Licenciement économique : Encadrement du choix des salariés visés
L’employeur qui engage une procédure de licenciement économique peut être contrait dans le “choix” des salariés qui seront effectivement licenciés. En effet, dans certaines situations, il doit appliquer des critères pour déterminer l’ordre des licenciements.
Le licenciement économique étant non inhérent à la personne du salarié, l’employeur doit effectuer un choix au sein du personnel, selon plusieurs critères d’ordre même si un seul poste est supprimé. L’obligation de respecter un ordre pour licencier s’impose pour tout licenciement économique, collectif ou individuel (articles L 1233-5 ou L.1233-7 du code du travail). L’ordre des licenciements s’applique par “catégorie professionnelle” et en fonction d’un périmètre géographique.
L’application d’un ordre des licenciements suppose qu’au moins un licenciement économique soit décidé. Par conséquent, il ne s’impose pas dans le cadre d’un plan de départs volontaires (Cass. 1er juin 2017).
L’employeur doit suivre un ordre des licenciement lorsqu’il lui faut opérer un choix au sein du personnel. Ainsi, en cas de cessation totale d’activité entraînant le licenciement de tous les salariés, un ordre des licenciements n’a pas lieu d’être même si tous les licenciements ne sont pas simultanés (Cass. 5 février 2014).
De même, si la procédure de licenciement concerne l’ensemble d’une catégorie professionnelle ou si le salarié qui occupe le poste supprimé est le seul de sa catégorie professionnelle, il n’y a pas à établir d’ordre des licenciements (Cass. 13 septembre 2005).
Lorsque le poste à supprimer est le seul de ce type dans l’entreprise, l’employeur doit vérifier que le salarié qui l’occupe n’appartient pas à une catégorie professionnelle plus vaste, auquel cas il devra respecter un ordre des licenciements (Cass. 27 novembre 2019).
En l’absence de critères fixés par la convention collective de branche ou un accord d’entreprise, l’employeur applique les critères du code du travail qui sont (article L.1233-5) : – les charges de famille et, en particulier, celles des parents isolés ; – l’ancienneté dans l’établissement ou l’entreprise ; – la situation des salariés qui présentent des caractéristiques sociales rendant leur réinsertion professionnelle particulièrement difficile, notamment les salariés handicapés ou âgés ; – les qualités professionnelles.
La prise en compte des critères légaux est impérative mais pas limitative. L’employeur peut décider d’appliquer des critères supplémentaires non discriminatoires (article L.1132-1 du code du travail). De plus, l’employeur ne peut pas faire de distinction entre salariés à temps plein et salariés à temps partiel (Cass. 4 juillet 2012).
L’employeur doit consulter le comité social et économique avant de définir les critères retenus pour fixer l’ordre des licenciements (article 1233-5 du code du travail).
En cas de demande écrite du salarié, l’employeur lui communique par écrit les critères retenus pour fixer l’ordre des licenciements. Le salarié doit adresser sa demande par LRAR ou lettre remise contre récépissé dans les 10 jours suivant sa date de départ. L’employeur doit répondre selon les mêmes modalités dans les 10 jours suivant la présentation ou la remise de la lettre au salarié.
Il n’existe pas de hiérarchie entre les différents critères. L’employeur peut privilégier certains d’entre eux, mais à condition de tenir compte de l’ensemble des critères légaux. Concrètement, il doit successivement : – dresser la liste, par catégorie professionnelle, des salariés susceptibles d’être licenciés ; – affecter un coefficient à chacun des critères retenus ; – appliquer, à chaque salarié concerné, les coefficients retenus pour chacun des critères.
Les critères d’ordre des licenciements s’appliquent par catégorie professionnelle. Celle-ci regroupe l’ensemble des salariés au sein de l’entreprise qui exercent des fonctions de même nature supposant une formation professionnelle commune. Par exemple, des vendeurs de livres et des vendeurs de disques relèvent de la même catégorie professionnelle (CE. 30 mai 2016).
Enfin, en l’absence d’accord collectif le précisant, c’est l’employeur qui fixe le périmètre géographique d’application des critères d’ordre des licenciements. Celui-ci ne peut pas être inférieur à la zone d’emplois dans laquelle sont situés un ou plusieurs établissements de l’entreprise concernés par les suppressions d’emploi (article L.1233-5 et D.1233-2 du code du travail). Ce périmètre peut être inférieur à l’entreprise, mais il ne peut pas être inférieur à celui de la zone d’emploi. Par exemple, une entreprise implantée à Paris et Marseille qui supprime des postes sur son site marseillais, appliquera l’ordre des licenciements au niveau de la zone d’emploi de Marseille. Si au sein de celle-ci, l’entreprise dispose de plusieurs établissements (A et B) mais que les suppressions de poste ne portent que sur l’établissement B, l’ordre des licenciements doit néanmoins être appliqué au niveau des deux établissements marseillais, ce qui peut conduire à licencier un salarié de l’établissement A.
INFORMATIONS LOCALES – VICHY et région
CUSSET.
— THÉÂTRE
Les Amis du Quartier de la Motte invitent la troupe des Copains du Champala pour une double représentation le samedi 7 mars à 20h et le dimanche 8 mars à 14h30 à l’Espace Chambon.
— ATELIERS D’ÉCRITURE
« Haïkus et écritures poétiques »
Dimanche 8 mars 2020 à 15h. Médiathèque de Cusset. Invitation à écrire, à découvrir un espace d’échange et de rencontre.
— DANSE
Cie De Stilte • Hihahutte. Mercredi 11 mars 2020 à 17h. Théâtre de Cusset
— BANQUET DES AINÉS – Le banquet des aînés, offert par la Ville de Cusset aux aînés de Cusset âgés de 65 ans et plus, se déroulera le mercredi 11 mars à 12h à l’Espace Chambon de Cusset. L’occasion de se retrouver autour d’un délicieux repas animé par Jérôme et son orchestre et concocté cette année par Les Tabliers Rouges.
— SALON VINS ET GASTRONOMIE – La 17ème édition du Salon des vins et de la gastronomie se tiendra les samedi 7 et dimanche 8 mars, de 9 heures 30 à 19 heures à la salle de la Compagnie fermière, 5 rue Jean Bonnet. Entrée gratuite.
VICHY
— PRIX LARBAUD – Le Prix littéraire Valery-Larbaud sera remis, dans le cadre des «Grandes Rencontres» le 7 mars à 16h30. Pour sa 54e année, il est attribué à Jacques Drillon pour «Cadence» (Gallimard).
— RAMASSAGE DE DÉCHETS – Le conseil municipal des jeunes organise des matinées de ramassage de déchets dans les quartiers de Vichy. Pinces, gants et sacs poubelles fournis ! Quartier Les Graves – Les Romain. Samedi 14 mars de 10h à 12h. Départ de Leaderprice
— SEMAINE D’INFORMATION SUR LA SANTE MENTALE – Vichy Communauté participe pour la première fois à la Semaine d’Information sur la Santé Mentale, et organise, à cette occasion, des temps forts qui auront lieu du 23 au 27 mars 2020.
GANNAT
— PARIS-NICE – Pour sa 78 ème édition, le peloton du Paris-Nice s’élancera de la cité gannatoise. De nombreuses animations sont prévues au départ dès 8h30. Jeudi 12 mars
— PRÉVENTION SANTÉ SÉNIORS – Égarer ses clés, oublier un rendez-vous, ne plus se souvenir du titre d’un film ?? Avec l’âge, le cerveau perd de sa capacité à retenir les nouvelles informations…
Participez à une conférence sur le thème de la mémoire et du fonctionnement de notre cerveau le jeudi 12 mars à 15 h à la Maison des Services et de la Solidarité. A partir du 20 mars, les ateliers mémoire « Peps Eurêka » destinés aux personnes de + de 55 ans débuteront.
MONTS DE LA MADELEINE
—ENTRETIEN DES HAIES
LA CHAPELLE chez Fabienne Matichard et Marc Déroche, élevage de chevaux de race Auvergne. Dimanche 15 mars, repas au Relais du Pouthier
SAINT NICOLAS DES BIEFS avec Vincent Gili, éleveur, dimanche 8 mars, repas à La Petite Mousse
SAINT PRIEST LE PRUGNE avec l’Association des Amis du Patrimoine Rural en Côte Roannaise, samedi 21 mars, repas Chez Sabrina.
INFORMATIONS LOCALES – MOULINS et région
MOULINS
—STOP AUX FÉMINICIDES – Sensibilisation de la population Stop aux Féminicides
Mobilisation coordonnée par Virginie Jublot présidente de l’association aide aux Bakas pygmées du Cameroun en partenariat avec la ville de Moulins, les associations : ccfd, Comédie social, Sport entre Amy 03 et les bénévoles de la société civile.
Plus de 120 femmes sont décédées l’année dernière suite aux coups portés par leurs maris ou conjoints et plus de 5 depuis le début de cette année.
Pour marquer cette journée, nous invitons les femmes et les hommes de nous rejoindre avec un pied ou une paire de chaussures (qui seront récupérées) par leurs propriétaires, un symbole représentatif de ces victimes. Suivi des Témoignages… 11h30mn lâché de 120 ballons. Une soupe sera distribuée gracieusement. Dimanche 8 mars 2020 de 9h à 12h. Place d’Allier
—CONCERT – FABRICE EULRY -Soyons francs, nous aimons cet homme devenu un ami au fil des années.
Son éclectisme a décontenancé pas mal de critiques car il a navigué du New Orléans au Rock, du Swing au musette et il est capable de jouer autant avec Claude Bolling qu’avec Iggy Pop…Mais c’est pour ses fabuleux talents de pianiste stride et de joueur de Boogie Woogie que nous l’adorons. Ce soir, il aura carte blanche…et ce sera génial, comme d’habitude ! Cave du Jazz Club
Vendredi 13 mars 2020 à 21h.
—AU RENDEZ-VOUS DU CHOCOLAT – Au Rendez-vous du Chocolat, le Salon où artisans, professionnels et visiteurs gourmands se réunissent autour d’une passion : le Chocolat.
Durant un week-end, Au Rendez-vous du Chocolat propose de découvrir le meilleur du chocolat, sous toutes ses formes, à travers animations, cours et en collaboration avec ses partenaires professionnels qui vous proposeront leurs meilleurs confections. Espace Villars
Samedi 14 mars 2020 de 10h à 19h.
Dimanche 15 mars 2020 de 10h à 18h.
—BOURSE MINÉRAUX ET FOSSILES – 39ème bourse internationale aux minéraux, fossiles et pierres taillées.
Le 28 mars à la salle des fêtes
—FESTI’BD – Le Festi BD se déroule le temps d’un week-end !
Du samedi 28 au dimanche 29 mars 2020. De 10h à 12h et de 14h à 18h.
Espace Villars
YZEURE
—OH LES FILLES, FOULÉES OH FÉMININ – Course et marche à allure libre, sans classement. Trois parcours au choix, 9km, 7km ou 5km.
Échauffement collectif. Les bénéfices de l’inscription permettront d’organiser un événement avec le CIDFF (Centre d’information sur les droits des femmes et des familles). Collaboration entre l’Office municipal du sport et la Ville.
Départ à Yzeurespace
Dimanche 8 mars 2020 à 9h30.
—CONCERT JIL CAPLAN – Si vous aimez… Les textes soignés, le jazz manouche, les mélodies entraînantes.
Révélée dans les années 90 avec une Victoire de la musique suivie de nombreux tubes, l’auteure- interprète Jil Caplan ouvrira avec malice cette nouvelle édition d’Oh les Filles. Sur des musiques jazzy de Romane – héritier de Django Reinhardt – et des arrangements de Jean-Christophe Urbain – Les Innocents – la chanteuse swingue avec espièglerie dans ce 9e album. Des amoureux de jazz aux amateurs de bons textes, tout le monde trouvera son bonheur !
Yzeurespace
Mardi 10 mars 2020 à 20h30.
.—CONCERT AYO – Si vous aimez… Les voix qui donnent des frissons, les musiques accrocheuses, les artistes généreuses.
Été 2006, la révélation musicale internationale de l’année se nomme Ayo. Avec son album Joyfull, elle est à l’affiche des plus grands festivals et ses textes engagés, autant que ses mélodies folk soul un brin reggae, enflamment le public. Qui n’a pas chaloupé sur Down on my knees ou And it’s supposed to be love ?Dix ans de succès incessant, 3 millions d’albums vendus, le public est toujours au rendez-vous.Sa venue à Yzeure pour une résidence d’une semaine et la primeur de son tout nouveau concert est un pur évènement pour notre « petit » théâtre !
Yzeurespace
Vendredi 20 mars 2020 à 20h30.
LE VEURDRE
—PUCES DES COUTURIÈRES – Puces des couturières, organisées par l’atelier des Petits Points. Possibilité de buffet buvette. Salle poluvalente
Dimanche 8 mars 2020 de 9h à 17h30.
AVERMES
—BOURSES AUX VÉLOS – Salle Isléa. Samedi 28 mars 2020 de 10h à 18h.
BESSAY SUR ALLIER
—THÉÂTRE – La troupe théâtrale Saint-Martin présente leur adaptation d’Oscar de Claude Magnier, une pièce comique en deux actes. Salle polyvalente de Bessay vendredi 27 et samedi 28 mars 2020, 20h30, places en vente le soir même sans réservation.
NEUVY
—CONCERT- Michel BOUTET qui raconte et chante « CHANSONS EN BALADE » 1ère partie : AnneliSe ROCHE
Samedi 28 mars 2020 à 21h à La Jimbr’tée – Grange de Corgenay
INFORMATIONS LOCALES – MONTLUÇON et région
MONTLUÇON
—SALON DE LA FEMME – Salon de la Femme co-organisé par la boutique Mon Evidence et Monev.
MONEV – Parc des expositions
Du samedi 7 au dimanche 8 mars .
—CHAMPIONNAT INTERNATIONAL DE DANSE – Les Arts en Cœur organise comme tous les ans son concours international de danse, ouvert au public.
5 disciplines : Danse classique – Néo-classique – Contemporain – Modern’ jazz – « Mix-Arts ». Sont réunis dans cette dernière discipline tous ceux qui veulent expérimenter la création à travers le mélange des arts, créer une pièce chorégraphique avec musiciens, comédiens, artistes de cirque, plasticiens… sur scène. Tous styles et toutes catégories d’âge confondus. MASTER CLASS (classique, jazz, contemporain) : Une master class offerte à chaque participant SPECTACLE DE CLÔTURE avec des lauréats retenus par le jury. Théâtre Gabrielle Robinne
Du samedi 7 au dimanche 8 mars .
—EXPOSITION “POÈMES” – Le printemps des poètes 2020 sera l’occasion pour la médiathèque de vous faire découvrir une petite exposition de poèmes à travers 15 visages différents de la poésie en 15 poèmes-affiches d’Apollinaire, Desnos, Topor, Butot et de poètes d’aujourd’hui. Médiathèque
Du 28/02 au 29/04/2020, tous les jours.
—THÉÂTRE “Moi Jean-Nôel, Président sans fin” – Jean-Noël Moulin vit reclus, au fond des bois, dans une maison qu’il s’est construite à flanc de montagne. Il y vit seul, avec son chien naturalisé qu’il appelle « Chien ».
Il taille des pierres pour leur donner forme humaine, les installe autour de lui et leur parle d’une imminente invasion venue du ciel. Or, une nuit, voilà que l’avion du « Président » s’écrase sur la montagne. Pour Jean-Noël Moulin, pas de doute, l’invasion a commencé.
Théâtre des Ilets
Mardi 10 mars 2020 à 20h30. Mercredi 11 mars 2020 à 20h30. Jeudi 12 mars 2020 à 19h30.
—SPECTACLE – Michelle bernier – Après le succès des spectacles « Le Démon de midi », « Et pas une ride !»ou « Folle Amanda » Michèle Bernier revient seule en scène avec un nouveau spectacle encore plus visuel et musical, mis en scène et co-écrit par sa complice Marie Pascale Osterrieth.
Mieux vaut rire des « C’était mieux avant », ou « Au moins quand j’étais jeune » ou « Pour nos enfants, ça va être terrible ! » que de se laisser entraîner par la morosité ambiante, parce que de toute façon la seule chose qui importe, c’est le futur. C’est lui que nous allons vivre. C’est lui qui va nous surprendre. Donc « Vive demain ! »
Athanor. Mercredi 11 mars à 20h30.
HÉRISSON
—ATELIER NUMÉRIQUE – L’ATELIER DU NUMÉRIQUE, un cycle d’initiation aux outils numériques.
Les ateliers se dérouleront les jeudis de 17h30 à 19h au Hérisson Social Club, du 06 février au 09 avril inclus.
On fait du sur-mesure : les thématiques seront définies par le groupe lors de la première session en fonction de vos besoins. Pour vous donner une idée des possibles : messagerie, réseaux sociaux, gestion des mots de passe… Vous venez avec votre matériel si vous en avez, sinon on vous prête sur place.
Jeudi 12 mars 2020 de 17h30 à 19h.
Jeudi 19 mars 2020 de 17h30 à 19h.
Jeudi 26 mars 2020 de 17h30 à 19h.
Jeudi 2 avril 2020 de 17h30 à 19h.
Jeudi 9 avril 2020 de 17h30 à 19h.
LAVAULT-SAINTE-ANNE
—CANOË KAYAK – Le CKVML organise un Sélectif National Descente Classique dans le cadre fabuleux des Gorges du Cher. Les meilleurs kayakistes et céistes de France, dont des Champions du Monde, seront là pour décrocher une qualification pour les championnats de France !
Compétition organisée par le Club de Canoë-Kayak de la Vallée de Montluçon-Lavault C’est une course d’endurance de plusieurs km, effectuée en kayak (K1) ou en canoë (C1 et C2) en une quinzaine de minutes entre le pont de Prat et le rocher d’escalade de Lignerolles. Le débit du Cher sera élevé, assuré par un lâcher d’eau, et promet de belles sensations ! Plusieurs centaines de compétitrices et compétiteurs sont attendus. Localement, on suivra les performances d’Emile Verdier (champion de France 2019 cadet en C1) et de Claude Flouret (K1 vétéran). Après une reconnaissance de la rivière lors des entraînements libres du samedi, les meilleurs descendeurs de France s’affronteront le dimanche dès 11h et jusqu’en milieu d’après-midi. Tout au long du week-end, il sera possible d’encourager les compétiteurs au départ de la course à Prat, depuis la passerelle du rocher d’escalade de Lignerolles ou encore sur le sentier du Château de l’Ours.
Du samedi 7 au dimanche 8 mars 2020 de 8h à 17h.
—EXPOSITION – Exposition » Un jardin extraordinaire », réalisée par l’école des 3 Champs de Lavault-Sainte-Anne, du lundi 9 au vendredi 20 mars de 14h30 à 17h30. Entrée libre. Espace La Charité
—VISITE GUIDÉE – La visite guidée de l’Espace La Charité a lieu les 1ers dimanches de chaque mois à 15h au Centre Social Rural de Lavault-Sainte-Anne. Elle est animée par Monsieur Bernard FERRY, passionné de l’histoire de ce site.
Sur réservation.
Dimanche 5 avril 2020 de 15h à 17h30.
AINAY LE CHÂTEAU
—CONFÉRENCE – La médiathèque d’Ainay-Le-Château reçoit Olivier Trotignon, historien médiéviste, conférencier, doctorant en Histoire médiévale.
Dimanche 8 mars à 17h00 Olivier TROTIGNON donnera une conférence organisée par la médiathèque d’Ainay-Le-Château à La Maison des Chaumes « Pèlerins et Croisés » en Berry au moyen-âge.
DOMÉRAT
—QUNIZAINE DU JEU – CLUEDO GÉANT – Devenez inspecteur d’un jour!
Venez déjouer les énigmes du château de la Pérelle et devenez enquêteur pour savoir qui a osé tuer un membre de la famille Prudhomme de la Pérelle. Gratuit – Réservation obligatoire: 04 70 64 20 01
Samedi 7 mars 2020 à 17h.
MAZIRAT
—TRAIL DU COLPORTEUR – Départ à Mazirat > Saint-Thérence > Teillet-Argenty et arrivée à Mazirat. Trail du Colporteur : 24 Km (Deniv : 900m d+), départ à 9h00. Les Sentiers des Barrages 16 Km (Deniv : 600m d+), départ à 9h00. La Ronceraie 7 Km (Deniv : 250m d+), départ à 9h10.
Dimanche 8 mars 2020.