Embauche de jeunes : Nouvelles aides

A partir du 1er octobre 2020, les entreprises pourront demander une nouvelle aide pour l’embauche de jeunes de moins de 26 ans réalisée entre le 1er août 2020 et le 31 janvier 2021. Cette aide, de 4 000 € maximum, est soumise à plusieurs conditions. Elle doit être demandée dans les 4 mois de l’embauche.
La nouvelle aide concerne l’embauche d’un salarié de moins de 26 ans (décret du 5 août 2020). Ce sont les embauches dont le niveau de rémunération est inférieur ou égal à deux fois le SMIC qui sont visées. En pratique, la rémunération doit être au plus de 3078,84 € brut par mois pour un jeune travaillant à temps plein 35h/semaine (SMIC en vigueur au 1er août 2020).
De plus, il faut que le jeune soit embauché entre le 1er août 2020 et le 31 janvier 2021 dans le cadre :
soit d’un contrat à durée indéterminée;
soit d’un contrat à durée déterminée d’une durée d’au moins 3 mois.
Attention cependant, il doit s’agir d’une nouvelle embauche. Le renouvellement d’un CDD ayant débuté avant le 1er août 2020 n’ouvre pas droit à l’aide.
Quel que soit leur effectif, les employeurs suivants sont éligibles à la nouvelle aide :
les employeurs du secteur marchand et non marchand (associations) ;
les entreprises inscrites au répertoire national des entreprises contrôlées majoritairement par l’Etat ;
les groupements d’employeurs pour l’insertion et la qualification ;
les employeurs de pêche maritime ;
les chambres de métiers et les chambres d’agriculture.
En revanche, les établissements publics administratifs, les établissements publics industriels et commerciaux et les sociétés d’économie mixte sont exclus du dispositif (tout comme les particuliers employeurs).
Diverses conditions cumulatives sont exigées pour que la nouvelle aide à l’embauche soit accordée.
Seules les entreprises à jour de leurs obligations déclaratives et de paiement à l’égard de l’administration fiscale et des organismes de recouvrement des cotisations et des contributions de sécurité sociale ou d’assurance chômage peuvent obtenir l’aide à l’embauche. Celles qui ont souscrit un plan d’apurement des cotisations et contributions qu’elles restent devoir, et qui le respectent, pourront également obtenir l’aide. Il faut préciser que pour les cotisations et contributions restant dues au titre de la période antérieure au 30 juin 2020, le plan d’apurement peut être souscrit dans les conditions et selon les modalités définies par la 3ème loi de finances rectificative pour 2020.
Par ailleurs, l’employeur ne doit pas bénéficier d’une autre aide de l’Etat à l’insertion, à l’accès ou au retour à l’emploi versée au titre du salarié concerné.
Pour que l’embauche puisse ouvrir droit à l’aide, il est exigé que :
le poste concerné par le contrat de travail n’ait pas fait l’objet d’un licenciement économique depuis le 1er janvier 2020 ;
le salarié n’ait pas appartenu aux effectifs de l’employeur à compter du 1er août 2020 au titre d’un contrat n’ayant pas ouvert droit au bénéfice de l’aide ;
le salarié soit maintenu dans les effectifs de l’employeur pendant au moins 3 mois à compter du premier jour d’exécution de son contrat de travail.
Pour percevoir l’aide, l’employeur adressera une demande à l’Agence de services et de paiement (ASP) à compter du 1er octobre 2020, par l’intermédiaire d’un téléservice. Il aura 4 mois pour le faire à partir de la date de début d’exécution du contrat. L’employeur devra attester sur l’honneur remplir les conditions d’éligibilité mentionnées dans sa demande d’aide.
L’ASP versera l’aide sur la base d’une attestation justifiant la présence du salarié que l’employeur lui transmettra dans les 4 mois suivant l’échéance de chaque trimestre d’exécution du contrat de travail. Si nécessaire, cette attestation mentionnera les périodes d’absence du salarié ne donnant pas droit à l’aide.
Un salarié ouvre droit à une aide à l’embauche de 4 000 € au maximum. Ce montant est proratisé en fonction de la quotité de temps de travail du salarié (prorata en cas de temps partiel) et de la durée effective du contrat de travail.
L’aide n’est pas due : – pour les absences du salarié n’ayant pas donné lieu au maintien de la rémunération par l’employeur ; – pour les périodes d’activité partielle du salarié ; – pour celles au cours desquelles le salarié est placé, au cours du trimestre considéré, en position d’activité réduite pour le maintien de l’emploi (nouveau dispositif d’activité partielle de longue durée).
Dans le cas où un salarié en CDD ayant ouvert droit à l’aide conclut avec l’employeur un CDI ou un CDD d’au moins 3 mois, avant le 31 janvier 2021, l’employeur continue à bénéficier de l’aide. Peu importe que le salarié ait dépassé l’âge de 26 ans au cours du 1er CDD. L’aide reste plafonnée à 4 000 €.
L’aide est due à compter du 1er jour d’exécution du contrat de travail. L’ASP verse à terme échu, à un rythme trimestriel à raison de 1 000 € au maximum par trimestre dans la limite d’un an.
L’employeur tiendra à la disposition de l’ASP tout document qui permet à celle-ci de contrôler s’il remplit les conditions requises. En conséquence, l’ASP suspendra le versement de l’aide lorsque l’employeur ne produit pas dans le délai d’un mois les documents demandés pour qu’elle s’assure de l’exactitude de ses déclarations.
Enfin, l’ASP interrompra définitivement le versement de l’aide si l’employeur ne produit pas, dans les 4 mois suivant l’échéance de chaque trimestre d’exécution du contrat de travail, l’attestation de présence du salarié.

Apprentissage et contrat de professionnalisation : Aide exceptionnelle
Une aide exceptionnelle est mise en place pour les contrats d’apprentissage et le professionnalisation conclus entre le 1er juillet 2020 et le 28 février 2021 par la 3ème loi de finances rectificative pour 2020 (loi du 30 juillet 2020).
Deux décrets parus fin août en définissent les modalités.
L’aide est accordée pour les apprentis et salariés en contrat de professionnalisation préparant un diplôme ou un titre à finalité professionnelle équivalant, au plus au niveau Bac+5 (master..). Pour les contrats de professionnalisation, elle est également ouverte pour la préparation d’un certificat de qualification professionnelle et pour les contrats de professionnalisation expérimentaux prévus par la loi Avenir professionnel (loi du 5 septembre 2018).
Sur le plan des conditions, soulignons que : – si une condition d’âge est prévue pour les salariés en contrat de professionnalisation (moins de 30 ans à la date de conclusion du contrat) (décret du 24 août 2020), il n’y en a pas pour les apprentis, sachant qu’il faut avoir moins de 30 ans pour entrer en apprentissage, sauf exception ; – il n’y a pas de condition d’effectif, mais un quota minimum d’alternants à l’effectif doit être respecté à partir de 250 salariés.
L’aide est de 5 000 € pour un apprenti ou salarié mineur (moins de 18 ans) et de 8 000 € pour un apprenti salarié majeur au titre de la première année d’exécution du contrat. Elle sera versée mensuellement par l’Agence de services et de paiement dès le début de l’exécution du contrat d’apprentissage. Pour les employeurs de 250 salariés éligibles à l’aide unique à l’apprentissage de droit commun, l’aide exceptionnelle s’y substitute pour la première année des contrats y donnant droit.

DOUANES :
Paiement des droits
La notification par l’administration des douanes des procès-verbaux d’infractions pour fausses déclarations d’espèces n’interrompt pas la prescription de l’action en remboursement des droits de douane.
L’administration des douanes qui, en violation du droit de l’Union, a perçu d’une société des droits de douane correspondant à une position qui n’était pas celle qui aurait dû être appliquée, a l’obligation de restituer à cette société les sommes versées assorties des intérêts ayant couru depuis la date de leur paiement. (Cass. 24 juin 2020).

INFORMATIONS LOCALES – MOULINS et région

MOULINS
—MOTO CROSS – Moto cross – Championnat de France – Motos anciennes – Championnat de ligue Open.
Moto Club, 59 route de Clermont
Dimanche 27 septembre 2020.
—SPECTACLE – Play 612 est un spectacle interactif avec un tirage au sort en direct qui s’adresse aux visiteurs de 6 à 120 ans ! Un chapeau, des actions et des danses ! Avec Jérôme Andrieu, Daniel Larrieu, Enzo Pauchet
Prolongez votre soirée , avec un dîner au restaurant du CNCS. Ouvert sur réservation. Vendredi 2 octobre 2020 de 19h à 20h.
—RENCONTRE – Venez rencontrer deux grandes figures du monde du spectacle vivant. Au CNCS
Daniel Larrieu, danseur et chorégraphe et Phillippe Noisette journaliste et commissaire de l’exposition “Couturiers de la danse”. En dialogue avec Philippe Noisette, Daniel Larrieu évoquera les spectacles et costumes présentés dans l’exposition mais pas seulement….
Samedi 3 octobre 2020 de 15h à 16h.
SOUVIGNY
—JOURNÉES MUSICALES D’AUTOMNE – Vendredi 25 septembre 20h30 – Église de Souvigny.
Récital Beethoven, à l’occasion de l’anniversaire des 250 ans de la naissance du compositeur, suivi d’une conférence de l’interprète.
Samedi 26 septembre 14h30 – Auditorium Saint-Marc, Souvigny.
A 20 h 30, au théâtre de Moulins, concert de l’Hostel DieuConcert de l’Hostel Dieu
Samedi 26 septembre 20h30 – Théâtre de Moulins. La Rêveuse
Dimanche 27 septembre 14h30 – Auditorium Saint-Marc, Souvigny.
Dimanche 27, à 9 h 45, à l’auditorium Saint Marc de Souvigny, Serge Saïtta;
A 17 heures, à la prieurale, Le Banquet Céleste
YZEURE
— 3ème CHALLENGE BOURBONNAIS -Venez vous confrontez lors du 3ème challenge bourbonnais moto organisé par la coordination routière de l’allier, ambiance sympa et des beaux lots à gagner dont un gilet air-bag.
Balade en campagne bourbonnaise avec 2 épreuves de sécurité routière, repas de midi pris en commun et offert par le PDASR, 2 épreuves de maniabilité, 2 classements : professionnels et amateurs.
Réservé aux titulaires du permis A2 ou A, les passagers ne sont pas admis;
Samedi 26 septembre 2020 de 8h30 à 17h.
—FETE DE LA SCIENCE – MBienvenue dans le monde luxuriant des plantes !
La graine et le fruit, Les plantes et leurs usages, Les plantes exotiques, Les plantes alimentaires, Les plantes carnivores, Épices et aromates (conçues par ComVV) et Le génie des plantes (CCSTI Espace Pierre-Mendès-France de Poitiers), autant d’expos riches de contenus multimédias pédagogiques et ludiques (quiz, jeux, immersion 360°) que le visiteur pourra découvrir grâce à son smartphone.
Maison des Arts et des Sciences
Mardi 29 septembre 2020 de 15h à 18h.
Samedi 3 octobre 2020 de 15h à 18h.
Samedi 10 octobre 2020 de 15h à 18h.
—CONCERT – Pour l’ouverture de saison, nos 3 suédois, de Blond and Blond and Blond, reviennent pour animer le mariage de leur vieil ami Magnus…
Des reprises de chansons toujours plus décalées pour amuser la galerie, Magnus n’a peut-être pas fait le bon choix… Un spectacle hilarant, où l’on retrouve ces chères têtes « Blond » avec plaisir !
Yzeurespace. Vendredi 2 octobre 2020 à 20h30.
VILLENEUVE SUR ALLIER
—30ème JOURNÉE DES PLANTES- 30ème journée des plantes. Ces journées regrouperont une cinquantaine d’exposants dans plusieurs catégories du domaine végétal, ainsi que des accessoires pour le jardin.
L’exposition réunira les représentants des pépinières productrices des végétaux suivants : – Conifères – Plantes vivaces – Plantes grimpantes – Arbres – Bulbes – Plantes aquatiques – Arbustes – Bambous – Graminées – Plantes médicinales – Plantes aromatiques – Orchidées – Rosiers anciens – Rosiers récents – Cactées
Elle permettra également de découvrir : – Une boutique de livres sur le jardinage et les jardins – Des aquarelles de plantes – Des productions culinaires à base de plantes – Exposition de jardins miniatures – Différents artisans (bois, composition florale, verrerie, miel, graines tropicales….
Des visites commentées du parc seront réalisées par un guide .
Arboretum de Balaine. Du samedi 3 au dimanche 4 octobre 2020 de 10h à 18h.

INFORMATIONS LOCALES – MONTLUÇON et région

MONTLUÇON
—FESTIVAL DIRE, LIRE ET CONTER – Le Festival Dire, Lire et Conter s’adresse aux petits comme aux grands. L’entrée est libre et gratuite pour toutes les séances, dans la limite des places disponibles.
Des histoires qui voyagent de bouches à oreilles, dites avec malice, douceur et humour : né d’une moitié d’œuf de coq bien décidé à récupérer le trésor qu’on lui a volé…
Martin Ferron un forgeron féru de boulot jusqu’au jour où un souvenir d’enfance lui fait chavirer la tête… Et puis, Jacquet, ce gars malheureux qui part tout au bout de la terre à le rencontre du Bon Dieu…
Public familial dès 7 ans
Par Thierry Beneteau
SUR RÉSERVATION. Le 2 octobre 2020 de 20:00 jusqu’à 21:00 au Conservatoire André Messager
Le 3 octobre 2020 de 11:00 jusqu’à 11:30 à la Médiathèque municipale
ST BONNET TRONCAIS
—BALADE – Profitez d’une parenthèse pour cultiver harmonie et sérénité en vous laissant guider dans la forêt de Tronçais.
Les mercredis 2 et 23 septembre et les samedis 10 et 24 octobre de 9h30 à 11h30, profitez d’une parenthèse pour cultiver harmonie et sérénité en vous laissant guider dans la forêt de Tronçais à l’écoute de la nature, pour mieux se retrouver.
Passionné d’histoire, de nature, d’arbres et de forêts depuis son plus jeune âge c’est ce que vous propose Jean-Paul NEBOUT ingénieur forestier, auteur, conférencier.
Chaque participant apporte son pique-nique. Sur réservation uniquement
Le 10 octobre de 09:30 jusqu’à 11:30
Le 24 octobre de 09:30 jusqu’à 11:30
DESERTINES
—FESTIVAL DIRE, LIRE ET CONTER – Le Festival Dire, Lire et Conter s’adresse aux petits comme aux grands. L’entrée est libre et gratuite pour toutes les séances, dans la limite des places disponibles.
C’est un conte tendre et simple, une petite histoire du temps qui passe, un ventre de femme qui s’arrondit, une fille qui se pose des questions grandes comme le monde…Par Thierry Beneteau
SUR RÉSERVATION
Pour les enfants de moins de 3 ans.
Médiathèque Léo Ferré, le 1er octobre du 10h à 10h30 et de 15h à 15h30
LE BRETHON
—CONCERT – Dimanche 4 octobre 2020 à 17h00, concert de la Saint-Michel avec les Trioletes ( chant chorale)organisé par AGORA en l’église Saint-Pierre de Le Brethon.
CERILLY
—NATIONAL D’ELVAGE DE LEVRIERS AFGHANS – Le lévrier afghan est une race canine originaire d’Afghanistan. Cette manifestation se déroulera au parc des Expositions à Cérilly le 4 octobre 2020.
QUINSSAINES
—27ème CHAMPIONNAT DEFRANCE DE MOTOCROSS – Championnat de France National 250cc et Championnat Massif Central / Forez – 65&85cc / Open (250&450cc) / Vétérans. 9h : Essais – 13h30 : Course.
Buvette et restauration sur place.
Le 11 octobre 2020 à 09:00

INFORMATIONS LOCALES – VICHY et région

CUSSET.
— VENEZ BULLER À CUSSET - La troisième édition du festival de bande dessinée “Venez Buller à Cusset” prendra ses quartiers en plein centre-ville et proposera bon nombre d’animations en direction des petits et des grands le samedi 26 septembre prochain de 10h à 18h. Cet événement s’inscrit comme un événement culturel de promotion du livre et de la lecture, il est ouvert à tous. Animations, ateliers, expositions, dédicaces, broc’BD, cosplay…Un vrai Festival de la BD, Manga, Comics !
— DON DU SANG. A l’initiative de l’Etablissement Français du Sang, rendez-vous le mercredi 30 septembre 2020, de 13 heures à 16 heures au Centre La Passerelle..
—NOV’PROJECT – Jeudi 08 Octobre 2020 – de 14H à 17H – Complexe sportif des Darcins – Cusset. L’école entreprise Nov’Events de la Mission Locale de Vichy présente NOV’PROJECT. Besoin d’être orienté ? Venez découvrir des métiers, vous informer et renseigner auprès de professionnels. Au programme : Tables d’orientations, rencontres et échanges avec des professionnels, casques de réalité virtuelle et stands d’information.
Masque obligatoire
— DANSE – Cusset Danse Festival #1
3 > 14 octobre 2020 • Théâtre de Cusset. Dans le cadre de la convention du Théâtre devenu « scène d’intérêt National dans les arts chorégraphiques », sera proposé le tout premier festival de danse de l’agglomération qui réunira les aficionados de la discipline. A l’intérieur du Théâtre comme à l’extérieur, sous forme de démonstrations ou de spectacles, la danse envahira la ville.
VICHY.
—FESTIVAL DES JEUX
3ème édition du Festival des Jeux de Vichy. Palais des Congrès Samedi 26 Septembre et Dimanche 27 septembre 2020. Venez jouer : jeux de société, jeux en bois, escape game, jeux de rôles et bien d’autres surprises au rendez-vous.
—FÊTE DE LA NATURE
Fête de la Nature « Prenons-en de la graine » – Balade gourmande. Dimanche 11 octobre 2020 de 14:30 à 17:30 Côte Saint-Amand. Balade autour des intérêts culinaires et aromatiques des plantes sauvages avec Christine Dumazet et Véronique
GANNAT
— 14ème BOURSE MULTICOLLECTIONS – Cartes postales, livres, monnaies, muselets, timbres, fèves… Expositions: La Sioule dans la Communauté de Communes. Les églises dans la Communauté de Communes. Un espace sera dédié aux jeunes collectionneurs + surprises. Centre socioculturel. Samedi 3 octobre 2020 de 9h à 18h
EBREUIL.
—PARENTHÈSE – A l’annexe d’animation, un rdv Enfants et Parents pour jouer, papoter, se rencontrer, sortir en famille. Les 7 octobre, 4 novembre et 2 décembre de 16h à 18h. Port du masque obligatoire
CHARROUX
—BROCANTE – Attendue par les brocanteurs, les chineurs et les promeneurs, la brocante de Charroux attire chaque année des milliers de visiteurs. Plus de 300 exposants professionnels et amateurs présents dans les rues du village avec uniquement des objets anciens ! Dimanche 27 septembre 2020 de 7h à 19h.
VERNEUIL EN BOURBONNAIS
—BROC’ART – Fonds d’ateliers, œuvres d’art dégriffées. Fournitures, matériel d’occasion pour vos créations
Eglise Notre-Dame sur l’Eau, Samedi 26 septembre 2020 de 14h à 19h. Dimanche 27 septembre 2020 de 10h à 19h.

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