourvue de la technologie «NFC».
Le paiement sans contact depuis son téléphone portable utilise la même technologie que par carte bancaire. Aussi, pour utiliser son téléphone mobile comme moyen de paiement, celui-ci doit être équipé du système NFC, et la banque doit proposer un service de paiement par téléphone mobile.
Le paiement mobile sans contact s’effectue via des applications dédiées comme Apple Pay, Samsung Pay, Google Pay ou encore Paylib. Si cette application de paiement mobile sans contact n’est pas installée par défaut sur le téléphone, le client devra la télécharger. Il lui faudra ensuite enregistrer les données de sa carte bancaire.
Le paiement sans contact peut être utilisé dans tous les magasins qui affichent le logo spécifique «paiement sans contact sur leur devanture et/ou sur leur terminal de paiement.
Cette pratique s’étant nettement répandue ces dernières années, la majorité des commerces disposent désormais de terminaux de paiement proposant cette option.
Une fois le montant de la transaction saisi par le commerçant, il suffit de poser sa carte ou son téléphone portable (en se rendant sur l’application de paiement sur laquelle est enregistrée la carte) sur l’écran du terminal de paiement affichant le pictogramme “logo Wifi”. Un voyant s’allume, un bip retentit pour signaler que le paiement est validé. Le terminal de paiement du commerçant génère un reçu.
Depuis le 11 mai 2020, le plafond de paiement sans contact par carte bancaire est relevé à 50 euros par opération (contre 30 euros auparavant). Pour un achat d’un montant supérieur à 50 euros, le consommateur devra insérer sa carte bancaire dans le terminal et saisir son code confidentiel.
Le paiement sans contact par l’intermédiaire d’un téléphone mobile n’est pas, quant à lui, soumis au plafond des 50 euros. Les seules limites qui s’appliquent au paiement sans contact mobile sont celles liées à la carte en elle-même ou au compte bancaire.
Les établissements bancaires peuvent fixer un montant maximum des achats cumulés sans contact pour une périodicité donnée (par jour, semaine ou mois) ainsi qu’un nombre maximum de transactions consécutives autorisées. Une fois l’un de ces seuils atteint, pour réinitialiser les plafonds, il faut effectuer une opération avec saisie du code confidentiel (un retrait ou un paiement).
En outre, plusieurs explications sont possibles dans le cas d’un refus de paiement sans contact : – il se peut notamment que le solde du compte courant soit insuffisant. Dans ce cas, le consommateur doit le réapprovisionner avant de régler son achat ; – il se peut que le montant ou le nombre maximal d’achats consécutifs réalisés sans contact fixés par la banque ait été atteint. Le consommateur devra alors insérer sa carte et renseigner son code secret pour régler son achat ; – il peut aussi s’agir d’un simple dysfonctionnement du TPE du commerçant, ou bien l’option « paiement sans contact » de la carte bancaire n’est pas activée.
En cas de fraude, les garanties sont identiques, que la carte de crédit dispose ou non de la fonctionnalité de paiement «sans contact». Après avoir fait toutes les démarches nécessaires, le client sera remboursé des débits frauduleux et des frais prélevés indûment. L’utilisation d’un étui de protection pour bloquer la capture à distance des données de la carte et les tentatives de piratage est recommandée. Il est également conseillé de conserver ses reçus et de vérifier ses relevés de compte régulièrement.
En cas de vol, les démarches sont les mêmes selon que la carte esit dotée ou non du sans contact. Déclarer le vol au plus vite, faire opposition et signaler à la banque les éventuelles opérations non autorisées au plus tard dans un délai de 13 mois après le débit.
En cas de la perte ou du vol du téléphone mobile, prévenir l’opérateur téléphonique et contacter la banque afin que le téléphone ne puisse pas être utilisé pour effectuer des paiements frauduleux.
Département de l’Allier
Lumières sur le Bourbonnais
Féérie de Noël
Jusqu’au 6 janvier 2024, la nouvelle féérie lumineuse proposée par le Département de l’Allier fera briller tous les soirs les yeux des petits comme des grands. Spectacle visible à Bourbon-l’Archambault, Chatel Montagne, Commentry, Cusset, Montluçon,e Moulins et Néris-Les-Bains.
Livradois-Forez
Paysage et énergies renouvelables
Rencontre
A l’occasion du lancement de l’étude sur la localisation des zones d’accélération de production des énergies renouvelables, une vingtaine d’élus et techniciens du territoire du SCoT Livradois-Forez sont partis dernièrement pour une journée de rencontres et de visites sur Vichy Communauté.
La journée d’étude organisée par le “Schéma de cohérence territoriale” SCoT Livradois-Forez avait pour objectif d’apporter sur les énergies renouvelables un retour d’expériences sur l’élaboration d’une stratégie de développement, des clefs de compréhension sur les sites de productions et les enjeux de leur intégration paysagère.
La Loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, dite Loi APER, impose aux communes d’identifier des zones d’accélération sur lesquelles pourraient place les futures installations d’énergies renouvelables. Ces zones devront répondre aux objectifs nationaux de la programmation pluriannuelle de l’énergie.
Dans cette optique, le SCoT Livradois-Forez, porté par le syndicat Mixte du Parc, s’est proposé d’être accompagnateur des 102 communes de son territoire à travers une étude qui commence dès à présent (Novembre 2023) et qui devrait durer 6 mois. L’étude a pour objectif la création d’un atlas des zones d’accélération et d’un guide de préconisation paysagères.
Il y a deux ans déjà, la communauté d’agglomération Vichy Communauté avait lancé sur son propre territoire une démarche d’élaboration d’un Plan Paysage pour la transition énergétique. L’ambition de cette démarche volontaire, réalisée dans la continuité du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et de l’objectif de Territoire à énergie positive (TEPOS), pour la communauté d’agglomération était de croiser les objectifs de développement des énergies renouvelables avec les enjeux paysagers, le tout en rassemblant autour de la table citoyens, élus et spécialistes.
Aussi, afin de se projeter sur le territoire du SCoT Livradois-Forez et d’agrémenter les questionnements sur les enjeux des paysages de l’énergie, les participants sont allés à la rencontre des élus et des techniciens de Vichy Communauté.
Pour voir concrètement l’insertion d’un projet d’énergies renouvelables «de grande taille» dans son environnement notamment paysager, le groupe est allé à proximité du parc photovoltaïque au sol privé sur la commune de Hauterive. Ce parc, d’une superficie d’environ 4,5 ha pour une puissance de 4.3 MWc, a été mis en service en 2017 à l’emplacement d’un site en friche, une ancienne carrière. Un système d’éco-pâturage avec des moutons permet d’entretenir le couvert herbeux sous les panneaux. La taille et le contexte d’implantation de ce type de parc photovoltaïque ont permis aux participants de les envisager sur le territoire du SCoT Livradois-Forez, où ce type d’installations pourraient voir le jour.
L’après-midi, le groupe s’est dirigé sur les hauteurs du Bourbonnais et des monts de la Madeleine (sur le plateau de la Verrerie qui offre un panorama très large sur la région) pour s’approcher du parc éolien de Saint-Nicolas-des-Biefs pour appréhender les impacts paysagers ou sonores de ce type d’installation. Le parc de Saint-Nicolas-des-Biefs représente 7 éoliennes de 150 mètres pour une production annuelle de 38 GWh, mises en service en 2015. Un projet d’extension de 3 mâts a été autorisé. Les 10 éoliennes produiront l’équivalent de la consommation électrique de 40.000 personnes (hors chauffage).
Moulins
Moulins fête Noël
Programme
Rendez-vous avec la magie de Noël en déambulant dans les rues du centre-ville de Moulins et sur le marché de Noël. De nombreuses animations sont organisées par la municipalité et par les associations de commerçants pour partager des moments féériques. Entre autres :
Chèques Moulins Kdo : valable dans plus de 160 commerces du bassin moulinois, le chèque Moulins Kdo est en vente à l’Office de Tourisme et surwww.moulinskdo.com
Grand jeu Moulins-monopoly jusqu’au 31 décembre : 1500 euros de bons d’achat à gagner en achetant chez les commerçants du centre‑ville.
Père Noël, jusqu’au 24/12 – Place Anne de France, Proposée par l’Académie du Commerce de Moulins
Balade en poney – samedi 23 décembre, dès 14h – Gratuit par l’Etrier Moulinois et l’Académie du Commerce. Place de la Liberté (centre-ville)
Patinoire de Moulins, jusqu’au 7 janvier 2024 : ouverte tous les jours de 14h à 19h. Selon la météo, la patinoire pourra également être ouverte les dimanches matins.
Maison des métiers d’art et du design : marché de Noël des artisans d’art, jusqu’au 24 décembre – Portes ouvertes les 16 et 17 décembre
Marché de Noël : chalets du marché de Noël mis en place par la Ville de Moulins, jusqu’au 24 décembre 2023, cours Jean Jaurès avec une quarantaine d’exposants.
Moulins
Exposition
Secrets de la Renaissance
Cinq cents ans après la naissance de l’humaniste Blaise de Vigenère, né à Saint-Pourçain en 1523, la Médiathèque Samuel Paty propose de le (re)découvrir.
Après une vie riche d’action au service des grands comme agent secret, Vigenère est devenu un écrivain prolifique : ses ouvrages qui traitent d’histoire, de symboles, d’alchimie et de kabbale, montrent le goût que cette époque entretient pour le secret. A la Renaissance comme aujourd’hui, on aime les nouvelles confidentielles, on peut être curieux de ce qui est lointain ou peu connu. Mais l’art et la science sont aussi conçus comme un jeu sérieux.
Cette exposition propose un parcours à travers les secrets des collections patrimoniales de la Médiathèque Samuel Paty. Exposition jusqu’au 07 janvier 2024.
Allier
FESTIVALS
Le festival de musiques électro Château Perché tiendra sa neuvième édition à l’arboretum de Balaine, à Villeneuve-sur-Allier, du 27 au 30 juin 2024.
Autres dates pour un autre festival emblématique du département del’Allier : le Hadra, au plan d’eau de Vieure, du 22 au 25 août 2024.
Cusset
—AMAP – nouvelle adresse – Précédemment installée sous les arcades qui sont actuellement en travaux pour construire la future médiathèque, l’association AMAP (Association pour le maintien d’une agriculture paysanne) “Pays de Vichy” donne désormais rendez-vous aux consommateurs dans les locaux de l’ancien commerce Kathy Boutique, à côté du Casino.
Chaque jeudi, en fin d’après-midi, les producteurs “bio” se rendent donc sur place pour proposer leurs produits.
Infos : https://amapvichy.org/
— SOS Villages d’enfants – En 2024, SOS Villages d’enfants va permettre à des fratries de jeunes enfants de plus être dispersées, dans le cadre d’un placement pour raisons familiales. A cet effet, une journée de recrutement a été récemment organisée à Cusset pour assurer l’encadrement des enfants. Les personnes qui pourront être embauchées avec un contrat à durée indéterminée seront tenues d’assurer une présence quotidienne, jour et nuit, pendant 3 semaines.Des aides familiaux prenant ensuite le relais.
Si aucune formation initiale dans le secteur socio-éducatif n’est demandée aux candidats, le permis de conduire est un prérequis pour le recrutement.
Neuf maisons en construction sont prévues pour accueillir les enfants. Une quarantaine d’enfants pourront être hébergés de la sorte.
— CITÉ JUDICIAIRE – De longs mois se sont écoulés, mais la perspective de l’aménagement de l’ancienne friche Applifil semble prendre corps. Rappelons qu’il s’agit de concevoir un nouveau cadre pour le quartier des Préférés et surtout, l’installation d’une nouvelle cité judiciaire. Le terrain est prêt pour recevoir les premiers engins de chantier. Ce serait pour 2025, avec livraison des immeubles dans les deux années qui suivent.
Un avant-projet doit être établi et un permis de construire doit être déposé.
Le coût du chantier est estimé à 15 millions d’euros hors taxes, pris en charge par le ministère de la Justice.
La future cité judiciaire devrait occuper 2.700 mètres carrés au sol et s’élever sur trois niveaux, avec trois salles d’audience.
Vichy Communauté
—Spectacle de lumières – Le spectacle Lumières sur le Bourbonnais du Département de l’Allier est de retour, sur le thème de la fête de Noël, pour mettre en couleur et en musique les façades des plus beaux éléments patrimoniaux de l’Allier. Show du Père Noël et de ses lutins sur les murs des églises de Cusset et de Châtel-Montagne, de 17h30 à 20h30, jusqu’au 6 janvier 2024.
—séniors – La semaine dernière a eu lieu la 6ème et dernière journée «Je fais le choix de prendre soin de moi» à Vichy. Au total, ce sont plus de 100 personnes de plus de 60 ans qui ont pu rencontrer les acteurs de santé et effectuer gratuitement bilan et suivi de fragilités en santé sur l’ensemble du territoire.
Cette action mise en place dans le cadre du Contrat Local de Santé de l’agglomération permet d’accompagner les seniors sur la santé prévention et ainsi favoriser l’accès aux soins pour tous
Bellerive sur Allier
—Info circulation – Les feux tricolores qui se trouvent au carrefour rue du Golf, rue Charloing et avenue de Vichy sont supprimés. L’avenue de Vichy est prioritaire et 2 stops ont été installés dans la rue du Golf et Charloing.
—Rosiers “rêves de gosses’ – Vendredi 24 novembre, la classe de l’IME l’Aquarelle, est venue planter les rosiers « Rêves de Gosse », Parc du Pont d’Allier.
Pour laisser une trace symbolique du projet Rêves de Gosse, qui s’est déroulé le 16 mars dernier, les enfants des différentes structures ont participé à la plantation de rosiers « Rêves de Gosse », symbolisant l’acceptation des différences.
Pour mieux grandir et s’épanouir, la classe de l’IME l’Aquarelle, est venue planter ces rosiers Parc du Pont d’Allier (vers l’ancienne piscine), sous la houlette du service environnement de la Ville.
Ce projeti aura permis à 137 enfants de travailler côte à côte lors d’ateliers, dans le respect de chacun, la tolérance et l’amitié.
—Salon des métiers industRiels et de l’entreprise – “SMILE” accueille le public du 17 au 19 janvier 2024, au palais du lac de Bellerive-sur-Allier, pour découvrir une usine industrielle reconstituée dans sa globalité en parcourant 13 espaces métiers. SMILE propose une aventure industrielle en suivant le fil rouge d’une production.
Le mercredi 17 janvier après-midi est ouvert à toutes et tous, en groupes ou en individuel, aux parents avec enfants, aux demandeurs d’emploi, etc… Les autres temps du salon (mercredi 17 matin, jeudi 18 et vendredi 19 janvier) sont réservés aux scolaires (classes de 4ème), qui vont découvrir les métiers de l’industrie.
Treize entreprises sont mobilisées sur ce salon afin de faire découvrir leur métier (découpe, usinage, métallurgie, packaging, maroquinerie, fabrication de machines…)
Gannat
—Inauguration du Centre Médico Psychologique – Le CMP (centre médico-psychologique) antenne de Gannat vient de s’installer rue Saint-James dans des locaux entièrement rénovés, principalement par les services techniques municipaux. Un CMP organise des actions de prévention, de diagnostic de soins ambulatoires et des interventions à domicile. Il s’adresse aux adultes et aux enfants. L’antenne Gannatoise accueille 90 patients séniors et 140 patients de 18 à 55 ans.
— Cultures du monde – 50ème anniversaire en 2024 – Un partenariat a été établi entre le festival de Gannat et la Chine. Un artiste chinois, Yachao, venu plusieurs fois à Gannat, a organisé un premier festival dans son pays et a demandé à l’ANCM de l’aider. Avec d’autres groupes de nombreux pays, la Bourrée Gannatoise s’est ainsi produite en Chine à Qingxu, une ville de cinq millions d’habitants…
La cinquantième édition du festival Les Cultures du Monde fêtera son anniversaire du 16 au 21 juillet 2024. Entre autres, seront présents : le Ballet national du Mexique et les artistes de Qingxu.