Obligation de sécurité de l’employeur
Fourniture d’eau potable
L’employeur, tenu d’une obligation de sécurité envers les salariés doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses salariés. Il ne méconnaît pas cette obligation légale s’il justifie avoir pris toutes les mesures prévues par les articles L.4121-1 et L.4121-2 du code du travail. Cependant, s’il ne fournit pas d’eau potable à ses salariés, il manque à son obligation légale de sécurité.
C’est ce qu’énonce la Cour de Cassation, dans un arrêt rendu par sa chambre sociale, le 15 novembre 2023.
L’obligation de l’employeur vis-à-vis de la sécurité de ses salariés s’accompagne d’obligations plus précises ou techniques, par exemple en ce qui concerne la possibilité pour les salariés de se désaltérer.
L’article R.4225-2 du code du travail prévoit que tout employeur doit fournir aux travailleurs de l’eau potable. L’article ajoute que l’eau pour la boisson doit être fraiche.
Lorsque des conditions particulières de travail impose aux travailleurs de se dé-saltérer fréquemment, l’employeur doit mettre gratuitement à leur disposition au moins une boisson non alcoolisée (article R.4225-3 du code du travail).
Pour le secteur du bâtiment et des travaux publics, la quantité d’eau potable mise à disposition sur les chantiers doit être d’au moins 3 litres par jour (article R.4534-134 du code du travail).
Les épisodes répétés de canicule et de sécheresse ont mis en évidence la nécessité de prévoir différents dispositifs pour que les salariés puissent s’hydrater au travail (fontaines à eau, distribution de bouteilles…) et ainsi de préserver leur santé.
La Haute juridiction se prononce ici dans un contexte de risque de maladie tropicale. En l’espèce, un salarié avait été engagé par une association, en Haïti et avait été placé en arrêt maladie, après avoir contracté une infection par ingestion d’aliments ou eau contaminée, puis rapatrié. Le salarié a demandé des dommages et intérêts pour manquement de l’employeur à son obligation de sécurité, pour avoir été contraint de boire de l’eau de ville mal filtrée.
Pour la cour d’appel, le salarié n’e rapportait pas la preuve que l’employeur lui avait fait boire de l’eau contaminée. Elle soulignait qu’il est notoire que l’eau de ville en Haïti n’est pas potable. Le salarié aurait donc manqué à la prudence élémentaire et il ne peut en imputer la faute à son employeur.
Ce n’est pas l’avis de la Cour de Cassation qui rappelle le principe désormais bien établi, selon lequel, “l’employeur, tenu d’une obligation de sécurité envers les salariés, doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des travailleurs. Il ne méconnaît pas cette obligation légale s’il justifie avoir pris toutes les mesures prévues par les articles L.4121-1 et L.4121-2 du code du travail”.
En l’espèce, le matériel de filtration de l’eau était défectueux.
Afin de respecter son obligation, l’employeur aurait dû mettre de l’eau potable à disposition de ses salariés en choisissant le moyen le plus adapté, sans préjudice des dispositions particulières précédemment citées.
En outre, le document unique d’évaluation des risques professionnels doit mentionner le risque d’une possible contamination par l’eau.
Apprentissage
Aides à l’embauche
Depuis le 1er janvier 2023, les entreprises qui recrutent des alternants (apprentis et jeunes en contrat de professionnalisation) peuvent bénéficier d’une aide allant jusqu’à 6 000 €.
L’aide pour le recrutement d’alternants d’un montant de 6 000 € au maximum pour la première année du contrat est maintenue pour l’année 2024.
Il s’agit d’une aide pour accompagner financièrement les employeurs qui recrutent en contrat d’apprentissage. Cette aide prend la suite de celle qui était applicable jusqu’au 31 décembre 2023, et est prorogée pour les contrats d’apprentissage conclus entre le 1er janvier et le 31 décembre 2024.
Tous les employeurs d’apprentis et de salariés en contrat de professionnalisation (entreprises, associations…) peuvent bénéficier de cette aide.
Le montant de l’aide s’élève à 6 000 € maximum. Elle n’est octroyée que pour la première année du contrat.
Pour bénéficier de l’aide, il est nécessaire de remplir plusieurs conditions :
le contrat doit être un contrat d’apprentissage ou de professionnalisation
le contrat doit être conclu en 2024
le contrat de professionnalisation doit être conclu avec un salarié de moins de 30 ans
l’alternant doit préparer un diplôme ou un titre à finalité professionnelle équivalant au moins au niveau 5 et au plus au niveau 7 du cadre national des certifications professionnelles.
Cette aide n’est pas cumulable avec l’aide unique aux employeurs d’apprentis mentionnée à l’article L. 6243-1 du code du travail.
Aucune démarche ni demande particulière n’est nécessaire pour en bénéficier. Il suffit de déclarer l’embauche d’un apprenti. L’aide est versée de façon automatique et mensuellement avant le paiement du salaire.
Entrepreneurs
Aides au retour à l’emploi (ARE)
Afin de limiter la prise de risque dans son projet entrepreneurial (création ou reprise), l’entrepreneur peut cumuler les allocations chômage avec la rémunération de son activité.
Néanmoins pour percevoir l’allocation d’aide au retour à l’emploi en tant qu’entrepreneur, celui-ci doit remplir les conditions suivantes :
satisfaire les conditions d’attribution de l’ARE –
maintenir son inscription à France Travail (ex Pôle emploi) comme demandeur d’emploi –
ne pas avoir déposé au préalable un dossier de demande d’aide à la reprise ou à la création d’entreprise (ARCE).
Il doit continuer à s’actualiser chaque mois auprès de France Travail tout en déclarant ses revenus issus de son activité professionnelle afin de pouvoir prétendre à l’ARE.
L’ARE versée en cas de reprise ou création d’entreprise est calculée en fonction de l’ARE mensuelle que l’entrepreneur aurait perçu sans activité, auquel on enlève 70 % du salaire brut mensuel procuré par l’activité reprise.
Le revenu perçu ne doit pas dépasser 70 % de la rémunération brute mensuelle perçue lors du dernier contrat de travail, montant qui a servi de base au calcul de l’allocation d’assurance chômage.
L’ARE peut être perçue dans la limite de la durée des droits initialement notifiés.
Lorsque le revenu professionnel ne peut pas être déterminé immédiatement, l’allocation versée correspond à 70 % de l’allocation mensuelle normalement due en l’absence de reprise d’activité.
Cela concerne par exemple les entrepreneurs individuels, les micro-entrepreneurs qui paient trimestriellement leurs cotisations sociales. Dans ce cas, une régularisation annuelle interviendra a posteriori.
Si l’entrepreneur a débuté son activité de création ou de reprise d’entreprise avant son inscription à France travail et que cette activité a donné lieu à rémunération, il pourra bénéficier du cumul intégral entre ces revenus et l’allocation chômage.
Les micro-entrepreneurs peuvent aussi recevoir l’ARE s’ils remplissent les conditions énumérées ci-dessus.
Les revenus qui doivent être déclarés correspondent au chiffre d’affaires auquel est appliqué un abattement forfaitaire pour charges et frais professionnels égal à : – 71 % pour les activités d’achat-revente et fourniture de logement – 50 % pour les activités de prestations de services – 34 % pour les activités libérales.
Protection des mineurs :
Tiers digne de confiance
Le décret du 28 août 2023 prévoit les modalités de l’information et de l’accompagnement du tiers de confiance, désigné par le juge des enfants, auquel un enfant a été confié. Il précise également les modalités de l’accueil durable et bénévole et prévoit enfin les modalités de désignation, par chaque mineur bénéficiant d’une prestation d’aide sociale à l’enfance, de la personne de confiance de son choix.
Le décret est pris pour l’application des articles 1 et 17 de la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants.
Département de l’Allier
Chasse
Détention d’armes
Le Système d’Information sur les Armes (SIA) est accessible aux détenteurs chasseurs (majeurs) depuis le 8 février 2022. Avoir un compte personnel dans le SIA leur est depuis lors indispensable pour acquérir ou céder une arme. Tous les détenteurs d’armes chasseurs devront avoir créé un compte dans le SIA pour conserver leur droit à acquérir et détenir une arme, avant le 31 décembre 2024 (la date limite a été reportée d’1 an). A défaut, une procédure de dessaisissement sera engagée par les services préfectoraux.
A ce jour, seuls les détenteurs d’armes titulaires d’un permis de chasser (majeurs) sont concernés par cette mesure. A noter qu’à compter du 27 février 2024, ce sera au tour des tireurs sportifs de devoir créer leur compte.
Sont ainsi concernés les chasseurs actifs, ayant validé leur permis de chasser pour l’année en cours, mais également tous les chasseurs qui n’ont pas fait renouveler leur validation depuis longtemps. Tout détenteur qui a, un jour, obtenu son permis de chasser et qui détient au moins une arme doit créer un compte personnel dans le SIA.
La création d’un compte personnel dans le SIA est rapide et accessible mais nécessite d’avoir accès à internet et de disposer de trois documents au format numérique. La création de compte se fait sur le site internet : https://sia.interieur.gouv.fr
Document nécessaires à la création d’un compte SIA chasseur :
un titre d’identité en cours de validité
un justificatif de domicile de moins de trois mois
le permis de chasser
A noter qu’il n’est pas obligatoire de disposer d’une validation en cours pour créer un compte SIA. Tous les détenteurs majeurs du permis de chasser sont concernés. La validation est en revanche obligatoire pour acquérir une arme.
Une fois le compte créé, le détenteur se voit attribuer un numéro SIA par le système. Ce numéro lui est personnel et le suivra tout au long de sa vie de détenteur d’armes. Grâce à son numéro SIA, le détenteur sera identifié dans le système par les professionnels (armuriers par exemple), mais aussi par l’administration qui pourra échanger directement avec lui par l’intermédiaire de son compte personnel.
A la création de son compte, le détenteur chasseur a directement accès à son râtelier numérique dans lequel il retrouve toutes les armes qu’il détient. Il est possible que tout ou partie de ses armes ne remontent pas obligatoirement dans son râtelier. Le détenteur doit alors les enregistrer lui-même dans son râtelier. Le détenteur dispose d’un délai de 6 mois – à compter de la date de création de son compte – pour mettre à jour son râtelier, notamment en y ajoutant une arme qui aurait dû y figurer ou en signalant des erreurs (ex : arme qui ne devrait pas figurer dans son râtelier car vendue, informations relatives à une ou plusieurs armes erronées, etc.).
Si toutes les armes sont bien présentes dans le râtelier numérique et qu’il n’y a aucune information à compléter et/ou à modifier pour certaines d’entre-elles, alors le détenteur n’a plus rien à faire.
Saint Pourçain Communauté
Développement écologique
Energie renouvelable
Afin de poursuivre sa démarche de développement écologique et de répondre à la demande de l’état, la Com’Com met en ligne un registre de recensement des zones d’accélération (ZAER) pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables.
Le registre sera ouvert à tous et disponible jusqu’au mercredi 31 janvier 2024, sur le site : https://www.registre-dematerialise.fr/5069/
L’objectif est de pouvoir vous offrir la possibilité de consulter les recensements des communes et pouvoir déposer vos éventuelles contributions
Saint Pourçain Communauté
Environnement
Milieux aquatiques
Dans le cadre de la compétence GéMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) déléguée par l’Etat aux Communautés de communes, la Com’Com en lien avec le Contrat Territorial Sioule-Andelot (signé le mois dernier à Ebreuil) fait le point sur l’avancée des travaux de restauration du cours d’eau Le Gaduet à Ville de Saint Pourçain Sur Sioule.
3,5km de restauration sont en cours jusqu’en février pour préserver le lit du cours d’eau et ses berges de l’érosion notamment.
Budget : 297 335€ dont 188 567€ de subventions de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne et du Département de l’Allier
Saint Pourçain Communauté
Val de Sioule
Voie verte
Sur l’ancienne voie ferrée entre Gannat et Saint-Pourçain-sur-Sioule, des mouvements de chantier sont en cours.
La Voie Verte du Val de Sioule sort de terre en ce moment avec la mise en œuvre de la 1ère tranche entre Ville de Gannat et Bayet sur 17km
Livraison prévue en juin 2024.
Viendra ensuite la partie 2 avec les 10 km restants jusqu’à Saint-Pourçain sur Sioule pour 2025.
La voie verte sera aménagée de 6 aires d’accueil avec : stationnement, pique-nique, infos tourisme … situées sur les communes de: Gannat, Saulzet, Le Mayet d’école, Barberier, Broût-Vernet, Bayet et Saint Pourçain sur Sioule.
Investissement soutenu par : l’Europe avec le Feader, L’Etat, la Région Auvergne Rhône Alpes et le Département Allier.
Vichy
Population
Recensement
Cette année, le recensement se déroulera du 18 janvier au 24 février 2024. A Vichy, la collecte se déroule chaque année auprès d’un échantillon de 8% de la population répartie sur l’ensemble du territoire.
Les 8% de foyers concernés, prévenus cette semaine par un courrier déposé dans leur boîte aux lettres, recevront, d’ici à la fin février, la visite d’un des agents recenseurs, identifiables grâce à leur carte officielle tricolore avec photographie, et signature du maire. Nouveauté cette année, ce ne sont plus des agents recrutés par la Ville mais des agents de La Poste, qui effectueront cette campagne de recensement.
Le retour des questionnaires devra se faire prioritairement par internet sur le site le-recensement-et-moi.fr en utilisant les codes d’accès personnels remis par l’agent recenseur.
Les personnes souvent absentes de leur domicile et ne disposant pas d’un accès à internet, pourront confier leurs questionnaires remplis, sous enveloppe, à un voisin également concerné par le recensement, qui les remettra à leur agent recenseur, ou les retourner directement en mairie, au service population.
Vichy
—”Histoire et Mémoire(s) – « Histoire et Mémoire(s) », c’est une semaine d’événements organisée dans le cadre de la politique mémorielle de la Ville de Vichy qui souhaite renforcer ses actions pour la mémoire des génocides et pour la prévention des crimes contre l’humanité afin de rappeler les valeurs humanistes et les principes juridiques qui fondent la démocratie française. Cette édition 2024 se déroulera du 22 au 28 janvier et portera sur l’année 1944 ainsi que le Sport face à la haine, à l’épreuve de la géopolitique, de la guerre et des discriminations.
Expositions à la Médiathèque de Vichy
«PARIS 1924 – 2024, LES JEUX OLYMPIQUES, MIROIR DES SOCIÉTÉS» – Du 23 janvier au 22 février. Réalisée par le Mémorial de la Shoah.
Dans le cadre des Jeux olympiques Paris 2024, le Mémorial de la Shoah présente une nouvelle exposition itinérante sur la thématique du sport et des Jeux olympiques pour aborder les questions des discriminations, de l’antisémitisme, du racisme et déconstruire les préjugés.
«LES ÉPREUVES DES JUIFS EN 1944» – Du 27 janvier au 22 février (Le 26 janvier au Palais des Congrès). Réalisée par Serge KLARSFELD
Au programme de cette semaine, expositions, théâtre, colloques, conférences, table ronde et cérémonies.
Vichy Communauté
—Sapins de noël – Vichy Communauté propose un ramassage spécial, en porte-à-porte, pour les sapins de Noël : Vichy : 15 janvier – Cusset : 17 janvier – Bellerive-sur-Allier : 18 janvier. Il suffit de sortir le sapin naturel (sans emballages et sans décorations) la veille au soir des collectes, dès 19h.
Gannat
—Ville fleurie – Le Conseil national des Villes et Villages Fleuris (CNVVL) vient de dévoiler les lauréats nationaux 2023 du label «Villes et Villages Fleuris». 93 communes ont été visitées par le jury national entre le 17 avril et le 27 juillet pour évaluer les actions déployées ces trois dernières années en matière de fleurissement raisonné, de préservation de la nature et de valorisation de l’espace public.
Suite à la visite de la commune par les 2 membres du jury le 6 juillet dernier, Gannat conserve avec une immense fierté sa 2e fleur pour l’année 2023, distinction récompensant les efforts réalisés par la Ville en faveur d’un cadre de vie de qualité et respectueux de l’environnement.
Félicitations au Service des espaces verts et aux agents qui ont redoublé d’efforts afin de gérer durablement les ressources en eau, favoriser la gestion diversifiée, et garantir la suppression des désherbants, enjeux majeurs de la labellisation.
—Biennale des illustrateurs -Du 9 au 19 janvier, découverte de 34 illustrations originales de Delphine Perret, extraites de son ouvrage « Le plus bel été du monde » paru aux éditions Les fourmis rouges. A la médiathèque de Gannat
—Travaux du Pont Saint-James – Les travaux de reconstruction du tablier du Pont Saint-James en bas de la Grande Rue démarrent le 8 janvier. Attention le pont sera fermé à partir du 15 janvier et jusqu’au 12 avril.
La circulation des véhicules et des poids lourds sera déviée.
La circulation piétonne sera maintenue par le Quai Adrian et sur la passerelle communale entre l’école et le cours d’eau.
Des travaux indispensables pour la sécurité :
démolition de l’ouvrage actuel en très mauvais état
reconstruction d’un pont sans limite de tonnage conformes aux normes de sécurité
financés par le Département de l’Allier et l’Etat.
Fleuriel
—Historial – La grange de Historial du paysan soldat à Fleuriel (labellisée Pôle d’Excellence Rurale depuis 2016) est en cours de rénovation pour une optimisation de son nouvel espace modulable dès l’ouverture au mois d’avril 2024.
Cet espace de l’ancien corps de ferme des Frères Imbert n’avait pas bénéficié des travaux initiaux et depuis la crise sanitaire, il devenait urgent de la réhabiliter pour créer un espace pédagogique et culturel modulable qui pourra accueillir près de 70 personnes et notamment des scolaires.
L’Historial accueille chaque année plus de 1 500 élèves.
La grange n’ayant pas fait partie de la réhabilitation lors du programme initial de travaux, elle est donc naturellement la solution proposée pour revoir l’intégralité du site culturel et pédagogique. L’objectif principal est de ne pas dénaturer le faciès de la grange et du bâti mais de s’y intégrer.
Nizerolles
— Dimanche 28 Janvier 2024, 15h, entrée gratuite, centre culturel de Nizerolles, rendez-vous avec les oiseaux de notre région. Diaporama présenté par Michel Chauchot, Jean Louis Myt et Lionel Saint-Léger.
Les animaux sauvages qui nous entourent sont souvent d’une discrétion absolue. Parmi eux, les oiseaux sont parmi les moins farouches et donc les plus visibles. Certains parfois recherchent même la proximité de l’humain.
Leur connaissance, leur étude peuvent être une passion, un plaisir, un loisir, une activité…
Cette projection est une invitation :
• Invitation à voir des oiseaux, ceux que chacun d’entre nous peut approcher dans son petit chez-soi ou dans ses environs.
• Invitation à découvrir un certain nombre d’espèces.
• Invitation à apprendre les indices utiles pour les reconnaître.
De l’hiver au printemps, de la dure saison où il faut survivre à celle de la reproduction vitale pour la succession des générations…
Avec, en plus, une présentation des espèces les plus rares, les plus spectaculaires ou les plus récentes présentes dans notre Département à la Nature si riche.
A l’issue de la projection, le public pourra échanger avec les conférenciers autour de la buvette.
Chouvigny
—Escalade – La réhabilitation des sites naturels d’escalade des gorges de Chouvigny a commencé.
Après 5 ans d’attente et accompagné par les équipes des sociétés Antipodes et Allier Altitude, la Com’Com a pu lancer ses travaux de réhabilitation.
Ce sont 63 voix réparties sur trois sites que sont : le Roc Armand, les Ombres et le Tunnel – qui ont été rééquipés, aménagés et sécurisés pour une activité de sport en plein air qualitative sur ce territoire tout en garantissant l’intégrité écologique des sites.
Labellisation ultérieure par la Fédération Française de la Montagne et de l’Escalade (FFME), envisagée comme site sportif.
Barberier
—Voie verte – Fin décembre, les élus communautaires, les entreprises et les partenaires du projet Voie Verte du Val de Sioule se sont réunis pour faire un point de situation.
La 1ère phase de travaux a débuté le 28 septembre 2023 et devrait êtr e réceptionnée début septembre 2024. À Barberier , les élus ont pu voir la finalisation de pose d’un pont qui complètera celui de la voie ferrée pour l’accès aux futurs promeneurs.
La voie verte n’a pas été conçue comme un simple corridor d’asphalte reliant uniquement deux points. La volonté locale est que cet équipement puisse irriguer le plus largement possible le territoire de la Communauté de communes ainsi que les territoires limitrophes et réciproquement. C’est un équipement outdoor destiné à la fois aux usagers/citoyens dans leur quotidien mais également aux touristes. Une véritable plus-value pour l’économie locale et en faveur de la mobilité active. La voie verte est un nouvel espace de loisirs pour tous mais surtout un outil pour faciliter les déplacements quotidiens, pour favoriser l’autonomie des plus jeunes, la pédagogie et la sécurité.