TPE – PME : Prestation de conseil en ressources humaines
La prestation de conseil en ressources humaines (PCRH), mise en place en 2016, a été renforcée par une instruction du 4 juin 2020 pour venir en soutien des TPE-PME pendant la crise sanitaire et la reprise de l’activité économique.
L’instruction propose un accompagnement personnalisé aux TPE-PME pour répondre à leurs besoins en matière de gestion des ressources humaines. Dans le contexte de crise et de reprise de l’activité, elle permet :
de contribuer au maintien et au développement de l’emploi et des compétences ;
d’aider à adapter l’organisation du travail et la gestion des ressources humaines
de co-construire des outils et un plan d’actions sur des thématiques spécifiques identifiées avec l’entreprise ;
d’accompagner la mise en oeuvre des actions en rendant l’entreprise autonome et en lui permettant de s’approprier les outils mis à disposition.
Les entreprises éligibles sont celles de moins de 250 salariés n’appartenant pas à un groupe de 250 salariés ou plus. Sont particulièrement visées les PME de moins de 50 salariés et les TPE de moins de 10 salariés.
Une approche collective associant plusieurs entreprises ou une approche sectorielle avec une branche professionnelle sera privilégiée pour mutualiser des moyens et contribuer à la structuration d’un réseau, d’un secteur ou d’une filière. Les entreprises adhérentes d’un groupement d’employeurs sont éligibles à la prestation.
L’entreprise adresse une demande exposant les motivations de son projet à la DIRECCTE, précisant notamment le projet, le montant prévisionnel des coûts et de la subvention estimée nécessaire. Les entreprises adhérentes d’un groupement d’employeurs peuvent présenter leur demande en propre ou via le groupement.
La demande doit indiquer le nom du prestataire qui réalise l’intervention. Si l’entreprise n’a pas fait son choix, la DIRECCTE pourra lui faire une proposition ou l’orienter vers un OPCO qui la conseillera.
Une fois la demande acceptée, une convention est conclue entre la DIRECCTE, l’entreprise ou le collectif d’entreprises et le prestataire. Elle détermine les conditions d’intervention du prestataire, l’engagement de l’entreprise (ou du collectif d’entreprises), fixe les axes thématiques retenus, la durée et le coût de l’accompagnement, le montant de la participation financière de l’Etat et les modalités de versement de la subvention.
L’intervention comporte deux niveaux de prestation :
un accompagnement court de 1 à 10 jours d’intervention qui propose un plan d’actions opérationnel et immédiatement mobilisable ;
un accompagnement approfondi de 10 à 20 jours qui permet d’approfondir l’accompagnement sur des thèmes spécifiques ou lorsque la problématique de l’entreprise est complexe (par exemple, la professionnalisation de la fonction RH).
Les deux niveaux de prestation peuvent être complémentaires ou dissociés.
Il peut s’agir d’accompagner individuellement une entreprise ou d’accompagner un collectif d’entreprises issues d’une même branche ou d’une même filière, d’un même territoire ou partageant des problématiques communes. Cette 2ème modalité est encouragée car elle organise des échanges entre les entreprises accompagnées et favorise le partage des bonnes pratiques dans la durée.
Ces deux types d’accompagnement sont modulables en fonction de la problématique (par exemple, un accompagnement collectif peut être suivi d’une prestation individuelle personnalisée pour mettre en oeuvre des actions).
La DIRECCTE fixe la durée maximale d’intervention. Elle est de 30 jours au total pour une entreprise ou pour un collectif d’entreprise. Les journées d’intervention peuvent être échelonnées dans le temps sans dépasser une durée totale d’accompagnement de 12 mois.
L’Etat prend en charge le coût de la prestation, en principe à hauteur de 50% maximum de son coût total hors taxe. Le taux de prise en charge est modulé en fonction notamment de la taille de l’entreprise, de sa situation financière, du projet et du coût journalier et global de la prestation proposée. L’aide maximale de l’Etat est de 15 000 € hors taxes, qu’il s’agisse d’un accompagnement individuel ou pour un collectif d’entreprises.
Une partie du coût de la prestation reste en principe à la charge de l’entreprise ou du collectif d’entreprises. Afin de diminuer ce reste à charge, des cofinancements peuvent être recherchés auprès de partenaires locaux (ex : OPCO).
Dans le contexte économique créé par l’épidémie de Covid-19, les modalités de financement et de cofinancement de la PCRH sont modifiées afin d’accompagner le plus grand de TPE-PME.
Pour les conventions individuelles ou collectives conclues jusqu’au 31 décembre 2020, et les avenants aux conventions en cours signés avant le 31 décembre 2020, la prise en charge des fonds publics pourra dépasser le plafond de 50% et couvrir la totalité de la prestation. Mais la part de l’Etat reste plafonnée à un maximum de 15 000 € HT.
Les cofinancements sont encouragés afin de minimiser au maximum ce qui reste à la charge des entreprises touchées par la crise.
Les prestations devront être réalisées avant le 31 décembre 2021. Elles pourront concerner toutes les thématiques visées par la PCRH mais les accompagnements courts sur les thématiques liées à l’accompagnement et à la reprise d’activité en situation de crise seront privilégiés.
Congés reportés : Respect des règles de départ en congés
Un salarié victime d’un accident du travail et en arrêt de travail du 11 juillet au 18 octobre 2015 avait bénéficié d’un report de congés payés. Le jour de sa reprise, il n’avait pas été intégré au planning de travail par son employeur qui lui avait enjoint de signer une demande de prise de congés payés afin de solder les 24,5 jours de congés reportés du fait de son arrêt de travail.
Le salarié ayant refusé de signer ce document et étant reparti chez lui, l’employeur l’avait licencié pour faute grave lui reprochant son absence injustifiée de longue durée et un refus d’appliquer les procédures de l’entreprise.
En principe, l’employeur doit communiquer, par tout moyen, à chaque salarié, un mois avant son départ, l’ordre des départs en congés payés (article D.3141-6 du code du travail). Ce délai peut être aménagé par accord collectif, ce qui n’était pas le cas en l’espèce.
L’employeur considérait que l’obligation d’organiser l’ordre des départs en congés et d’en avertir les salariés 2 mois à l’avance et, à titre individuel, 1 mois à l’avance, ne concernait pas les congés reportés. A tort pour la Cour de Cassation.
Compte tenu de la finalité assignée aux congés payés annuels par le droit de l’Union européenne (directive du 4 novembre 2003), à savoir le droit au repos, les droits à congés payés reportés ont la même nature que les congés payés annuels. En contraignant le salarié à prendre, du jour au lendemain, tous ses congés payés en retard et en lui imposant sans délai de prévenance de solder l’intégralité de ses congés reportés, l’employeur avait commis un abus dans l’exercice de son pouvoir de direction. Par conséquent, le refus du salarié d’obtempérer n’avait pas de caractère fautif et son licenciement était sans cause réelle et sérieuse. (Cass. 8 juillet 2020).
Prud’hommes : Taux de compétence
Depuis le 1er septembre 2020, le taux de compétence en dernier ressort des conseils de prud’hommes est passé à 5 000 € au lieu de 4 000 €. Ce taux détermine la possibilité de faire appel ou pas d’un jugement d’un conseil de prud’hommes (article D.1462-3 du code du travail). En effet, jusqu’à un certain montant de demande, les affaires peuvent faire l’objet d’un recours devant la cour d’appel. Les autres, dits “jugements rendus en dernier ressort”, sont seulement susceptibles de faire l’objet d’un recours devant la Cour de Cassation.
Ce nouveau montant s’applique aux instances introduites devant les conseils de prud’hommes à compter du 1er septembre 2020.
INFORMATIONS LOCALES – MOULINS et région
MOULINS
—EXPOSITION “FANTASY” – Très présente dans nos bibliothèques et sur nos écrans, la fantasy est pourtant un genre encore méconnu. Cette exposition pour petits et grands, néophytes et fans de la première heure, vise à faire (re)découvrir ce genre si riche qu’est la fantasy, et à en explorer les nombreuses facettes littéraires, cinématographiques, télévisuelles ou encore graphiques. Partons en quête d’imaginaires. Du 03/10/2020 au 23/03/2021, Médiathèque Moulins Communauté
—COURS EN RÉGION DE L’ÉCOLE DU LOUVRE – Dans le cadre des cours en régions de l’école du Louvre, le pays d’art et d’histoire Moulins Communauté, capitale des Bourbons est heureux d’accueillir les conservateurs et professeurs pour un cycle thématique de 4 séances autour de l’art du retable.
– Mardi 20 octobre : Les retables sculptés. Par Daniele Rivoletti – Mardi 3 novembre : Ars Nova et Renaissance méridionale : les retables peints des primitifs flamands et italiens. Par Daniele Rivoletti – Mardi 10 novembre : Réflexion et hypothèse autour du retable de Moulins. Par Thierry Crépin-Leblond
À 18h30 à l’amphithéâtre de la salle des fêtes de Moulins. Inscription obligatoire sur le site de l’Ecole du Louvre
—8ème FÊTE DES POMMES – Le Kiwanis-Femmes en Bourbonnais organise la 8eme fête des pommes au profit des enfants malades et en difficulté.
Présentation des pommes du Cher, sous toutes ses formes jus de pomme, le cidre et les délicieuses pâtisseries proposées par les chefs pâtissiers et cuisiniers de l’agglomération moulinoise. De nombreuses activités seront proposées pour agrémentées cette journée. Une tombola est organisée pour soutenir les enfants malades.Samedi 10 octobre Place d’Allier.
AVERMES
—NUIT TRAD – Musique tradititionnelle
Ma langue maternelle va mourir et j’ai du mal à vous parler d’amour… Yannick Jaulin nous raconte avec simplicité, tendresse et humour, la fabuleuse histoire des langues (dont la sienne), accompagné d’Alain Larribet, musicien du monde. Samedi 17 octobre à 20h30. Place Wormser
YZEURE
—FÊTE DE LA SCIENCE – Bienvenue dans le monde luxuriant des plantes !
La graine et le fruit, Les plantes et leurs usages, Les plantes exotiques, Les plantes alimentaires, Les plantes carnivores, Épices et aromates (conçues par ComVV) et Le génie des plantes (CCSTI Espace Pierre-Mendès-France de Poitiers), autant d’expos riches de contenus multimédias pédagogiques et ludiques (quiz, jeux, immersion 360°) que le visiteur pourra découvrir grâce à son smartphone.
Maison des Arts et des Sciences
Samedi 10 octobre 2020 de 15h à 18h.
—LA GRANDE LESSIVE – La Grande Lessive est une installation artistique éphémère et participative. Le temps d’une journée, chacun peut venir accrocher ses réalisations avec des pinces à linge sur les fils tendus, autour du thème « Inventons notre histoire ». Maison des arts et des sciences. Jeudi 15 octobre 2020.
—THÉÂTRE “Les grands rôles” – Forts du succès des « Amoureux de Shakespeare », la Cie Les Mauvais élèves revient avec une adaptation déjantée des grands tubes du théâtre classique. Yzeurespace. Vendredi 16 octobre à 20h30.
COUZON
—SORTIES ADATER – Samedi 17 octobre 2020 de 9h à 17h. Stage Identifier les champignons en forêt de Tronçais
Mardi 20 octobre 2020 de 14h à 17h. Sortie Les oiseaux à l’automne au sentier des Cigognes à Mars-sur-Allier –
Samedi 24 octobre 2020 de 9h à 12h.
Stage Initiation aux champignons en forêt de Tronçais
Jeudi 29 octobre 2020 de 14h à 17h.
Sortie Les oiseaux à l’automne à l’étang de Goule à Bessay le Fromental
Samedi 31 octobre 2020 de 9h à 12h.
Stage Initiation aux champignons en forêt de Tronçais
Mercredi 4 novembre 2020 de 9h à 12h.
Sortie Initiation aux champignons en forêt de Tronçais
Lundi 16 novembre 2020 de 10h à 17h.
Vannerie sauvage
—CAFÉ COMPOST – Dans le cadre de la semaine régionale du compostage naturel chez les particuliers du 10 au 18 octobre 2020, L’ADATER vous invite à participer à son Café Compost qui aura lieu dans le jardin de son animateur à Couzon (03), 60 rue des Bruyères. Jean-Christophe sera heureux de partager avec vous ses trucs et astuces autour du compostage et du paillage. Samedi 17 octobre 2020 de 10h à 12h.
INFORMATIONS LOCALES – MONTLUÇON et région
MONTLUÇON
—EXPOSITION : 73ème salon d’automne – Exposition de peinture et sculpture. Sous réserve de l’évolution de la crise sanitaire, le salon se tiendra du 18 octobre au 1er novembre inclus à l’orangerie du château de La Louvière. Vernissage le dimanche 18 octobre à 11 heures.
—EXPOSITION : Le monde des dinosaures – Embarquement immédiat pour un véritable voyage à travers le temps. Au total 30 dinosaures dont 13 animatronics sont présentés allant du petit Protocératops jusqu’au Tyrannosaure. Il est unique en France : le tyrannosaure aussi connu sous le nom de T-Rex, en taille réelle, mesurant 13,5m de long et 4,5mètres de haut. C’est face à ce géant du crétacé que se retrouvera le Spinosaure de 8m de long et 3 mètres de haut, tous deux robotisés en plus ! du 31 octobre au 01 novembre. Athanor
ST BONNET TRONCAIS
—BALADE – Profitez d’une parenthèse pour cultiver harmonie et sérénité en vous laissant guider dans la forêt de Tronçais.
Passionné d’histoire, de nature, d’arbres et de forêts depuis son plus jeune âge c’est ce que vous propose Jean-Paul NEBOUT ingénieur forestier, auteur, conférencier. Chaque participant apporte son pique-nique. Sur réservation uniquement Le 10 octobre de 09:30 à 11:30 _Le 24 octobre de 09:30 à 11:30
—STAGE INITIATION AUX CHAMPIGNONS – Stage mycologique en forêt de Tronçais samedis 24 et 31 octobre de 9h00 à 12h00, organisé par L’ADATER.
L’ADATER propose des promenades-cueillette accessibles à tous, afin de partir à la découverte des champignons.
Le principe est simple : se promener dans l’une des plus belles chênaies d’Europe avec un guide naturaliste pour chercher les champignons : apprendre à les différencier, les sentir, définir quelques critères d’identification, en savoir un peu plus sur le rôle de ces décomposeurs de l’ombre. Ces sorties sont aussi l’occasion de découvrir la faune et la flore forestières, au hasard des pistes, en fonction des indices de présence, des fruits ou des floraisons tardives.
Prévoir des chaussures de marche ou des bottes, un panier (pas de sac plastique), un couteau, de quoi prendre des notes.
Le 24 octobre 2020 de 09h à 12h. Délai d’inscription : avant le 22 octobre
Le 31 octobre 2020 de 09h à 12h. Délai d’inscription avant le 29 octobre
QUINSSAINES
—27ème CHAMPIONNAT DEFRANCE DE MOTOCROSS – Championnat de France National 250cc et Championnat Massif Central / Forez – 65&85cc / Open (250&450cc) / Vétérans. 9h : Essais – 13h30 : Course.
Buvette et restauration sur place.
Le 11 octobre 2020 à 09:00
NASSIGNY
—SORTIE NATURE – Sortie nature, pour petits et grands, à la découverte des oiseaux hivernants de la Vauvre. Le 31 octobre 2020 à 14:00
SAINT-CAPRAIS
—HALLOWEEN – Samedi 31 octobre fête d’ Halloween. Déguisez-vous ( monstres et autres sorciers…) et venez participer au repas proposé par « Les Z’Amis de Saint-Caprais » pour fêter Halloween.
INFORMATIONS LOCALES – VICHY et région
CUSSET
—CAFÉ-ARCADES – Frédéric Briat vous présente son nouvel espace de retro gaming Artcade sous la galerie des Arcades. Plongez dans l’univers ultra rétro des jeux d’arcade avec Artcade
—EXPO MALANDAIN BALLET BIARRITZ – Durant le Cusset Danse Festival du 3 au 14 octobre, le Théâtre de Cusset accueille une exposition de costumes du Malandain Ballet Biarritz créés par Jorge Gallardo, pour l’adaptation de la Belle et la Bête
— DANSE – Cusset Danse Festival
3 > 14 octobre 2020 • Théâtre de Cusset. Dans le cadre de la convention du Théâtre devenu « scène d’intérêt National dans les arts chorégraphiques », sera proposé le tout premier festival de danse de l’agglomération qui réunira les aficionados de la discipline. A l’intérieur du Théâtre comme à l’extérieur, sous forme de démonstrations ou de spectacles, la danse envahira la ville.
—THÉÂTRE DE CUSSET
LES FEMMES SAVANTES, vendredi 16 octobre à 20h30 -.
DANSER CASA, jeudi 19 novembre à 20h30
SI’I, mardi 24 novembre à 20h30
INTARSI, le 29 novembre à 15h .
S’ASSURER DE SES PROPRES MURMURES, vendredi 11 décembre à 20h30 –
BLACK VOICE, jeudi 17 décembre à 20h30
VICHY
—SEMAINE DU GOUT
A l’occasion de la Semaine du Goût, le Projet Alimentaire Territorial de Vichy Communauté investit les locaux du Grand Marché de Vichy pour dérouler le programme de son 3e Forum « Quelle alimentation pour demain ? ». Découvrez l’envers du décor de la fourche…. à la fourchette ! Du 10 au 17 octobre 8h -18h
Grand Marché de Vichy
—FÊTE DE LA NATURE
Fête de la Nature « Prenons-en de la graine » – Balade gourmande. Dimanche 11 octobre 2020 de 14:30 à 17:30 Côte Saint-Amand. Balade autour des intérêts culinaires et aromatiques des plantes sauvages avec Christine Dumazet et Véronique
GANNAT
— MUSEE YVES MACHELON – Evènements :
SAMEDI 17 OCTOBRE 2020 à 16h
Conférence « Bulles de guerre. Les illustrés pour la jeunesse en 14-18 »
MARDI 10 NOVEMBRE 2020
Commémoration de la signature de l’Armistice
SAMEDI 14 NOVEMBRE 2020
De 18h à 23h Nuit européenne des musées
EBREUIL
—PARENTHÈSE – A l’annexe d’animation, un rdv Enfants et Parents pour jouer, papoter, se rencontrer, sortir en famille. Les 4 novembre et 2 décembre de 16h à 18h. Port du masque obligatoire
VAL DE SIOULE
—FESTI’CONTES – Le Festi’Contes est de retour pour sa 4ème édition avec des spectacles « Des mots ou démos”
• SAMEDI 10 OCTOBRE À 16H – BÈGUES : « La forêt des heures » par la Cie le chat perplexe
• SAMEDI 7 NOVEMBRE À 16H – LOUROUX-DE-BOUBLE : « Peinture contée » par la Cie Tête d’enclume
• SAMEDI 21 NOVEMBRE À 10H – MAZERIER : « La machine à sons » par l’artisan du son
• LUNDI 30 NOVEMBRE À 10H – ST-POURÇAIN-SUR-SIOULE : « Greli-Grelot » par Marine et Vincent Magrini
• SAMEDI 5 DÉCEMBRE À 16H – MONTORD : « La Ronde des émotions » par Dame Cathy