Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat : Versement en 2020
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 reconduit la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat, avec certains ajustements. Cette nouvelle version autorise un versement jusqu’au 30 juin 2020, mais elle subordonne les exonérations à l’existence d’un accord d’intéressement, sauf exception.
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 reconduit la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat qui avait été mise en place en urgence fin 2018 (loi du 24 décembre 2019). Le versement de la prime reste facultatif. Chaque employeur peut décider d’attribuer ou non une prime.
Pour mettre en place la prime, l’employeur peut procéder comme l’année dernière, soit en négociant un accord d’entreprise ou de groupe, soit en prenant une décision unilatérale. Dans cette seconde hypothèse, il doit informer (et non consulter) le comité sociale et économique (CSE) avant de verser la prime. Contrairement à l’année dernière, il est cette fois possible de procéder par décision unilatérale pendant toute la durée du versement (jusqu’au 30 juin 2020).
Lorsque la prime est mise en place par accord collectif, celui-ci doit respecter les modalités prévues pour les accords d’intéressement (article L.3312-5 du code du travail) : accord collectif de travail, accord avec les représentants d’organisations syndicales représentatives dans l’entreprise, accord au sein du CSE, ratification par les 2/3 du personnel d’un projet d’accord proposé par le chef d’entreprise.
Comme en matière d’intéressement, en présence d’un ou plusieurs syndicats représentatifs ou d’un CSE, la procédure d’accord ratifié aux 2/3 du personnel ne peut être utilisée que si au moins un syndicat représentatif (ou le CSE) se joint à l’employeur pour demander la ratification.
L’accord ou la décision unilatérale fixe : – les conditions d’attribution de la prime, soit à tous les salariés, soit à ceux dont la rémunération est inférieure à un certain plafond (le cas échéant celui-ci peut être inférieur au seuil de 3 SMIC, qui gouverne l’accès aux exonérations sociales et fiscales) ; – le montant de la prime, qui est modulable en fonction de critères limitatifs (rémunération, classification, durée contractuelle du travail en cas de temps partiel, présence effective sur l’année écoulée), le cas échéant, ces critères peuvent être combinés.
Certains congés sont assimilés à des durées de présence effective. Cela vise notamment le congé de maternité ou d’adoption, le congé de paternité et d’accueil de l’enfant, le congé parental d’éducation, le congé pour enfant malade, le congé de présence parentale ou encore les absences de salariés parents d’un enfant malade au titre d’un don de jour de repos (articles L.1225-1 à L.1225-72 du code du travail).
La prime peut être versée du 28 décembre 2019 au 30 juin 2020. Versée en-dehors de cette période, elle ne bénéficiera pas des exonérations sociales et fiscales. Le temps pour verser la prime est plus large que l’année dernière, où le versement devait intervenir le 31 mars 2019 au plus tard.
Les exonérations sont réservées aux salariés : – liés par un contrat de travail à la date de versement de la prime ; – et ayant perçu sur les 12 mois précédant son versement une rémunération inférieure à 3 fois le SMIC annuel.
Le SMIC est calculé en fonction de la durée légale du travail (prorata pour les temps partiels et les salariés entrés ou sortis en cours d’année).
Les apprentis bénéficient d’une prime dans les mêmes conditions que les autres salariés de l’entreprise. En revanche, ni les stagiaires, ni le dirigeants (sauf s’ils cumulent un contrat de travail avec leur mandat social) ne peuvent prétendre à cette prime.
Grande différence avec le dispositif 2019 : seules les primes pouvoir d’achat versées par des employeurs mettant en oeuvre un accord d’intéressement, à la date de versement de cette prime, bénéficient des exonérations sociales et fiscales. Par dérogation aux règles habituelles, les accords d’intéressement conclus entre le 1er janvier 2020 et le 30 juin 2020 peuvent porter sur une durée inférieure à 3 ans, sans pouvoir être inférieure à 1 an.
L’exigence de la mise en oeuvre d’un accord d’intéressement ne s’applique pas aux associations et fondations reconnues d’utilité publique et autorisées, à ce titre, à recevoir des dons ouvrant droit à réduction d’impôt.
En outre, la prime ne peut se substituer : – à aucun élément de rémunération versé par l’employeur ou qui deviendrait obligatoire en vertu de règles légales, contractuelles ou d’un usage ; – à aucune augmentation de rémunération ou prime prévue par un accord salarial, le contrat de travail ou les usages en vigueur dans l’entreprise.
Si cette règle n’est pas respectée, aucune exonération ne peut jouer.
Enfin, lorsque les conditions décrites ci-avant sont remplies, la prime pouvoir d’achat est exonérée, dans la limite de 1 000 €, des cotisations et contributions sociales d’origine légale ou conventionnelle (dont la CSG et la CRDS), de la participation construction, de la taxe d’apprentissage, de la contribution formation, de la taxe sur les salaires et de l’impôt sur le revenu.
Notons que pour les personnes handicapées en ESAT, la prime est exonérée si elle bénéficie à l’ensemble des travailleurs handicapés sous contrat de soutien et d’aide par le travail à sa date de versement.
INFORMATIONS LOCALES – MOULINS et région
MOULINS
—SORTIE NATURE LPO – Découverte des étangs à Villeneuve sur Allier et de la biodiversité, accompagné par le groupe local de Moulins.
Samedi 8 février 2020 à 13h30.
—DICTÉE AMOUREUSE – La maison Mantin fête la Saint-Valentin !
Commencez votre soirée en beauté, sous le charme de la littérature du 19e siècle, source du texte choisi pour la dictée. Le temps de la correction, une visite guidée thématique vous emmène dans
le salon de peinture du 19e siècle, pour découvrir les œuvres contemporaines de Louis Mantin qui parlent d’amour…
Vendredi 14 février 2020 à 18h30.
—CONCERT “NO NAME” – Concert du groupe NO NAME au Mezzo Club
Reprises Pop rock, jazz. Groupe de 4 musiciens. Au MEZZO
Samedi 15 février 2020 de 22h à 0h.
YZEURE
—10ème SALON DES AUTEURS – Exposition photographique organisée par le CYSL photo.
Du samedi 8 au dimanche 9 février 2020 de 14h à 19h.
Du mercredi 12 au dimanche 16 février 2020 de 14h à 19h. Fermeture à 18h le 16 février. Maison des Arts et des Sciences
—LE JOURNAL DU PETIT POUCET – Si vous aimez… Les arts plastiques transposés à la scène, les contes revisités, les marionnettes, la magie
« Le Petit Poucet ? Tout le monde connaît son histoire et tout le monde la raconte. Nous, nous avons retrouvé son journal secret. Saviez-vous qu’il vivait dans un royaume où le seigneur avait instauré la « Grande Privation » ? Que le maître d’école, affamé, mangeait ses élèves ? Qu’un jour, il n’y eut plus d’école du tout ? Que le Petit Poucet était amoureux ? Savez-vous qui était sa vraie maman ? » Ce journal secret du Petit Poucet est un bain de jouvence, un remède à la mélancolie et au fatalisme ambiant.
Yzeurespace. Mardi 11 février à 19h.
AVERMES
—GRAND BAL SWING – Pour nos 40 ans, nous allons vous offrir The wing Shouters en plus grand !
Les même 3 musiciens, en tout, huit instrumentalistes pour plus de pêche, plus de swing, plus de plaisir…
Ces habitués de la scène internationale et des grands festivals de swing et de Lindy Hop sauront fêter dignement notre anniversaire en héritiers des grands noms du jazz à danser. Il y aura des boissons et de quoi grignoter. Pour que la fête soit encore plus belle n’hésitez pas à porter des costumes et des robes des années 50, ils seront mis à l’honneur avec l’élection de Mr et Miss Swing.
Samedi 8 février 2020 à 21h. Isléa
—FOIRE EXPOSITION – Foire de Moulins 2020 : l’exigence du professionnalisme. 250 exposants. L’offre commerciale est large et variée Elle correspond aux attentes de notre époque : l’automobile, l’ameublement, l’habitat, la gastronomie, les loisirs, le bien-être et l’écologie.
Tahiti est à l’honneur, nous inondant durant 10 jours de sa culture joyeuse, colorée, festive !
Le Ballet de Tahiti Marquise. Un spectacle envoûtant qui vous transportera en Polynésie Française, avec les plus jolies filles et les plus beaux garçons de ses îles, parés de costumes inspirés de nature exotique. Venez voyager et danser le soleil avec la troupe Tahiti marquises !
Parc des Expos Ilevents
Du 07/02 au 16/02/2020, tous les jours de 10h à 20h.
—SPECTACLE – Alexandra Pizzagali fait partie de cette nouvelle génération d’humoristes qui n’ont pas la langue dans leur poche. Avec C’est dans la tête, son premier spectacle plusieurs fois récompensé dans les festivals, elle campe un personnage énigmatique et surprenant.
Isléa.Vendredi 14 février 2020 à 20h30.
LURCY-LEVIS
—SOIRÉE MOULES / FRITES -Organisée par l’association sportive lurcyquoise. Samedi 8 février 2020 à 20h.
TOULON SUR ALLIER
—CERTIFICAT D’ETUDES POUR RIRE – Le Lions Club de Moulins, avec la participation de l’amicale laïque des écoles de Toulon sur Allier, vous invite à repasser le certificat d’études pour rire.
Vos dons seront les bienvenus et reversés intégralement au profit des enfants des écoles. Boissons et goûters offerts. Salle polyvalente
Dimanche 9 février 2020 à 14h.
INFORMATIONS LOCALES – MONTLUÇON et région
MONTLUÇON
— LES PETITS LUS – A partir de 5 ans, enfants accompagnés d’un adulte. Lectures à voix hautes pour les petites oreilles à partir de 5 ans sur le thème de l’Afrique.
Entrée gratuite.
Médiathèque de Fontbouillant
Samedi 8 février 2020 à 15h.
— ATELIER : LE PRINTEMPS POUR CARNAVAL – Préparez le printemps!
Pour fêter le printemps et défiler lors de la parade du carnaval du Boeuf Villé, nous vous proposons un atelier de création de masques avec éléments de costumes sur le thème du printemps. Pour ce faire nous récupérons : tissus, vêtements, collants, chaussettes, gants usagés de toutes sortes et couleurs,; mais aussi, laine, plumes, fausses fourrures… Inscriptions obligatoires au 06 74 12 91 87 Au Shakers
Du 15/01 au 18/03/2020, tous les mercredis de 14h à 16h. Hors vacances.
—CONFÉRENCE : DES ABEILLES A L’ECOLE – Médiathèque municipale de Montluçon Vendredi 7 février à 18h15.
—SPECTACLE MUSICAL – Cinq de Coeur, un quintette vocal a cappella, aussi déjanté que virtuose ! Certains prétendent qu’on peut vivre d’amour et d’eau fraîche… Les chanteurs de Cinq de Coeur décident de vivre uniquement d’humour et de musique ! Ils ne quitteront plus la scène, du soir au matin et du matin au soir : le plateau sera leur terrain de jeu, leur terrain de vie. Chaque instant du quotidien apporte sa nouvelle aventure : ils croisent Vivaldi qui philosophe avec Maître Gims, Aretha Franklin séduisant Schubert, Purcell en pâmoison devant Pharrell Williams… Que de surprises ! Que d’émotions ! Nos acrobates de la voix nous régalent plus que jamais de leur humour ravageur et continuent de nous éblouir… Centre Athanor. Mardi 11 février 2020 de 20h30 à 21h50.
—INDUSTRIE BOX – Mêlant créations photographiques sur sites industriels et récits de vies d’ouvriers et ouvrières, l’Industry Box retrace un siècle d’industrie.
Une histoire de luttes, d’humanité, de drames intimes et politiques, à laquelle Olivier Perrier, Monique Brun et Valérie Schwarcz prêtent leurs voix sur une création musicale de Camille Rocailleux.
Théâtre des Ilets
Du 21/01 au 07/02/2020, tous les jours.
—EXPOSITION “PLEIN LE DOS” – Cette exposition propose de comprendre les sources de ce mal du siècle grâce à des explications claires et précises. Forts des recommandations de Sylvie Rozenberg, rhumatologue à l’hôpital de la Pitié-Salpétrière, ces 8 panneaux permettront d’acquérir les bons gestes pour préserver son dos. Prêtée par le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme.
Médiathèque municipale
Du 14/01 au 22/02/2020
SAINT BONNET DE TRONCAIS
—EXPOSITION – L’Agence Postale Communale de Saint-Bonnet-Tronçais, reçoit l’exposition de Fabien Devilliers.
Ancien photographe professionnel, Fabien Devilliers a toujours pratiqué la photo animalière en tant que loisir.
Du 06/12/2019 au 28/02/2020.
VALIGNY
—THEATRE – Samedi 8 février 2020 à 20h30 l’association « Les Berges de l’Auron » reçoit la troupe Tac’On ‘Art à l’Espace Socio-Culturel, pour une représentation Théâtrale « Pause Caddie » une pièce de Jean-Charles Gaillard.
Espace Socioculturel
LAVAULT SAINTE ANNE
—SPECTACLE – Cabinet de curiosités zoopoétiques.
Un spectacle en hommage à l’immense fantaisie des hommes qui produit depuis des siècles et sur tous les continents de si jolies et précieuses légendes. Une visite guidée à la fois savante et totalement toquée en compagnie du formidable Baku mangeur de rêves, de l’impensable Wolpertinger, de la coquette truite à fourrure ou du terrible Hidebehind… Tout public.
Salle polyvalente
Dimanche 9 février 2020 à 15h.
PREMILHAT
— WEEK-END DE “CHINE” – Week-end de « Chine » au centre Albert Poncet les 15 et 16 février 2020
« L’association Loisirs Spectacles Découvertes vous invite à venir découvrir la 30ème édition du salon ATOUT- PAPIER et marchés aux collections et la 6ème Brocante de Couturières les 15 et 16 février 2020 au centre Albert Poncet de Domérat (Allier).
Dans la grande salle se tiendra le traditionnel salon Atout Papier, 30ème édition. Cette manifestation accueillera une quarantaine d’exposants venants de Nancy, Bordeaux, Nice et de plusieurs régions de France. Ils vous proposeront : cartes postales anciennes, semi- modernes ou modernes, livres anciens, documents et archives, vieux papiers, revues, bandes dessinées, disques, gravures, timbres, télécartes, matériel philatélique et marcophilie, pièces et billets et pour les collectionneurs différents du papier: Chopes de Bières, capsules de champagnes, Jouets anciens et miniatures voitures, fèves, figurines miniatures, Bimbeloterie, Pin’s, etc…. et pour la première fois un stand Vintage.
Toujours dans la grande salle, place à un mini salon du livre, qui accueillera 6 auteurs et la maison « Rebelles Editions » de Montluçon. Ils vous présenteront leur nouveauté.
Dans la salle de liège vous pourrez flâner dans les stands de la 6ème Brocante des Couturières. Cette année encore, fort de la réussite de l’an dernier, une trentaine de stand de la grande région montluçonnaise et même au-delà de nos frontières bourbonnaises…… vous permettrons de chiner et recherchez : Accessoires de couture, Boutons, Livres explicatifs de tricot, Machine à coudre, Table à repasser, Mercerie, Dentelles, Tissus, Broderie, Patchwork, Perles, Revues, Laine, Loisirs créatifs, Aiguilles à tricoter, Patrons, Livres, vieilles dentelles ou des conseils et plus encore… Si vous avez des désirs de créations d’ouvrages fait-main, de découvrir de nouvelles passions, d’échanger des idées ou simplement de passer un bon moment en notre compagnie ne manquez pas ce rendez-vous.
Des stands des deux salons vous accueilleront également dans le hall.
Les horaires d’ouverture sont de 9 h à 19 h le samedi et de 9 h à 18 h le dimanche. L’entrée est gratuite pour l’ensemble de ces manifestations et ce depuis la création et le restera encore cette année.
Un bar-brasserie-restauration sera assurée les deux jours. Restauration possible pour les visiteurs, mais il est prudent de réserver ses repas auparavant.
L’association est en recherche de bénévole pour ces activités, profitez de ce grand moment de rencontre pour venir échanger avec l’équipe.
INFORMATIONS LOCALES – VICHY et région
CUSSET.
— SOIRÉE FESTIVE – ACCORDERIE. L’Accorderie Cusset Val d’Allier organise une soirée festives autour d’un repas moules/poulet – frites le samedi 8 février à 19h au Centre La Passerelle.
— THÉÂTRE. Cie Cirque Exalté • Furieuse tendresse. Samedi 8 février 2020 à 20:30. Cirque jubilatoire.
— ATELIER ÉCRITURE « sur les pas des écrivain.e.s japonais »
Dimanche 9 février 2020 à 14:00
Médiathèque de Cusset
—THÉÂTRE
Fafapunk & Tomislav • Petit Prince Slam Mercredi 12 février 2020 à 20:30
Théâtre de Cusset
VICHY
—LA SOUPE DES CHEFS
Samedi 8 février au Grand Marché
Le LIONS CLUB DE Vichy organise une vente de soupe au profit d’oeuvre en faveur des enfants.
—OPERA : GISELLE
Ballet du Capitole
Le chef-d’œuvre du ballet romantique chorégraphié par l’étoile montante des chorégraphes, Kader Belarbi et dansé par l’un des meilleurs ballets de l’hexagone, celui du Capitole de Toulouse.
Dimanche 9 février à 15h et lundi 10 février à 19h
—JOURNEES PORTES OUVERTES AU POLE UNIVERSITAIRE DE VICHY
Le 15 février de 9h à 17h
Venez découvrir les filières du Pôle Universitaire de Vichy et ses différentes associations étudiantes
Des visites guidées du site et présentation des formations via des stands et des conférences sont prévues tout au long de la journée
BELLERIVE SUR ALLIER
—EXPO PHOTO : PÊCHEUR D’IMAGE. Du 1 février au 26 mars 2020
Suivant ouverture de la médiathèque.
Jean-Pierre Cibeer signe ses photos « Pêcheur d’images ». Vernissage le samedi 8 février à 18h00
GANNAT
—PROGRAMME FEVRIER.
• Vendredi 14 • Concert de l’Orchestre d’Harmonie de Gannat Centre socioculturel – L’amour, à 20 h 30. Entrée libre.
• Mercredi 19 • Racontine « Blanc et noir ». Médiathèque municipale – À 9 h 30 pour les tout-petits.
• Dimanche 23 • Ballet du Bolchoï en direct de Moscou Cinéma Le Chardon – Le lac des cygnes, à 16 h.
SAINT GERMAIN DE SALLES
—PROJECTION FILM
La projection du film « CE QUI NOUS LIE », qui devait avoir lieu le vendredi 24 janvier à été annulée. Celle ci est repoussée au 14 février, salle d’expo du bourg
Ce film est de Cédric Klapisch, avec Ana Girardot, Pia MamaÏ, François Civil.
Entrée gratuite.