Aide à la création et à la reprise d’entreprise : Modifications de la loi de finances pour 2020
Le bénéfice de l’exonération de cotisations de début d’activité (ACRE) est restreint pour les micro-entrepreneurs et étendu aux conjoints collaborateurs, pour les créations et reprises d’entreprise intervenant à compter du 1er janvier 2020.
La loi de finances pour 2020 limite les bénéficiaires de l’exonération de cotisations attachée à l’aide à la création et à la reprise d’entreprise (ACRE).
Rappelons qu’au 1er janvier 2019, l’ACRE avait été étendue à tous les créateurs ou repreneurs d’entreprise. L’exonération porte sur les cotisations d’assurance maladie – maternité, vieillesse, invalidité – décès et allocations familiales. Les autres cotisations et contributions restent dues dans les conditions habituelles.
Au 1er janvier 2020, peuvent donc bénéficier de cette exonération les personnes qui créent ou reprennent une activité professionnelle ou entreprennent l’exercice d’une autre profession non salariée, soit à titre indépendant, soit sous la forme d’une société (article L.131-6-4 modifié du code de la sécurité sociale) :
-qui ne relèvent ni du régime micro-social (micro-entrepreneur) ni du régime simplifié pour les professionnels médicaux (médecins remplaçants) ;
-ou bien qui relèvent simultanément du régime micro-social et de l’une des catégories de bénéficiaires de l’ACRE listées par le code du travail (demandeurs d’emploi indemnisés, demandeurs d’emploi non indemnisés inscrits depuis plus de 6 mois au cours des 18 derniers mois, bénéficiaires de l’allocation de solidarité spécifique ou du revenu de solidarité active…).
L’accès à l’ACRE est donc restreint, à compter de 2020, pour les micro-entrepreneurs qui relèvent du régime micro-social. En effet, pour ces derniers, seules les catégories visées par l’exonération ACCRE avant 2019 (principalement les demandeurs d’emploi) peuvent désormais bénéficier de l’exonération de début d’activité. Ces micro-entrepreneurs doivent, par ailleurs, formuler une demander d’exonération auprès de l’URSSAF, lors de leur création d’activité.
Selon le projet de loi de finances pour 2020, ces dispositions visent à recentrer le dispositif d’exonérations de cotisations et contributions sociales des créateurs et repreneurs d’entreprise sur le public initialement visé, c’est-à-dire les créateurs et repreneurs d’entreprise donnant lieu à une activité économique nouvelle. Le nombre total de création d’entreprise a fortement augmenté, en particulier sous le régime micro-entrepreneur. Si cette croissance peut témoigner du dynamisme de l’activité économique, elle est aussi en partie le reflet de certains effets d’aubaine, selon les pouvoirs publics. En effet, le succès du dispositif de la micro-entreprise peut inciter à déclarer sous ce statut des activités entrant dans le champ du salariat. Cette mesure permettrait, en outre, de rétablir l’équité entre tous les travailleurs indépendants, l’exonération actuelle étant plus avantageuse pour les micro-entrepreneurs que pour les travailleurs indépendants au réel, sans que cela ne soit justifié au plan économique.
La possibilité de prolonger, par décret, la durée de l’exonération au titre de l’ACRE (24 mois au-delà de 12 mois), lorsque l’entreprise créée ou reprise entre dans le champ du régime fiscal de la micro-entreprise (micro)BIC, micro-BNC et micro)BA) est supprimée. Un décret du 20 novembre 2019 a déjà supprimé, au niveau réglementaire, cette prolongation de l’exonération en deuxième et troisième année d’activité pour les travailleurs indépendants relevant du régime fiscal micro-entreprise mais ne relevant pas de dispositif micro-social. Pour les créateurs ou repreneurs qui relèvent de ce dispositif, les taux sont réduits, au 1er janvier 2020, de 50% pour une durée d’un an seulement.
En outre, un taux global différent peut être fixé, par décret, pour les périodes au cours desquelles le micro-entrepreneur relevant du régime micro-social est éligible à une exonération de cotisations et de contributions de sécurité sociale. Ce taux global de cotisations ne peut être, compte tenu des taux d’abattement des régime micro-BIC et micro-BNC, inférieur à la somme des taux de la CSG et de la CRDS ainsi que, à compter du 1er janvier 2020, des taux de cotisations de retraite complémentaire.
Enfin, les conjoints collaborateurs des travailleurs indépendants qui ne relèvent pas du régime micro-social et qui bénéficient de l’exonération au titre de l’ACRE peuvent également bénéficier de cette exonération depuis le 1er janvier 2020.
Les revenus pris en compte pour déterminer le montant de l’exonération accordée correspond à la fraction du revenu du chef d’entreprise attribuée au conjoint collaborateur. Cette fraction est déduite du revenu permettant de déterminer le montant d’exonération applicable aux cotisations du chef d’entreprise.
INFORMATIONS LOCALES – VICHY et région
CUSSET
— MEDIATHÈQUE : Petites histoires pour petites mains
La Médiathèque de Cusset organise « Petites histoires pour petites mains » le mercredi 26 février avec Christine Righi pour les enfants, de 0 à 3 ans
— ACCORDERIE : RENCONTRE MENSUELLE Pyramide des Darcins
Vendredi 28 février à 18h
L’Accorderie Cusset Val d’Allier, vous invite à partager un moment convivial avec les accordeurs.
— AQUAPLOUF
Pendant les vacances scolaire, le samedi matin de 9h à 12h30, la piscine de Cusset prend les allures d’un terrain de jeu aquatique pour le plus grand plaisir des enfants et de leurs familles
— LOTO RIFLES
Le Comité des Fêtes de Cusset organise son loto le samedi 29 février 2020 à l’Espace Chambon.
— LOTO
Le club Pompom’s Twirls organise son loto le dimanche 1er mars 2020 de 14h à 18h30 à l’Espace Chambon. Ouverture des portes à 13h.
— BANQUET DES AINÉS – Le banquet des aînés, offert par la Ville de Cusset aux aînés de Cusset âgés de 65 ans et plus, se déroulera le mercredi 11 mars à 12h à l’Espace Chambon de Cusset. L’occasion de se retrouver autour d’un délicieux repas animé par Jérôme et son orchestre et concocté cette année par Les Tabliers Rouges.
VICHY
— LA MÉDIATHÈQUE FAIT SON CINÉMA – Vendredi 28 février
La médiathèque fait son cinéma 10h30 à partir de 3 ans 16h à partir de 5 ans
— SOIRÉE ANNÉES FOLLES
Samedi 29 février 2020 à 20h
Palais des Congrès de Vichy
Avec l’orchestre New-Orleans Jazz-Band ( fox-trot, charleston, tango, jazz, valse), guest-star Maev, lauréate « voix soul » du concours WCOPA de Los Angeles. Dress code des années 1920
— PRIX LARBAUD
Le Prix littéraire Valery-Larbaud sera remis, dans le cadre des «Grandes Rencontres» le 7 mars à 16h30. Pour sa 54e année, il est attribué à Jacques Drillon pour «Cadence» (Gallimard).
GANNAT
— DIMANCHE 23 • Ballet du Bolchoï en direct de Moscou Cinéma Le Chardon – Le lac des cygnes, à 16 h.
— DÉRATISATION – Prochaine dératisation complète sur la commune les 25 et 26 février prochains. Si vous souhaitez faire intervenir l’entreprise dans votre rue, merci de vous rapprocher des services techniques au 04.70.90.67.70
VENDAT
— THÉ DANSANT – Salle Auroyer, THÉ DANSANT organisé par LES PRECIEUSES ANNEES, dimanche 23 février, animé par l’orchestre Jacques STANIS, à partir de 15 eures. Réservation conseillée. Sur place, pâtisserie, buvette.
BELLERIVE SUR ALLIER
—BANQUET ASSOCIATIF : MANY DANCES’N’ROLL
Bal, repas dansant – Le 22 février 2020
à 19h30 à l’espace monzière
—VÉTATHLON
Le 22 février 2020
Départ à 14h00 Espace Monzière. format original en trois temps alliant course à pied et VTT.
INFORMATIONS LOCALES – MOULINS et région
MOULINS
—VISITE COSTUMÉE – Pour les 6-9 ans au CNCS
Visite costumée / Dans la peau d’un danseur. Glisse-toi dans un costume et pars à la découverte de l’exposition…
Lundi 24 février 2020 de 15h à 16h30.
Lundi 2 mars 2020 de 15h à 16h30.
—VISITE COMMENTÉE – Visite de l’exposition ‘Elles”
Elles sont muses, inspiratrices des plus grands artistes, maître d’armes, danseuse étoile, médecin, filles, mères, égéries, interprètes, amantes, épouses, conservatrice de musée, résistante, héroïnes…
Mercredi 26 février 2020 à 14h30.
Mercredi 4 mars 2020 à 14h30.
Mercredi 8 avril 2020 à 14h30.
Au Musée de l’Illustration jeunesse
—SALON DYNAMIC SÉNIORS- 1ère édition du Salon dédié aux Séniors à Moulins les 28 et 29 février 2020.
En effet, la « silver génération » est en demande de nouveautés, d’activités sportives, culturelles tout en conciliant ce regain d’énergie avec un confort adapté à son âge par des aménagements intérieurs (ou extérieurs), services à la personne, services sociaux et une volonté évidente de s’ouvrir aux nouvelles technologies.
Sur ces 2 jours un pôle restauration / bar sera assuré par un traiteur, des ateliers / conférences seront mis en place, un animateur parcourra les allées du salon pour dynamiser chaque stand, générer la bonne humeur et valoriser vos produits dans une ambiance chaleureuse.
La Salle des Fêtes de Moulins totalement rénovée possède un parking jouxtant le bâtiment et est desservie par le réseau de bus urbain. Cela permettra au public de venir à la rencontre des exposants et de se stationner aisément en plein cœur du centre ville.
Accès libre – 10h/18h non stop
Du vendredi 28 au samedi 29 février 2020 de 10h à 18h.
YZEURE
—FANA MANGA – La 12e édition de Fana manga s’adresse à tous les curieux, geeks, otakus et amateurs de culture japonaise, cos-playés ou non, et est organisée en partenariat avec de nombreuses associations et passionnés. Durant deux jours, ateliers, performances, conférences, concerts, concours cosplay et de danse, jeux, démonstrations, se succèdent pour le bonheur des petits et grands. Surtout venez cosplayé !
Yzeurespace
Du samedi 22 au dimanche 23 février 2020 de 10h à 19h.
—CONFÉRENCE “HISTOIRE DE L’ART” – Proposées par Jean-Philippe Degraeve et ouvertes à tous, ces conférences permettent de restituer l’œuvre d’un artiste à travers l’histoire de la création. Georges Remi dit Hergé (1907-1983) : mercredi 26 février à 18 h à la Maison des Arts et des Sciences
—STAGE PEINTURE – Stage de peinture encadré par Jean-Philippe Degraeve, le surréaliste Yves Tanguy (1900-1955) Âge minimum : 16 ans
Mairie. Du lundi 24 au mardi 25 février 2020 de 10h à 17h.
—SOIRÉE MAROCAINE – Organisée par le Centre social d’Yzeure, une soirée sur le thème du Maroc.
Salle Daniel Balavoine
Vendredi 28 février 2020 de 18h à 21h
—DÉGUSTATION À L’AVEUGLE AU MARCHÉ – Les enfants de l’accueil de loisirs animeront des dégustations à l’aveugle. Mercredi 4 mars 2020 de 10h à 11h30.
—OH LES FILLES, FOULÉES OH FÉMININ – Course et marche à allure libre, sans classement. Trois parcours au choix, 9km, 7km ou 5km.
Échauffement collectif. Les bénéfices de l’inscription permettront d’organiser un événement avec le CIDFF (Centre d’information sur les droits des femmes et des familles). Collaboration entre l’Office municipal du sport et la Ville.
Départ à Yzeurespace
Dimanche 8 mars 2020 à 9h30.
—CONCERT JIL CAPLAN – Si vous aimez… Les textes soignés, le jazz manouche, les mélodies entraînantes.
Révélée dans les années 90 avec une Victoire de la musique suivie de nombreux tubes, l’auteure- interprète Jil Caplan ouvrira avec malice cette nouvelle édition d’Oh les Filles. Sur des musiques jazzy de Romane – héritier de Django Reinhardt – et des arrangements de Jean-Christophe Urbain – Les Innocents – la chanteuse swingue avec espièglerie dans ce 9e album. Des amoureux de jazz aux amateurs de bons textes, tout le monde trouvera son bonheur !
Yzeurespace
Mardi 10 mars 2020 à 20h30.
LE VEURDRE
—PUCES DES COUTURIÈRES – Puces des couturières, organisées par l’atelier des Petits Points. Possibilité de buffet buvette. Salle poluvalente
Dimanche 8 mars 2020 de 9h à 17h30.
DORNES
—MARCHE DEGUISÉE – Randonnée en déguisement, avec 2 parcours au choix de 3 ou 8 km. Un goûter sera servi. Un cadeau au plus joli costume enfant.
Dimanche 23 février 2020 à 13h30.
LUSIGNY
—SOIRÉE COSTUMÉE- Soirée costumée, un apéritif offert aux personnes déguisées. Animée par Eclipse 03.
Repas : assiette anglaise, blanquette de veau avec du riz, fromage et bugnes.
Salle polyvalente
Samedi 29 février 2020 à 19h30.
INFORMATIONS LOCALES – MONTLUÇON et région
MONTLUÇON
—L’HEURE DU CONTE – Les enfants, à partir de 7 ans, sont invités à écouter des histoires qui font rire, rêver et voyager…Médiathèque municipale
Samedi 22 février 2020 à 15h. Samedi 14 mars 2020 à 15h.
— ATELIER : LEGO – du 22 au 27 octobre 2019 au Centre Athanor
Pendant les vacances scolaires, venez vous amuser en famille dans ce parc d’attraction itinérant ! Ludopark, c’est plus de 80 jeux et attractions à découvrir, un véritable parc de divertissement familial au sein d’Athanor. Pirouettes et glissades sur des jeux gonflables monumentaux mais aussi des jeux en bois, des jeux vidéo, baby-foot et un espace petite enfance feront le bonheur des petits et des grands. Venez rire et jouer au royaume de Ludo Park avec un accès à tous les jeux sans limites !
— ATELIER : LE PRINTEMPS POUR CARNAVAL – Préparez le printemps!
Pour fêter le printemps et défiler lors de la parade du carnaval du Boeuf Villé, nous vous proposons un atelier de création de masques avec éléments de costumes sur le thème du printemps. Pour ce faire nous récupérons : tissus, vêtements, collants, chaussettes, gants usagés de toutes sortes et couleurs,; mais aussi, laine, plumes, fausses fourrures… Inscriptions obligatoires Au Shakers
Du 15/01 au 18/03/2020, tous les mercredis de 14h à 16h. Hors vacances..
—16e FORUM INTERNATIONAL DE LA CARPE ET DU SILURE – Le 16ème forum international de la carpe et du silure est organisé par le GN Carpe.
Incontestablement le plus grand salon de la carpe en France, vous y trouverez des exposants, des conférences vidéos, des spectacles, une grande tombola, une soirée festive le samedi soir… tout ça sur plus de 20 000 m² ! Cette année le forum vous accueille samedi 29 février et dimanche 1er mars 2020.
Du samedi 29 février au dimanche 1er mars 2020.
—EXPOSITION “POÈMES” – Le printemps des poètes 2020 sera l’occasion pour la médiathèque de vous faire découvrir une petite exposition de poèmes à travers 15 visages différents de la poésie en 15 poèmes-affiches d’Apollinaire, Desnos, Topor, Butot et de poètes d’aujourd’hui.
Drôles, fantastiques, chaleureux, nous interpellant sur le monde ou nous invitant à la fraternité, ces tableaux poétiques sont à partager avec générosité et créativité.. Pour compléter cette exposition, les bibliothécaires vous proposerons leurs coups de coeur.
Médiathèque
Du 28/02 au 29/04/2020, tous les jours.
SAINT BONNET DE TRONCAIS
—EXPOSITION – L’Agence Postale Communale de Saint-Bonnet-Tronçais, reçoit l’exposition de Fabien Devilliers.
Ancien photographe professionnel, Fabien Devilliers a toujours pratiqué la photo animalière en tant que loisir.
Du 06/12/2019 au 28/02/2020.
LAVAULT SAINTE-ANNE
—TRAIL – Le trail de Lavault-ste-anne est une course à pied déclinée en plusieurs catégories. Ce trail a lieu sur un parcours accidenté où tous les ingrédients sont réunis pour découvrir ce remarquable site de la vallée du haut cher.
Le samedi, plusieurs parcours de 1 – 2,5 – 5 et 8 km sont proposés pour tous les niveaux, avec une nouveauté cette année : 12 km en nocturne! Le dimanche, ce sont des parcours de 15 – 25 et 42km (nouveau parcours) qui vous attendent! Mais aussi un challenge cette année : 12km en nocturne + 15km. Avis aux compétiteurs!
Départ de la salle polyvalente
Du samedi 22 au dimanche 23 février 2020.
DOMÉRAT
—SALON DU TERROIR – Organisé par le Comité des fêtes de Domérat.
Retrouvez sur le 7ème Salon Vins et Terroir le concours du meilleur pâté au pommes de terre ainsi qu’un concours de la pompe aux grattons ou des vins de la vallée du Cher. Vous pourrez également acheter du boudin, de l’andouillette, du vin, du pain, etc… Repas samedi et dimanche midi. Samedi soir, repas dansant animé par Didier Alves.
Centre Albert Poncet
Du samedi 22 au dimanche 23 février 2020 de 10h à 19h.
—QUINZAINE DU JEU – Cet événement est ouvert à tous. Alors n’attendez plus, venez jouer! Un programme varié vous attend du 24 février au 7 mars.
Romain est un auteur local de jeu de société, il vient vous faire découvrir sa toute première création, « Tales of glory », un jeu de tuiles (à partir de 10 ans) où l’on contrôle un héros qui accomplit des quêtes. L’équipe de la médiathèque vous propose en parallèle de nombreux autres jeux pour tous les âges, pour démarrer cette quinzaine en fanfare.
Médiathèque
SAINT-CAPRAIS
—RANDO TARTIFLETTE – Dimanche 23 février 2020 rando tatiflette à Saint-Caprais organisée par « Les Z’Amis de Saint-Caprais ».
HÉRISSON
—ATELIER NUMÉRIQUE – L’ATELIER DU NUMÉRIQUE, un cycle d’initiation aux outils numériques.
Les ateliers se dérouleront les jeudis de 17h30 à 19h au Hérisson Social Club, du 06 février au 09 avril inclus.
On fait du sur-mesure : les thématiques seront définies par le groupe lors de la première session en fonction de vos besoins. Pour vous donner une idée des possibles : messagerie, réseaux sociaux, gestion des mots de passe… Vous venez avec votre matériel si vous en avez, sinon on vous prête sur place.
Jeudi 27 février 2020 de 17h30 à 19h.
Jeudi 5 mars 2020 de 17h30 à 19h.
Jeudi 12 mars 2020 de 17h30 à 19h.
Jeudi 19 mars 2020 de 17h30 à 19h.
Jeudi 26 mars 2020 de 17h30 à 19h.
Jeudi 2 avril 2020 de 17h30 à 19h.
Jeudi 9 avril 2020 de 17h30 à 19h.
LE BRETHON
—VEILLÉE VANNERIE – Vendredi 28 février 2020, « Veillée Vannerie » avec Jacques Choquet à la salle des fêtes de Le Brethon.
L’association Agora du Brethon organise une veillée vannerie vendredi 28 février, de 18 heures à 23 heures, dans la salle des fêtes de Le Brethon. La soirée sera animée par Jacques Choquet. Le repas tiré du sac sera pris en commun. L’entrée sera libre