Ventes d’immeubles :Tarifs des droits d’enregistrement
Les taux, abattements et exonérations de droits d’enregistrement et de taxe de publicité foncière, ainsi que les réductions et exonérations de taxe communale, applicables aux mutations à titre onéreux d’immeubles du 1er septembre 2020 au 31 mai 2021 ont été publiés par l’administration fiscale.
Chaque année, pour la période courant du 1er juin de l’année au 31 mai de l’année suivante, les conseils départementaux fixent le tarif de la taxe de publicité foncière ou des droits d’enregistrement exigibles sur les mutations à titre onéreux d’immeubles ou de droits immobiliers, et les conseils municipaux votent en faveur d’une réduction du taux de la taxe communale ou de son exonération (article 15954 E du code général des impôts).
Pour l’année 2020, en raison du contexte lié à la pandémie de covid-19 et en application de l’article 12 de l’ordonnance du 25 mars 2020, la date d’entrée en vigueur des délibérations des conseils départementaux et des conseils municipaux, en principe fixée au 1er juin de l’année, a été reportée au 1er septembre 2020.
Les conseils départementaux peuvent porter de 3,80% à 4,50% le plafond maximal du taux de taxe de publicité foncière ou du droit d’enregistrement appliqué sur les actes civils et judiciaires translatifs de propriété ou d’usufruit de biens immeubles à titre onéreux.
Au 1er septembre 2020, sans changement : – les départements ayant déjà relevé le taux à 4,50% le maintiennent ; – seuls quatre départements ont conservé le taux de 3,80% (Indre, isère, Morbihan et Mayotte).
Les conseils départementaux peuvent voter la réduction du taux de la taxe de publicité foncière ou des droits d’enregistrement à raison des mutations s’inscrivant dans le cadre d’une opération consistant soit en des ventes par lots déclenchant le droit de préemption, soit en la vente d’un ou de plusieurs lots consécutives à la mise en propriété d’un immeuble en raison de l’exercice du droit de préemption par l’un des locataires (article 1594 F sexies du code général des impôts). Ce taux peut être réduit jusqu’à 0,70%.
Sans changement, seul le département des Hautes-Pyrénées a maintenu une réduction de 0,70% du taux du droit d’enregistrement pour ces ventes. Ce même département appliquant le taux de 4,50%, le taux final, après réduction de 0,70%, est ramené à 3,80%.
Le conseil municipal peut voter, dans le cadre de ces mêmes mutations, pour une réduction pouvant aller jusqu’à 0,50% du taux de la taxe communale additionnelle aux droits d’enregistrement fixé à 1,20% pour les mutations à titre onéreux d’immeubles et de droits immobiliers (article 1584 bis du code général des impôts).
Les réductions applicables au cours de la période précédente sont reconduites pour la période allant du 1er septembre 2020 au 31 mai 2021. Ainsi : – la commune du Lamentin dans le département de la Guadeloupe a institué une réduction de cette même taxe communale de 0,50% et fixé son taux à 0,79% ; – et la commune de TSINGONI dans le département de Mayotte a institué une réduction de 0,70% fixant le montant de la taxe communale additionnelle à 0,50%. Seule nouveauté, la commune de Plouigneau dans le département du Finistère a institué une réduction de cette même taxe communale de 0,50% et fixé son taux de 0,70%.
Pour les ventes d’immeubles à usage d’habitation, les conseils départementaux peuvent instituer un abattement sur l’assiette de la taxe de publicité foncière ou du droit d’enregistrement qui ne peut être ni inférieur à 7 600 € ni supérieur à 46 000 € et qui est fixé, dans ces limites, par fraction de 7 600€ (article 1594 F ter du code général des impôts).
Pour la période du 1er septembre 2020 au 31 mai 2021, les abattements appliqués au cours de la période et votés par les départements du Calvados, de l’Isère, de la Marne et de la Saône et Loire sont reconduits.
Les exonérations applicables au cours de la période du 1er septembre 2020 au 31 mai 2021 sont reconduites. Seule nouveauté, le département du Bas-Rhin exonère des droits d’enregistrement et de taxe de publicité foncière les cessions de logements réalisées par les offices publics de l’habitat ou par les sociétés d’économie mixte ainsi que les baux à réhabilitation.
Opérateurs en ligne : Solidarité de paiement de la TVA
A l’issue d’une consultation publique, des précisions complémentaires ont été apportées par l’administration fiscale au mécanisme de solidarité de paiement de l’opérateur de plateforme en ligne (BOFiP du 2 septembre 2020).
Les opérateurs de plateformes en ligne établis en France ou à l’étranger peuvent être solidairement tenus au paiement de la TVA due par certains de leurs utilisateurs, en cas de manquement aux obligations déclaratives ou de paiement de la TVA incombant à ces derniers (articles 283 bis, I et 293 A ter, I du code général des impôts).
Les utilisateurs concernés par ce dispositif de solidarité sont les suivants:
l’assujetti, quel que soit son lieu d’établissement, qui effectue ou fournit à destination ou au profit de personnes non assujetties, par l’intermédiaire d’une plateforme en ligne, des livraisons de biens ou des prestations de service dont le lieu d’imposition est situé en France ; – la personne, quel que soit son lieu d’établissement, de domicile ou de résidence, qui réalise par l’intermédiaire d’une plateforme en ligne des importations taxables en France.
Ce mécanisme de solidarité est mis en oeuvre à la suite d’une procédure de signalement et de mise en demeure initiée par l’administration. Cette procédure obéit à un formalisme rigoureux.
Le mécanisme de solidarité de paiement prévoit plusieurs étapes : – l’administration signale à l’opérateur de plateforme en ligne l’assujetti pour lequel il existe des présomptions de soustraction aux obligations de déclaration ou de paiement de la TVA ; – à la suite du signalement, l’opérateur de plateforme en ligne prend toute mesure pour permettre à l’assujetti de régulariser sa situation et notifie à l’administration les mesures prises ; – s’il subsiste des présomptions à l’issue d’un délai d’un mois qui suit la notification faite par l’opérateur de plateforme en ligne ou, à défaut d’une telle notification, à l’issue d’un délai d’un mois qui suit le signalement, l’administration met en demeure l’opérateur de plateforme en ligne de prendre des mesures supplémentaires ou d’exclure l’assujetti de sa plateforme ; – à la suite de la mise en demeure, l’opérateur de plateforme en ligne prend les mesures supplémentaires ou exclut l’assujetti et notifie à l’administration les mesures mises en oeuvre ou l’exclusion ; – en l’absence de mise en oeuvre des mesures supplémentaires ou d’exclusion de l’assujetti à l’issue d’un délai d’un mois qui suit la notification faite par l’opérateur de plateforme en ligne ou, à défaut d’une telle notification, dans un délai d’un mois qui suit la mise en demeure, la taxe dont l’assujetti est redevable est solidairement due par l’opérateur de plateforme en ligne.
La mise en demeure effectuée par l’administration auprès de l’opérateur de plateforme en ligne comprend : – la date et la référence du signalement effectué ; – une description des motifs pour lesquels la présomption de défaillance de l’assujetti persiste ; – les mesures supplémentaires à mettre en oeuvre par l’opérateur de plateforme en ligne ou la demande d’exclusion de l’assujetti ; – une information sur les conséquences en matière de responsabilité solidaire pour l’opérateur de plateforme en ligne en cas d’absence de mise en oeuvre de ces mesures supplémentaires ou d’exclusion de l’assujetti.
L’administration fiscale précise que la description des motifs doit porter sur les périodes concernées par la défaillance indiquées dans le signalement initial. Toute nouvelle défaillance aux obligations fiscales déclaratives ou de paiement constatée par l’administration doit faire l’objet d’un nouveau signalement.
A la suite de la mise en demeure, l’opérateur de plateforme prend les mesures supplémentaires ou exclut l’assujetti et notifie à l’administration les mesures prises.
Si l’assujetti régularise sa situation après avoir été exclu d’une plateforme en ligne, l’administration en informe l’opérateur de plateforme par voie électronique.
Précisions que, si après régularisation de l’assujetti auprès de l’administration, la plateforme le réintègre, l’administration ne peut rendre la plateforme solidairement redevable de la taxe sur par cet assujetti qu’à l’issue d’une nouvelle procédure de signalement.
INFORMATIONS LOCALES – MOULINS et région
MOULINS
—RETABLE DE MOULINS – Cycle thématique autour de l’art du retable dans le cadre des cours en régions de l’École du Louvre. Mardi 10 novembre : Réflexion et hypothèse autour du retable de Moulins. Par Thierry Crépin-Leblond
La séance a lieu à 18h30 à l’amphithéâtre de la salle des fêtes de Moulins (1 place Maréchal de Lattre de Tassigny)
—CONCERT YVES-MARIE BELLOT – A l’occasion de la sortie de son disque Grand Plongeoir, Yves-Marie Bellot nous propose des textes sincères aux couleurs pop et folk. Découvrez son univers, tantôt tendre et touchant, tantôt révolté contre les dérives du monde. Sincère et lumineux
Médiathèque Moulins CommunautéVendredi 27 novembre 2020 à 20h30.
YZEURE
—L’AVARE, THÉÂTRE D’OBJETS – Farouchement actuelle, une adaptation où l’or est remplacé par l’eau et où les personnages sont incarnés par des ustensiles de plomberie ! Harpagon en vieux robinet cuivré, accumule les gouttes du précieux liquide tandis que Cléante, chromé mais à sec, cherche à étancher sa soif d’amour… Un Avare génialissime, primé dans le monde entier, par la Cie Tàbola Rassa.
Yzeurespace – Vendredi 6 novembre à 20h30.
—LES FEUX DE L’AMOUR ET DU HASARD – La Comédie Presque Française propose une adaptation presque fidèle du « Jeu de l’Amour et du Hasard » de Marivaux : toute la saveur du texte de Marivaux dans une version soap à l’américaine… Yzeurespace – Mardi 10 novembre à 20h30.
—THOMAS FERSEN – En 30 ans de carrière, Thomas Fersen a bâti une œuvre originale qui occupe une place à part dans la chanson française. Après avoir multiplié les expériences scéniques, il revient à ses premiers amours, et s’entoure de quatre musiciens pour défendre son dernier album mais aussi tous ses vieux tubes : Les papillons, La chauve-souris, La pièce montée des grands jours, etc. En1re partie : Martin Luminet. Yzeurespace – Mercredi 18 novembre à 20h30.
—EXPOSITION : AU PAYS DES CONTES – Trois expositions :
Fées et dragons, par ComVV, – Conter les 1001 nuits, par le Conseil départemental du Puy-de-Dôme, – Au pays des contes, par Art Postal.
Plongez dans cet univers foisonnant de monstres, d’enchanteurs et découvrez ce qui se cache derrière le conte. Vernissage le 19 novembre à 18 h 30.
Maison des Arts et des Sciences
Du 19/11 au 20/12/2020, tous les mardis, mercredis, jeudis, vendredis et dimanches de 15h à 18h.
—SOIRÉE ARTS DU FEU – Visites libres et vente de produits réalisés par les élèves dans la boutique lors de cette soirée. Lycée Jean Monnet – Vendredi 20 novembre de 17h à 20h.
AVERMES
—SALON DES TIMBRES PASSION – Championnat de France de philatélie Jeunesse (- 20 ans) : plusieurs compétitions mettront aux prises les jeunes collectionneurs. Avec des expositions aux sujets très variés où ils auront démontré leur curiosité, leur créativité et leur capacité de recherche de la pièce philatélique ou du document pertinent.
Les adultes participeront également, avec THEMAFRANCE, Championnat de France de philatélie thématique ; grand dépaysement avec les spécialistes de philatélie polaire qui exposeront leurs collections. À cette occasion, se tiendra également le Championnat régional du Groupement Philatélique du Massif Central avec des collectionneurs, adultes, venus d’Auvergne et du Limousin.
Des marchands spécialisés en philatélie auront leurs stands autour de l’exposition, ainsi que nos partenaires et La Poste, avec l’émission en Premier Jour d’un timbre-poste.
Du vendredi 30 octobre au dimanche 1er novembre 2020. Parc des Expos JLP Moulins. De 9h30 à 18h le vendredi et le samedi. De 9h30 à 16h le dimanche.
—SALON DU TATOUAGE – Cette 1ère Édition, unique en France, regroupe à la fois une compétition de grande envergure, entre et pour les professionnels, et une convention de tatouage classique ouverte au public. Entièrement dédié à l’art du tatouage, « The best of ink » promet un concept unique en son genre.
Du vendredi 6 au dimanche 8 novembre 2020. Parc des Expos Ilevents
COUZON
—SORTIES ADATER – Samedi 31 octobre 2020 de 9h à 12h. Stage Initiation aux champignons en forêt de Tronçais
Mercredi 4 novembre 2020 de 9h à 12h.
Sortie Initiation aux champignons en forêt de Tronçais
Lundi 16 novembre 2020 de 10h à 17h.
Vannerie sauvage
INFORMATIONS LOCALES – MONTLUÇON et région
MONTLUÇON
—EXPOSITION : Le monde des dinosaures – Embarquement immédiat pour un véritable voyage à travers le temps. Au total 30 dinosaures dont 13 animatronics sont présentés allant du petit Protocératops jusqu’au Tyrannosaure. Il est unique en France : le tyrannosaure aussi connu sous le nom de T-Rex, en taille réelle, mesurant 13,5m de long et 4,5mètres de haut. C’est face à ce géant du crétacé que se retrouvera le Spinosaure de 8m de long et 3 mètres de haut, tous deux robotisés en plus ! du 31 octobre au 01 novembre. Athanor
—TEMPS FORT ÉLECTRO – A l’occasion de l’ouverture prochaine de son studio électronique, le 109, scène de musiques actuelles de Montluçon, organise un temps fort autour des musiques électroniques, du 4 au 7 novembre 2020.
Conférence : «une histoire des musiques électroniques » le 3 novembre à 18h – Atelier « La synthèse sonore pour les nuls» le 5 novembre à 18h – Concert électro jeune public “Kogümi boom boom” le 6 novembre à &èH, &!h30 et 20h
—CONCERT – ROSE, jeudi 5 novembre à 20h30 à Isléa.
Afin que nous puissions maintenir nos spectacles dans les meilleures conditions, port du masque obligatoire et respect des gestes barrières. Réservation obligatoire auprès d’Isléa
—SPECTACLE : FROU FROU LES BAINS – Cure de rire et thérapie musicale garanties : c’est à Frou-Frou les Bains que ça se passe! 1910, jour d’ouverture à Frou-Frou les Bains : les curistes arrivent…mais la station thermale n’a plus d’eau! Quiproquos, situations absurdes, employés gaffeurs, chansons sans queue ni tête et imbroglios délirants… Douze personnages hauts en couleurs se côtoient dans des situations absurdes, imprévisibles et délirantes qui font le bonheur du public! Le 13 novembre 2020 à 20:30 au théâtre Grabrielle Robinne
DOMÉRAT
—THÉÂTRE : UNE MÉMOIRE D’ÉLÉPHANT – Marianne et Babette se rencontrent chaque mercredi dans la salle d’attente de leur psy. La première est une bourgeoise psychorigide maniaque en plein divorce, la seconde voit toujours la vie en rose, mais a une mémoire de poisson rouge ! Entre confidences, disputes et amitié, ces deux jeunes femmes nous entraînent dans un tourbillon de névroses et d’émotions, sous les éclats de rire et le regard amusé des spectateurs…
Annulation possible en fonction des décisions gouvernementales liées à la COVID – 19. Masque obligatoire. Réservation conseillée ! Le 6 novembre 2020 à 20:30, Centre Albert Poncet
ST BONNET TRONCAIS
—STAGE INITIATION AUX CHAMPIGNONS – Stage mycologique en forêt de Tronçais samedi 31 octobre de 9h00 à 12h00, organisé par L’ADATER.
NASSIGNY
—SORTIE NATURE – Sortie nature, pour petits et grands, à la découverte des oiseaux hivernants de la Vauvre. Le 31 octobre 2020 à 14:00
SAINT-CAPRAIS
—HALLOWEEN – Samedi 31 octobre fête d’ Halloween. Déguisez-vous et venez participer au repas proposé par « Les Z’Amis de Saint-Caprais » pour fêter Halloween.
INFORMATIONS LOCALES – VICHY et région
CUSSET
— 1er NOVEMBRE – CÉRÉMONIE – Au cimetière de Cusset, comme chaque année les élus rendent un hommage au cimetière, aux anciens maires et parlementaires de Cusset.
— ATELIER ÉCRITURE – Samedi 7 novembre 2020 à 10h, Atelier d’écriture : «Au carrefour des écritures». Médiathèque de Cusset de Cusset
Pour adulte et jeune à partir de 12 ans
— MARCHÉ DES CURIOSITÉS – Organisé par Le Marché des Curiosités
Des artistes au sommet de leurs arts, vous ferons découvrir leurs univers. Soyez prêt à voyager dans cette alchimie de matériaux sublimés. Un lieu magnifique. L’heure pour vous d’acquérir le cadeau unique. Visite avec sens de circulation, port du masque dès 11 ans obligatoires, 1 m de distance entre les visiteurs. Avec les précautions, rien n’enlève à savourer ces créations .Du 7 nov. 10h au 8 nov. 19h
— BROCANTE POUR ENFANTS – A l’initative de l’association Loisirs et voyages avec les Chiens verts : brocante pour les enfants le dimanche 15 novembre au complexe Gabriel-Peronnet, au Vernet.
— PROCHAIN RENDEZ-VOUS AU THÉÂTRE DE CUSSET : “DANSER CASA” par KADER ATTOU & MOURAD MERZOUKI – JEUDI 19 novembre 2020 20h30. Durée : 1h15 Tout public.
VICHY.
—RANDONNÉES
Vichy Destinations organise des randonnées accompagnées sur plusieurs dates les samedis et des randonnées pique-nique les dimanches .- Samedi 31 Octobre : 9h30/13h Randonnée accompagnée à Mariol « La randonnée d’Halloween ». Tout au long du parcours on écoutera les légendes qui suivent les animaux « mal-aimés ». La petite vallée encaissée du Darot détient bien des secrets ! Un bonbon ou un sort…6 km D+ 200m ; accessible à partir de 6 ans ; temps de marche effectif 2h30
—OPÉRA DE VICHY
Dimanche 08 novembre à 15h
Cavalleria rusticana et Pagliacci posent les bases du vérisme à l’Opéra et comptent quelques-uns des airs les plus célèbres interprétés depuis leur création par les plus grands chanteurs (Caruso en tête).
—NUIT DE L’ORANGERIE : MOIS DU FILM DOCUMENTAIRE – Médiathèque de l’Orangerie – Vichy – Mardi 17 novembre 2020 à 20. L’Orangerie projettera un film qui vous fera poser un regard différent sur les bibliothèques, en soulignant notamment le rôle social qui leur est désormais donné La séance sera suivie d’une rencontre avec Alain Guillon, l’un des réalisateurs du film.
GANNAT
— MARDI 10 NOVEMBRE 2020
Commémoration de la signature de l’Armistice
—SAMEDI 14 NOVEMBRE 2020
De 18h à 23h Nuit européenne des musées
EBREUIL.
—PARENTHÈSE – A l’annexe d’animation, un rdv Enfants et Parents pour jouer, papoter, se rencontrer, sortir en famille. Les 4 novembre et 2 décembre de 16h à 18h. Port du masque obligatoire
VAL DE SIOULE
—FESTI’CONTES – Le Festi’Contes est de retour pour sa 4ème édition avec des spectacles « Des mots ou démos”
• SAMEDI 7 NOVEMBRE À 16H – LOUROUX-DE-BOUBLE : « Peinture contée » par la Cie Tête d’enclume
• SAMEDI 21 NOVEMBRE À 10H – MAZERIER : « La machine à sons » par l’artisan du son
• LUNDI 30 NOVEMBRE À 10H – ST-POURÇAIN-SUR-SIOULE : « Greli-Grelot » par Marine et Vincent Magrini
• SAMEDI 5 DÉCEMBRE À 16H – MONTORD : « La Ronde des émotions » par Dame Cathy